Compte-Rendu - 9 septembre 2016

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Compte-Rendu - 9 septembre 2016 Document publié le Vendredi 9 septembre 2016 par la commune de Doulezon. Lien du pdf (Compte-Rendu - 9 septembre 2016)Thèmes du document : Famille, Logement, Institutions publiques, Compte rendu de la séance du 09 septembre 2016

Présents :

Monsieur Christian BOURDIER, Madame Jocelyne GIROUX, Monsieur William NAFZIGER, Madame Hélène WEIDIG, Monsieur Jean-Paul LOUMEAU, Monsieur Morad SALMI

Excusés :

Madame Jennifer PALMER, Madame Marie-Laure PORTIER-HERREYRE, Monsieur Mathieu COMPOSTELLA

Absents :

Réprésentés :

Madame Patricia BOUTY par Monsieur Christian BOURDIER

Secrétaire de la séance:

William NAFZIGER

Ordre du jour:

1) Tarif la cantine, garderie et bus pour l'année scolaire 2016-2017 et point sur la rentrée

2) Travaux nouvelle mairie: choix du carreleur et du carrelage

3) Travaux salle polyvalente

4) Travaux contreforts de l'église

5) Questions diverses

Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de rajoûter deux questions à l'ordre du jour, à savoir le rappart annuel d'activités 2015 de l'USTOM et la rectification des montants des devis de SOCOTEC.

Les membres du conseil sont d'accord.

SOCOTEC: rectification du montant des devis ( DE_2016_057)

Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée que lors du Conseil Municipal du 04 juillet avait été décidé et choisit le prestataire pour la mission SPS, diagnostic amiante et et contrôle technique pour la rénovation de la salle polyvalente.

Des erreurs ont été faites lors de la présentation des devis et le vote ne s'est pas fait sur les bons montants.

Pour le diganostic amiante, avait été oubliées les anlayses MOLP/META pour un montant de 55€ HT, soit 66€ TTC; pour la mission du contrôle technique, avait été oubliée l'opion retenue"assistance à l'élaboration des notices de sécurité et d'accessibilité" pour un montant de 650€ HT, soit 780€ TTC.

Mosnieur le Maire demande l'avis du conseil.

Ouï l'exposé de Monsieur le Maire,

le Conseil Municipal,

A l'unanimité des présents,

ACCEPTE les changements pour le diagnostic amiante et pour la mission contrôle technique.

DIT que le montant pour le diagnostic amiante est de 655€ HT, soit 786€ TTC.

DIT que le montant pour la mission contrôle technique est de 4 580€ HT, soit 5 496€ TTC.

DIT que les crédits sont inscrits au Budget.

Travaux de voirie ( DE_2016_058)

Monsieur le Maire présente à l'assemblée un devis de FMTP pour des travaux de voirie sur les VC n°204, et les voies communales "A Micouleau" et "Au bois", qui devaient être réalisés en urgence pour palier à de gros désagréments. Ces travaux ont déjà été réalisés compte tenu de l'état de certaines voies communales.

Le devis est d'un montant de 3 296€ HT, soit 3 955.20€ TTC.

Monsieur le Maire demande l'avis du conseil.

Ouï l'exposé de Monsieur le Maire,

le Conseil Municipal,

A l'unanimité des votants,

ACCEPTE les travaux.

ACCEPTE le devis et la facture de FMTP pour un montant de 3 296€ HT, soit 3 955.20€ TTC.

DIT que les crédits sont inscrits au Budget.

AUTORISE Monsieur le Maire à régler cette facture.

Don d'une administrée ( DE_2016_059)

Monsieur le Maire informe l'assemblée qu'une administrée, Madame Lucie PALESY, a fait un don à la commune.

Il demande aux membres du conseil municipal qu'elle pourrait être l'utilisation de ce don.Ouï l'expose de Monsieur le Maire,

le Conseil Municipal,

A l'unanimité des votants,

ACCEPTE le don de Madame Lucie PALESY de 50€.

DIT qu'il servira à l'achat d'un arbre pour la commune.

Tarifs de la cantine et garderie année scolaire 2016/2017 ( DE_2016_060)

Monsieur le Maire rappelle les modalités d’instauration d’un tarif commun pour la garderie scolaire et la cantine, entre les 2 communes membres adhérentes au SIRP. Il est proposé de reconduire les mêmes tarifs que l’année dernière pour la garderie.

Monsieur le Maire demande l’avis du conseil.

Le Conseil Municipal, ouï l’exposé de Monsieur le Maire,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents,

VOTE le maintien des tarifs et horaires de la garderie comme suit :

Ecole maternelle de Doulezon :

Horaires

garderie

Lundi, mardi,

Mercredi matin,

Jeudi, vendredi

Tarif journalier* Forfait à partir du

10ème jour de

garderie

Forfait familial

pour 2 enfants à

partir du 10ème

jour de garderie

Forfait familial

pour 3 enfants à

partir du 10ème

jour de garderie

07h30-09h00

16h30-18h30

1.70€ 15€/mois 25€/mois 30€/mois

*pointage garderie : tout enfant arrivé avant 8h45 le matin et tout enfant présent après 16h45 le soir.

Garderie du mercredi de 12h00 à 12h15 : gratuite.

Garderie éventuelle lorsque les TAP sont annulés (cas de force majeure) de 15h45 à 16h30 : gratuite.Ecole élémentaire de Sainte-Radegonde :

Horaires

garderie

Lundi, mardi,

Mercredi matin,

Jeudi, vendredi

Tarif journalier* Forfait à partir du

10ème jour de

garderie

Forfait familial

pour 2 enfants à

partir du 10ème

jour de garderie

Forfait familial

pour 3 enfants à

partir du 10ème

jour de garderie

07h30-08h45

16h30-18h30

Et vendredi de

15h30-18h30

1.70€ 15€/mois 25€/mois 30€/mois

*pointage garderie : tout enfant arrivé avant 8h30 le matin et tout enfant présent après 16h45 le soir.

Garderie du mercredi de 11h45 à 12h15 : gratuite.

Garderie éventuelle lorsque les TAP sont annulés (cas de force majeure) de 15h30 à 16h30 : gratuite

Vote les tarifs de la cantine comme suit:

Tarifs cantine scolaire 01 septembre 2015 1 septembre 2016

Prix repas enfant 2.10€ 2.15€

Prix repas adulte 4.20€ 4.30€

Convention maintenance éclairage public ( DE_2016_061)

Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que l'entreprise LAVANDIER assurait la maintenace de l'éclairage public de la commune jusqu'en 2016 inclus. Pour 2017, il faut refaire un contrat de maintenance et ce pour 3 années; le prochain contrat donc irait de 2017 à 2019 inclus.

Monsieur le Maire propose le nouveau devis de l'entreprise LAVANDIER pour la maintenance de 17 foyers lunmineux: 535.50€ HT, soit 640.46 € TTC.

Il demande l'avis du Conseil.

Le Conseil Municipal,

Ouï l'exposé de Monsieur le Maire,

A l'unanimité des votants,

ACCEPTE le devis de l'entreprise LAVANDIER pour la maintenance de l'éclairage public: 535.50€ HT, soit 640.46€ TTC.

DIT que les crédits seront inscrits au Budget Primitif 2017.

AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document se référant à cette délibération.Travaux nouvelle mairie: choix du carreleur et du carrelage

( DE_2016_062)

Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée que les entreprises et artisans pour la réhabilitation d'un bâtiment communal en nouvelle mairie ont été choisis le 04 août 2016 lors du conseil municipal. Seul le carreleur n'était pas vraiement choisi, en fonction du carrelage proposé.

Monsieur le Maire rappelle les 2 devis proposés:

- SARL ECA: 4 914.20€ HT, soit 5 897.04€ TTC

- William BARES: 4 903.70€ HT, soit 5 884.44€ TTC

Monsieur le Maire demande l'avis du Conseil.

Ouï l'exposé de Monsieur le Maire,

le Conseil Municipal,

A l'unanimité des votants,

CHOISIT la SARL ECA pour un montant de 4 914.20€ HT, soit 5 897.04€ TTC.

DIT que les crédits sont inscrits au Budget.

AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document se référant à cette délibération.

La porte d'entrée extérieure (accès à la salle du conseil) sera en aluminium avec une ouverture intégrale. Le passage sera de 1080mm pour accéder à la salle du conseil.

Les compteurs électriques de l'école et de la future nouvelle mairie vont être regroupés pour n'en faire qu'un; cela permettra à al commune de faire l'économie d'un abonnement.

Travaux contreforts église: avenant pour travaux supplémentaires (DE_2016_063)

Monsieur le Maire informe l'assemblée que les travaux sur les contreforts de l'église ont commencés, mais au fur et à mesure de l'avancée, il s'avère que le volume de remplacement prévu des pierres est insuffisant et qu'un surplus de pierre pour le glacis est nécessaire. De plus, le démontage des glacis est obligatoire pour supprimer les racines incrustées dans les pierres.

Il a donc été demandé à l'entreprise TMH qui réalise les travaux de présenter un devis pour ces travaux supplémentaires: montant du devis: 9 550.86€ HT, soit 11 422.83€ TTC; auquel il faudra rajoûter les 10% des honoraires de l'architecte sur le montant HT, soit une plus-value totale de 12 251.18 TTC.

Monsieur le Maire demande l'avis du conseil.

Ouï l'exposé de Monsieur le Maire,Le Cosneil Municipal,

A l'unanimité des votants,

DECIDE de réaliser les travaux supplémentaires.

ACCEPTE le devis de l'entreprise TMH d'un montant de 9 550.86€ HT, soit 11 422.83€ TTC.

DIT que la plus-value totale de ces travaux seront de 12 251.18€ TTC, incluant les honoraires d'architecte.

AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document se référant à cette délibération.

DIT que les crédits sont inscrits au Budget.

L'association du patrimoine pourrait assurer ce surplus.

Le sondage des décors peints a été réalisé: quelques peintures ont été découvertes. Cependant, tout nettoyer et mettre en valeur ces peintures aurait coût prohibitif.

Il existe toujours le problème d'humidité sur le mur extérieur côté nord de l'église. Des courriers auprès de l'entreprise DAGAND vont de nouveau être faits.

Approbation du rapport annuel d'activités 2015 USTOM DE_2016_064

Monsieur le Maire donne lecture aux membres de l'assemblée le rapport annuel d'actovités 2015 de l'USTOM.

Ouï l'expose de Monsieur le Maire,

le Conseil Municipal,

A l'unanimité des votants,

PREND acte du rapport annuel d'activités 2015 de l'USTOM.

DIT qu'il sera mis à disposition du public.

Changement volets logement n°3 DE_2016_065

Monsieur le Maire rappelle que des travaux de réhabilitation du logement n°3 ont été réalisés suite au départ du locataire, qui avait laissé le logement dans un certain état de délabrement.

Pour finir la réhabilitation et rénovation, il est nécessaire de changer les 3 derniers volets de ce logement.

Monsieur le Maire propose le devis de Pierre GIROUX pour un montant de 1 259.30€ HT, soit 1 425.83€ TTC.Monsieur le Maire demande l'avis du conseil.

Ouï l'expose de Monsieur le Maire,

le Conseil Municipal,

A l'unanimité des votants,

ACCEPTE de réaliser les travaux de changement des 3 derniers volets.

ACCEPTE, avec 6 voix pour et 1 abstention, le devis de Pierre GIROUX pour un montant HT de 1 295.30€, soit 1 425.83€.

DIT que les travaux seront réalisés en 2017.

DIT que les crédits seront inscrits au Budget Primitif 2017.

Travaux de rénovation de la salle polyvalente

La commune a reçu un retour négatif de la part des ABF s'agissant de la toiture. au départ, ils étaient d'accord pour le projet de remplacement à l'initial, et maintenant ils ne le sont plus. Il va être proposé le remplacement des éverites par une toiture en tôle (plaques de zinc, etc..)

Une réunion de chantier va avoir lieu entre la commune, l'architecte, le bureau d'études et SOCOTEC.

Une étude des sols et fondation s'avère obligatoire, des prestataires de service dans ce domaine vont être consultées.

Questions diverses

1) Le logement n°5 a été reloué immédiatement après le départ de la locataire. Le logement n°3 a été, lui, réhabilité puis reloué depuis le 1er septembre.

2) Des félicitations sont faites au Comité des Fêtes pour l'organisation du marché gourmand. 3) Monsieur et Madame FABRE ne souhaitent pas fêter leur 70ans de mariage; seul un cadeau est envisagé.

4) La salle des fêtes est louée jusqu'au 10 décembre, vu qu'il n'y a toujours pas de réponse pour le permis de construire pour la rénovation de la salle polyvalente.

Séance terminée à 21h30

Les membres du Conseil Le Maire