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Ordre du Jour - ODJ CM du 21 decembre 2023
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Grande-Synthe.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 21 decembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Banque,
I APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 18 OCTOBRE 2023 II DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL DU 21 DECEMBRE 2023
A - ADMINISTRATION GENERALE
1-Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par Monsieur Le Maire au titre de l’année 2024
2-Indemnité de gardiennage pour l’église
3-Création d’un poste non permanent enseignant artistique
4-Semaine des 4 jours/1607 heures-modification
5-Encadrement vacataires activités périscolaires et extra-scolaires 6-Création d’un poste permanent accompagnement piano à temps non complet 7-Recrutement de vacataires animations carnavalesques
8-Recrutement de vacataires intervenants linguistiques
9-Recrutement de vacataires interprètes traducteurs
10-Création d’un poste permanent de médecin coordinateur au sein de l’EHPAD Zélie Quenton
B - URBANISME-AFFAIRES FONCIERES ET IMMOBILIERES
1-Désaffectation tour Curie
2-Déclassement tour Curie
3-Convention de servitude parcelle cadastrée BB442 et BB443 Boulevard des Flandres 4-Convention de servitude parcelle cadastrée AD 307 rue Jean Baptiste Lebas 5-Vente de la parcelle AY 379 sise rue Cortot
6-Modification du périmètre de l’opération d’Intérêt National du domaine industrialo-portuaire de Dunkerque
C - CONTRATS – MARCHES
1-Etat récapitulatif des marchés lancés en procédure adaptée depuis le 18 septembre 2023 2-Concours restreint de maîtrise d’œuvre reconstruction des Services Techniques sélection des équipes candidates et du lauréat
D - PROGRAMMATION
1-Convention CTG
2-Adhésion service commun énergie avec la CUD
3-Acquisition de véhicules et matériels d’occasion par recours aux enchères
E – FINANCES
1-Ouverture des crédits d’investissement BP 2024
F - AFFAIRES EDUCATIVES – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – SPORT
1-Convention partenariale LEA
2-Convention CAF PSO-PSU
3-Fonds de concours CUD- frais d’entrées et transports des élèves 4-Fonds de concours CUD de Dunkerque au titre des ateliers linguistiques 5-Avances sur subventions
-ASTV
-Maison de l’initiative
-Amicale du Personnel Communal
-Régie de Quartier
-Bay Car Blues Festival
-AATGS
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 21 DECEMBRE 2023 -Association les 3A
-Association des Ainés
-OGS Football
-OGS Cyclisme
-Association les Poneys du Pré Vert
6-Avance sur subvention pour le CCAS au titre de l’année 2024
7-Fonds d’Aide Exceptionnel aux associations
8-Subvention exceptionnelle à la Croix Rouge-inondations dans les Hauts de France
9-Demande de subvention, auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles, pour l’installation d’un musée numérique (Micro folies) au sein du Campus de la Réussite
I. APPROBATION DES DECISIONS PRISES DEPUIS LE 22 SEPTEMBRE 2023