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Compte-Rendu - CR du Conseil du 2023.06.22
Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Bourgneuf-la-Forêt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du Conseil du 2023.06.22)
Thèmes du document : Éducation, Bois et produits du bois, Famille,
LE
BOURGNEUF
LA
FORET
(53410)
COMPTE-RENDU
CONSEIL
MUNICIPAL
T'EUDIE
22
JUIN
2023
-.
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
JEUDI
22
JUIN,
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
François
BERROU,
Maire.
PRESENTS
: François
BERROU
-
Michel
BOUILLON
-
Julie
CHARPENTIER
-
Yohann
FOUASSIER
- Pierrette
LEHAY
— Patrick
BEAUPÈRE
-
Michèle
DUCHEMIN
- Marie-Claude
HOUDELIER
-
Lilian
BÈGUE
-
Jean-François
RAIMBAULT
—
Stéphane
SABLÉ
-
Florence
LAMBARÉ
-
Caroline
BEAUDUCEL
-—
Jérôme
BÉNÉZET
-
Yannick
BRUNEAU
- Noémie
GAIGNER
- Nicolas
GAUBERT
Secrétaire
: Caroline
BEAUDUCEL
1-
VENTE
PARCELLES
N°20
ET
30
- LOTISSEMENT
DE
LA
BEULOTIERE
Après
délibération
et
à l’unanimité,
le
Conseil
a accepté
la vente
des
parcelles
n°
20
(504
m?)
et
n°30
(476
m°?)
du
lotissement
de
la
Beulotière,
au
prix
de
54
€
TTC/m?,
à
Monsieur
et
Madame
FRESHARD
Joël
et Martine
(980
x 54 € TTC
= 52
920
€ TTC).
2-
PERSONNEL
: AVANCEMENT
DE
GRADE
- CREATION
ET
SUPPRESSION
DE
POSTE
Après
délibération
et
à l’unanimité,
le
Conseil
a accepté
les
différentes
suppressions
et
création
de
postes,
afin
de
permettre
aux
agents
concernés
de
bénéficier
d’évolutions
de
carrière,
via
avancement
de
grade.
3-
DEMANDE
DE
SUBVENTION
FETE
DE
LA
MUSIQUE
LE
PETIT
MARCHE
ET
TRIANON
Dans
le cadre
de
la fête
de
la musique,
plusieurs
associations
organisent
des
animations.
Afin
de
soutenir
ces
initiatives,
bénéfiques
à
l’ensemble
des
acteurs
du
territoire,
le
Conseil
Municipal,
à
lPunanimité,
a
accepté
le
versement
une
subvention
d’un
montant
de
250€
à
chacune
de
ces
associations
(soit
un
total
de
500€),
afin
d’aider
à
financer
les
différentes
charges
relatives
à
ces
évènements.
Les
fonds
nécessaires
seront
puisés
dans
la
catégorie
« Divers
»
(d’un
montant
de
3 848,32
€) votée
lors du
BP.
(cf délibération
2023-04-20
du 27.03.2023)
4-
COMPTE-RENDU
COMMISSION
AFFAIRES
SCOLAIRES
4-1
: Tarifs
des
services périscolaires
et de
la restauration
scolaire
avec
tarification
sociale
— dispositif cantine
à 1€
La
commission
a avancé
dans
la réflexion
des
tarifs
qui
seront
proposés
à partir
de
la rentrée
de
Septembre
2023.
La
commission
a pris
en note
les remarques
émises
le 25
Mai
dernier
et a poursuivi
la
réflexion
concernant
le
dispositif
« Cantine
à
1€
»
qui,
si
accepté
par
le
Conseil,
sera
effectif
à
partir de
la rentrée
de
Septembre
2023.
Ces
tarifs
sont
encore
à l’étude
et ont
été présentés
au
Conseil
afin
de
recenser
des
avis,
questions
et propositions
de
modifications.
La
délibération
définitive
sera
prise
en
Juillet,
après
un
nouveau
travail
de
réflexion
par
la commission.
4-2
: Demande
d'utilisation
du
Pôle
enfance
Des
demandes
d’occupations
du
Pôle
enfance
ont
été
émises
par
différentes
structures
(Familles
Rurales,
Assistantes
Maternelles,
Parents,
RPE
- Pôle
Loiron)
pour
des
activités
avec
les
tous
petits.
La
commission
Affaires
Scolaires
et
Enfance
a émis
un
avis
favorable
à
ces
points.
Le
Règlement
d’utilisation
a été présenté
au
Conseil
et validé.
5-
CONVENTION
« NOTRE
E€GE
E FAISONS
LA
ENSEMBLE
»
Afin
d’alimenter
l'engagement
de.l'école
« Lies
Mille
mots
»
dans
la
démarche
EMILE,
l’école
« Les
Milles
Mots
» a été
sélection
prèscandidature)
pour
le dispositif
« Notre
école,
faisons
la
ensemble
». Grace
à ce
dispositif,
l’école
bénéficiera
d’une
subvention
pouvant
atteindre
les 22
000€,
permettant
achat
de
tablettes
numériques,
le financement
d’une
formation
linguistique
(anglais) pour
les
enseignantes
et
le
financement
du
transport
d’une
éventuelle
classe
découverte
anglais.
Après
délibération
et à l’unanimité,
le Conseil
Municipal
a autorisé
le Maire
à signer
la convention
et à engager
toutes
dépenses
liées
à ce
projet.
6-
LAVAL
AGGLOMERATION
- PROJET
ALIMENTAIRE
TERRITORIAL
(PAT)
Julie
CHARPENTIER a
procédé
à la présentation
du
PAT
de
LAVAL
Agglomération.
Le
PAT
est
un
outil
de
gouvernance
alimentaire
porté
principalement
par
les
collectivités
territoriales
qui
souhaitent
développer
une
stratégie
alimentaire
durable
et
inclusive
sur
leur
territoire.
Parce
qu'ils
prennent
en
compte
le sujet
de
l'alimentation
dans
son
ensemble,
à toutes
les étapes
de
sa production,
les
PAT
sont
élaborés
de
manière
collective
à l’initiative
des
acteurs
de
la
filière
agro-alimentaire
(collectivités,
entreprises
agricoles
et agroalimentaires,
artisans,
citoyens,
etc.).
7-
COMPTE-RENDU
COMMISSION
AMENAGEMENT
ET
BATIMENT
7-1
: CONSTRUCTION
DE
L'ECOLE
ELEMENTAIRE
: La
commission
a visité le chantier.
Ce
dernier
avance
de
façon
satisfaisante
et, pour
l’instant,
les
délais
énoncés
en
début
de
chantier
sont
tenus.
7-2
: CHAUFFAGE
SALLES
DES
FETES
ET
SALLE
DES
SPORTS
: Une
étude
a
été
demandée
.
auprès
de
FD
CUMA
et
LAVAL
AGGLOMERATION
pour
éventuellement
changer
le
mode
de
chauffage
de
la salle
polyvalente.
Le
maintien
du
chauffage
radiant
au
gaz
est
suggéré
pour
la partie
salle
des
sports.
Pour
la partie
salle
des
fêtes
et vestiaires
deux
propositions
sont
à étudier
: chaudière
à bois
granulés
ou
géothermie.
Des
éléments
complémentaires
sont
nécessaires
avant
toute
décision.
7-3
: MAISON
D'ASSISTANTES
MATERNELLES
: Suite
à la visite
des
locaux
de
l’ex-trésorerie
avec
les
deux
assistantes
maternelles
et
Mme
LOURDAIS
(PMD),
la
commission
propose
de
lancer
une
consultation
de
maîtres
d’œuvre
pour
l’étude
du
projet.
7-4:
MICRO-CRECHE
LA
RITOURNELLE
:
Des
relevés
de
température
sont
en
cours,
afin
d’évaluer
les
problèmes
de
chaleur.
7-5
: TRAVAUX À
VENIR :
- Réparation
des
douches
des
vestiaires
du
terrain
de
foot
;
- Etanchéité
de
la salle
des
sports.
e
Information
: Elections
sénatoriales
:
o
Une
rencontre
avec
Guillaume
CHEVROLLIER
aura
lieu le Jeudi
29
Juin
à 18h
en Mairie.
©
Une
rencontre
avec
Elisabeth
DOINEAU
aura
lieu le Vendredi
28
Juillet
à 18h30
en
Mairie.
©
Une
rencontre
avec
Antoine
CAPLAN
aura
lieu
le 21
septembre
à
15h00
en
Mairie.
e
Information
: La
fête
communale
aura
lieu
le week-end
du
1%
et 2 Juillet.
e
Information
: Bilan journée
citoyenne.
e
Information
: Subvention
éclairage
public
— Fonds
Vert
: Dossier
en
attente.
e
Information
: La
collecte
des
ordures
ménagères
se
fera
tous
les
15
jours
à partir
du
1° janvier
2024.
Une
réunion
d’information
aura
lieu le 4 septembre
prochain
à Port-Brillet.
e
Information
: L'étude
concernant
la
modification
du
périmètre
du
Château
de
Fresnay
a
été
réalisée
et un
compte-rendu
est
en
cours
de
réalisation.
e
Prochains
Conseils
Municipaux
- Lundi
17
Juillet,
Lundi
4
Septembre,
Lundi
9
Octobre,
Jeudi
16
Novembre
et Lundi
11
Décembre
Le
Maire,
François
BERROU
Affiché
le 27/06/2023