Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 12 septembre 2017
Compte-Rendu - 13 septembre 2021
Compte-Rendu - 9 septembre 2016
Compte-Rendu - 1 septembre 2022
Compte-Rendu - 4 septembre 2020
Compte-Rendu - 7 septembre 2018
Compte-Rendu - 21 aout 2014
Compte-Rendu - 21 juillet 204
Compte-Rendu - 1 septembre 2017
Compte-Rendu - 6 septembre 2019
Compte-Rendu - 12 septembre 2024
Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune de Doulezon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 12 septembre 2024)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Institutions publiques,
Département
de
la
République
Française
Gironde
COMMUNE
DE
DOULEZON
Nombre
de
membres
Séance
du
12
septembre
2024
en
exercice:
11
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
douze
septembre
l'assemblée
régulièrement
convoquée
le
12
septembre
2024,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Présents
: 8
Sont
présents:
Jocelyne
GIROUX,
Patricia
BOUTY,
William
NAFZIGER,
Morad
SALMI,
Christian
BOURDIER,
Florence
PIOZIN,
Michel
BOISSON,
Jacqueline
Votants:
8
MERSCHARDT Représentés: Excuses:
Mathieu
COMPOSTELLA,
Jean
Louis
LAMOTHE
Absents:
David
FAURE
Secrétaire
de
séance:
Jocelyne
GIROUX
Madame
Jocelyne
GIROUX
est désignée
secrétaire
de
séance
en
application
de
l'article
L.2121-15
du
CGCT
Mr
le Maire
rappel
que
le procès
verbal
de
la séance
du
18 JUIN
2024
a été présenté
aux
membres
du
Conseil
Municipal. Aucune
observation
n'ayant
été formulée,
Mr
le
Maire
soumet
alors
le procès
verbal
à l'approbation
de
l'assemblée
qui
l'adopte
à l'unanimité.
Objet:
MODIFICATION
DES
STATUTS
DU
SIRP
AU
24
JUIN
2024
- DE
2024
020
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
conseit
Municipal,
Que
le
Sirp
a
dû
modifier
l'article
2
de
ses
statuts,
le
24
juin
2024
le conseil
du
Sirp
s'est
réuni
en
session
ordinaire
pour
l'adoption
des
statuts
modifiés.
Après
lecture
faite
de
ceux-ci,
le
conseil
syndical
du
Sirp
a
adopté
les
statuts
modifiés.
À
la suite
de
cette
décision,
il importe
aux
conseils
municipaux
des
communes
adhérentes
de
délibérer
pour,
à
leur
tour,
adopter
ces
statuts.
Après
lecture
faite
de
ceux-ci
et
après
en
avoir
délibéré:
Le
conseil
municipal
à
l'unanimité
adopte
les
statuts
modifiés
du
Sirp
Ste
Radegonde
/ Doulezon.
Objet:
DECISION
MODIFICATIVE
N°1
BUDGET
15300
- DE
2024
019
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
les
crédits
ouverts
aux
articles
ci-après
du
budget
de
l'exercice
2024,
ayant
été
insuffisants,
il
est
nécessaire
de
voter
les
crédits
supplémentaires
et/ou
de
procéder
aux
réajustements
des
comptes
et d'approuver
les
décisions
modificatives
suivantes
:
TONCFIONNEMENT
:
DEPENSES
RECETTES
023
(042)|
Virement
à
la section
d'investissement
-10.00
681]
Dot.
amort.
et prov.
Charges
de
fonct.
40.00
TOTAL
:
0.00
0.00
INVESTISSEMENT
:
DEPENSES
RECETTES
203|
Frais
d'études,
recherche,
développement
538.33
021
(040)!
Virement
de
ta section
de
fonctionnement
-10.00 2804182
(040)|
Autres
org
pub
- Bât.
et
installations
10.00
10222|
FCTVA
538.33
TOTAL
:
538.33
538.33
Le
Maire
invite
le Conseil
Municipal
à voter
ces
crédits.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
vote
en
dépenses
les
suppléments
de
crédits
compensés
par
les
plus-values
de
recettes
indiquées
ci-dessus.
QUESTIONS
DIVERSES
L'entreprise
AVS
a effectué
les
bouchages
de
trous
sur
voirie
communale.
les
travaux
de
réfection
de
l'Eglise
reprend
à partir
du
02
septembre
2024,
fin
de
travaux
prévue
pour
le 31
décembre
2024.
les
travaux
du
lotissement
débuterons
le
18
septembre
2024
un
feu
d'artifice
est
prévu
le
31
décembre
2024
par
l'entreprise
ARTSI
CONCEPT
pour
une
valeur
de
1
500
euros le rallye
automobile
aura
lieu
le 25
février
2025
au
matin.
une
demi
journée
citoyenne
est
prévue
le
12
octobre
2024
suivi
d'un
moment
convivial.
Le
RPQS
a été
présenté
par
le
1er
adjoint,
Mr
William
NAFZIGER,
celui-ci
est
très
favorable.
FIN
DE
LA
SEANCE
A
21H
La
secrétaire
de
séance,
le
Maire,