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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bourgneuf-la-Forêt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du Conseil du 2025.06.02)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Aménagement du territoire,
LE
BOURGNEUF
LA
FORET
(53410)
COMPTE-RENDU
CONSEIL
MUNICIPAL
LUNDI
02
JUIN
2025
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le Lundi
2 Juin,
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
François
BERROU,
Maire.
PRESENTS
: François
BERROU
-
Michel
BOUILLON
-—
Julie
CHARPENTIER-
Pierrette
LEHAY
—
Patrick
BEAUPÈRE
- Marie-Claude
HOUDELIER
- Lilian
BÈGUE
-— Jean-François
RAIMBAULT
—
Stéphane
SABLÉ
—
Caroline
BEAUDUCEL
- Florence
LAMBARÉ
-— Jérôme
BÉNÉZET
—
Yannick
BRUNEAU
- Noémie
GAIGNER
- Nicolas GAUBERT
EXCUSES
: Michèle
DUCHEMIN
- pouvoir
donné
à Pierrette
LEHAY
Yohann
FOUASSIER
- pouvoir
donné
à Michel
BOUILLON
(pour
les points
1,2
et 3A)
Secrétaire
: Yannick
BRUNEAU
1-
PRESENTATION
ET
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2025
-
BUDGET
ANNEXE
« LOTISSEMENT
DE
LA
BEULOTIERE
»
Le
document
soumis
au
vote
lors
du
conseil
du
24
Mars
dernier
comportait
une
« erreur
matérielle
»,
invalidant
le
BP.
En
effet,
le
résultat
de
fonctionnement
négatif
de
l’année
2024
a été
reportée
en
recette
négative
et non
comme
une
dépense.
En
inscrivant
ce report
en dépense,
le total général
change
(494
483,26
€
au
lieu
de
435
734,16€.
Cette
modification
n’a
aucune
incidence
financière.
Aünsi,
le
Conseil,
à l’unanimité :
-
A
retiré
la
délibération
2025-04-21
du
24
Mars
votant
le
BP
2025
pour
le
budget
annexe
«
Lotissement
de
la Beulotiére
» ;
-
À
voté
le
BP
2025
pour
le
budget
annexe
« Lotissement
de
la
Beulotiére
»
tel
que
présenté
ci-
dessous
:
Sections
DEPENSES
RECETTES
Fonctionnement
494
483,26
€
494
483,26
€
Investissement
200
000,00
€
200
000,00
€
TOTAL
694
483,26
€
694
483,26
€
2-
AMENAGEMENT
DE
LA
RUE
DU
HAUT
BEAUVAIS
À)
Signature
des
marchés
Dans
le
cadre
du
projet
d'aménagement
de
la
rue
du
Haut
Beauvais,
la
commune
a
lancé,
une
consultation
des
entreprises
le
14
Avril
2025
avec
dépôt
du
dossier
de
consultation
sur
la
plateforme
«
achatpublic.com
»,
selon
la
procédure
adaptée
au
sens
du
Code
de
la
Commande
Publique.
Le
cabinet
ABE
est
en
cours
d’analyse
des
offres
reçues
pour
les
2
lots
du
marché.
La
date
prévisionnelle
de
commencement
des
travaux
est le 25
Aout
2025.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération
et à l’unanimité a :
- autorisé
le Maire
à signer
les marchés,
conformément
au
rapport
d’analyse
qui
sera
fourni
par
le ABE.
- autorisé
le Maire
à engager
les travaux,
- autorisé
le Maire
à signer
tout
acte
ou
document
concernant
ce
dossier.
B)
Missions
de
SPS
Dans
le cadre
de
ce
même
projet,
la commune
doit
nommer
une
entreprise
pour
assurer
les
missions
de
SPS
(Sécurité
et
Protection
de
la
Santé).
Après
analyse
des
devis
reçus
(suite
à
la
sollicitation
de
trois
entreprises),
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
a autorisé
le Maire
à signer
le devis
de
l’entreprise
ABG
Coordination
pour
un
total
de
1 350
€ HT
/ 1 620€
TTC. 3-
COMMISSION
AFFAIRES
SCOLAIRES
À)
Tarifs
2025-2026
pour
les services
de
Restauration
Scolaire
Le
Conseil
Municipal
avec
1
CONTRE
-— 0
ABSTENTION
—
16
POUR
a
validé
les
tarifs
du
service
« Restaurant
scolaire
» ci-dessous
applicables
au
ler
Septembre
2025.
Restauration
Rentrée
Septembre
2025
Î
QF
< 800
0,90 €
:
Enfants
800
< QF
<
1000
1,00
€
Restaurant
scolaire
F
|
(périodes
scolaires)
SE
jone
—
Home
|
Stagiaires,
apprentis,
agents
Restauration,
Ritournelle
4,10
€
Enseignants,
autres
agents
7,00
€
Absence
d'inscription
ou
désinseription
hors
délai
4,10
€
En
cas
de
non-respect
des
règles
d'inscriptions
(absence
injustifiée,
désinscription
hors
délai
ou
présence
sans
inscription)
: une
pénalité
d'un
montant
de
4,10
€ sera
appliquée
B)
Tarifs
2025-2026
pour
les services périscolaires
et Crog'
Loisirs
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
a validé
les tarifs des
services
extrascolaires
ci-dessous
applicables
au
ler
Septembre
2025
Périscolaire
LUNDI
MARDI
Rentrée
Septembre
2025
JEUDI
VENDREDI
Non
imposable
Imposable
Péri
matin
1,75€
1,85
€
Péri
soir
1,75€
1,85
€
Sport
découverte
/ Sport
Loisirs
1,75
€
1,85
€
En
cas
de
non-respect
des
régles
d'inscriptions
(absence
injustifiée,
désinscription
hors
délai
ou
présence
sans
inscription)
: une
pénalité
du
montant
du
service
sera
appliquée.
Périscolaire
MERCREDI
__—
Septembre
2025
Non
imposable
imposable
Péri
matin
7h30/9h
1,75€
1,85
€
Activité
Matin
9h/12h
3,50
€
3,70
€
Repas
12h/13h30
4,10
€
4,10
€
Activité
Après-midi
13h30/15h30
1,75€
1,85
€
Activité
Après-midi
15h30/17h
1,75€
1,85
€
Péri
soir
17h/18h30
1,75
€
1,85
€
En
cas
de
non-respect
des
règles
d'inscriptions
(absence
injustifiée,
désinscription
hors
délai
ou
présence
sans
inscription)
: une
pénalité
du
montant
du
service
sera
appliquée.
Croq'Loisirs,
Jeunesse
Rentrée
Septembre
2025
et
Passerelle
Non
imposable
Imposable
Repas
(acheté
auprès
de
la
maison
d'accueil)
4,10
€
4,10
€
ALSH
(Accueil
de
loisirs
Activité
Matin
3,85
€
3,95
€
sans hébergement)
Activité Après-midi
3,85€
3,95 €
Passerelle
=
-
Péri
matin
1,75
€
1,85
€
COMMUNE
Péri
soir
1,75
€
1,85
€
ALSH
(Accueil
de
loisirs
Activité
Matin
5,90
€
6,00
€
sans hébergement)
Activité Après-midi
5,90 €
6,00€
Passerelle
—
-
Péri
matin
1,75
€
1,85
€
HORS
COMMUNE
Péri
soir
1,75
€
1,85
€
En
cas
de
non-respect
des
règles
d'inscriptions
(absence
injustifiée,
désinscription
hors
délai
ou
présence
sans
inscription)
: une
pénalité
du
montant
du
service
sera
appliquée.
Activités
ponctuelles
(non
imposable)
Prix de
l'activité
Activités
ponctuelles
(imposable)
Prix
de
l'activité
+ 3% C)
Modification
du
Règlement
Intérieur
des
services périscolaires
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
a
validé
les
modifications
apportées
au
règlement
intérieur
et
a
autorisé
son
application
dès
le
25
Aout
2025.
Les
modifications
apportées
concernent
la
mise
à jour
du
dossier
individuel
de
l’enfant,
en
cas
de
changement
(coordonnées,
situation
familiale
etc
...) et le montant
de
la pénalité
en
cas
de
non-respect
des
règles
d’inscription,
pour
le service
restaurant
scolaire.
D)
Spectacle
de fin
d'année
des
enfants
Le
spectacle
de
fin d’année,
offert par
la municipalité
aux
enfants
des
2 écoles,
aura
lieu le jeudi
3 juillet
à
10h30.
II s’agit
du
spectacle
« Josette
et
son
papa
: Contes
1,2,3
» de
Eugène
IONESCO
avec
Jean-Luc
BANSARD
et sa boîte
à musique
(Théâtre
du
Tiroir).
4
SUBVENTION
« LAVAL
CYCLISME
53
» CONTRE-LA-MONTRE
REGIONAL
Dans
le
cadre
du
« Contre-la-monte
régional
de
cyclisme
»
organisé
sur
la
commune
par
Laval
Cyclisme
53,
le
samedi
10
mai
dernier,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
a
accepté
de
verser
une
subvention
exceptionnelle
d’un
montant
de
1500
€ afin de participer
aux
frais d’organisation
(en particulier
les repas
des
coureurs
et des
bénévoles).
5-
SUBVENTION
« LE
P’TIT
MARCHE
» -
FÊTE
DE
LA
MUSIQUE
Suite
à sollicitation
du
« P’tit
Marché
» le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
a accepté
de
verser
une
subvention
exceptionnelle
d’un
montant
de
250
€,
afin
d'accompagner
l’association
dans
l’organisation
de
sa « Fête
de
la musique
» du
6 Juin
prochain,
et ainsi
pouvoir
équilibrer
son
budget.
6-
SUBVENTION
« LE
TRIANON
»
- FÊTE
DE
LA
MUSIQUE
Suite
à
sollicitation
du
« Le
Trianon
»
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
a
accepté
de
verser
une
subvention
exceptionnelle
d’un
montant
de
250
€,
afin
d'accompagner
l’association
dans
l’organisation
de
sa
« Fête
de
la musique
» et ainsi
pouvoir
équilibrer
son
budget.
7-
COMPTE-RENDU
COMMISSION
AMENAGEMENT
/ BATIMENT
e
Un
devis
a été demandé
auprès
de
l’entreprise
BGTP
pour
la réfection
de la moitié
des
allées
du Bassin
de
la Salais
et du
Parc
de
Morfelon.
e
Une
présentation
du
dossier
de
candidature
adressé
à VVF
pour
le maintien
de
la fleur
a été
faite
aux
membres
de
la
commission.
Jérôme
BENEZET
et
Lilian
BEGUE
sont
les
élus
référents
pour
représenter
la commune
lors
de
la visite
du jury
le vendredi
27 juin
prochain.
e
Jérôme
BENEZET
a fait un point
sur la gestion
des
moutons
d’Ouessant.
Il y a eu quelques
naissances
en
avril
et l’association
Gémo
a réalisé
le changement
du
bélier
le 4 juin.
e
Une
demande
de
devis
a été
faite
auprès
de
Plein
Ciel
pour
le
renouvellement
des
illuminations
de
Noël.
Afin
de
limiter
le coût,
la commission
a décidé
de
prendre
un
contrat
sur
4 ans
avec
possibilité
de
modifier
les
décorations
tous
les
deux
ans.
Le
coût
total
annuel
TTC
est
de
3
475,37
€.
e
Dans
le
cadre
de
l’aménagement
d’une
MAM
dans
les
locaux
de
l’ex-trésorerie,
le
dépôt
de
la
déclaration
préalable
a eu
lieu
le 20
Mai.
La
remise
du
projet
définitive
a été
réalisée
le 27
Mai.
La
mairie
a envoyé
(le 27/05)
le dossier
de
changement
de
type
ERP
aux
services
SDIS,
afin
de
pouvoir
changer
la catégorie
appliquée
à ce bâtiment. DECISIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
Informations
:
Village
d’Avenir
: Atelier
élu
le Jeudi
15
Mai
dernier.
Prochaine
réunion
le
10
Juillet
à
14h30.
Journée
citoyenne
: a eu
lieu
le 24
Mai
dernier
et a réuni
environ
70
personnes.
Passerelle
« Rue
Saint-Gilles/Morfelon
»
: l’implantation
est
faite.
Les
travaux
redémarreront
fin
juin.
e
Travaux
Rue
Principale :
le traçage
des
passages
piétons
a eu
lieu
le 2 juin.
Lotissement
Beulotiére
: Les
travaux
d’aménagement
de
voirie
(2éme
tranche)
se poursuivent.
e
Logements
Méduane
Habitat
: Rappel
-— l'inauguration
des
logements
aura
lieu
le jeudi
12
Juin
à
15h.
Suivie
d’un
pot
de
l’amitié
en mairie.
Comice
agricole
: Samedi
28
Juin
au
Genest-Saint-Isle.
Une
opération
de
collecte
d’anciens
téléphones
: du
5 juin
au
5 juillet prochain,
la mairie
devient
point
de
collecte.
Les
téléphones
collectés
seront
soit
reconditionnés
soit
recyclés
par
l’Atelier
du
Bocage.
Tous
les
téléphones
sont
acceptés
qu’ils
soient
fonctionnels
ou
non,
tactiles,
à
clapet
ou
à
touches.
Ils
seront
vidés
de
toutes
les
données
personnelles
grâce
à
des
logiciels
certifiés.
Cette
collecte
organisée
par
Laval
Agglomération,
avec
le soutien
de
l’éco
organisme
Écosystem,
permettra
également
d’offrir
un
lot
de
téléphones
reconditionnés
à des
structures
d’insertion
(ou
de
personnes
en
difficultés)
lors
de
l’arrivée
du
Tour
de
France
le
12 juillet.
Malle
solidaire
: Inauguration
de
la friperie
« La
Malle
Solidaire
» le 23
mai
dernier.
« L'Hôtel
du
libre-échange
»
: pièce
de
théâtre
le 9 juillet prochain
au parc
de
Morfelon
Inauguration
Bassin
de
la Salais
: Aura
lieu
le
18
Juin
à
14h.
Présentation
des
activités
du
CCAS
e
Séances
du
CM
au
ler
semestre
2025
: Lundi
07
Juillet,
Lundi
01
Septembre,
Jeudi
9
Octobre,
Jeudi
13
Novembre
et Lundi
08
Décembre.
Le
Maire,
Affiché
le
12/06/2025
François
BERROU