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Compte-Rendu - CR du Conseil du 2023.10.09
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bourgneuf-la-Forêt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du Conseil du 2023.10.09)
Thèmes du document : Éducation, Sport, Aménagement du territoire,
LE
BOURGNEUF
LA
FORET
(53410)
COMPTE-RENDU
CONSEIL
MUNICIPAL
LUNDI
09
OCTOBRE
2023
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le LUNDI
9 OCTOBRE, à
vingt
heures,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
François
BERROU,
Maire.
PRESENTS
: François BERROU
— Michel BOUILLON
- Julie CHARPENTIER
- Yohann
FOUASSIER
—
Pierrette
LEHAY
—
Patrick
BEAUPÈRE
—
Michèle
DUCHEMIN
- Marie-Claude
HOUDELIER
- Lilian
BÈGUE
- Jean-François
RAIMBAULT
— Stéphane
SABLÉ
- Florence
LAMBARÉ
- Caroline
BEAUDUCEL
- Jérôme
BÉNÉZET
- Yannick
BRUNEAU
- Noémie
GAIGNER
- Nicolas
GAUBERT
Secrétaire
: Patrick
BEAUPERE
1-
CONSTRUCTION
D’UNE
ECOLE
ELEMENTAIRE
- DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
Le
Conseil
Municipal
a validé
la sollicitation
de
deux
subventions
:
-
50000
€
auprès
de
la
Région,
dans
le
cadre
du
volet
« Jeunesse
»
du
« Fonds
Pays
de
la
Loire
Investissement
Communal
»
;
-
300
000
€ auprès
de
l’Europe
au
titre
du
Fond
FEDER,
dans
le cadre
du
contrat
Région-Europe.
2-
AMENAGEMENT
DE
LA
RUE
PRINCIPALE
- MISSION
DE
MAIÏITRISE
D’ŒUVRE
- ABE
La
commune
a
lancé
un
projet
d'aménagement
de
la
Rue
Principale
(axe
: du
parking
de
la
mairie
à
la
jonction
avec
la rue
des
Poiriers).
Dans
ce cadre
la commune
souhaite
déléguer
la maitrise
d’oeuvre
des travaux
à
l’entreprise
ABE.
Cette
dernière
a
soumis
un
devis
d’un
total
de
12
915
€
HT,
soit
un
taux
de
8,85%
sur
lestimatif
des
travaux
(estimatif
s’élevant
à
146
000€
HT).
Cette
prestation
comprend
la
rédaction
des
documents
nécessaires
à l’appel
d’offres,
l’analyse
des
offres
et
proposition
de
l’entreprise
la
mieux-disante,
suivi
des
travaux,
réception
de
fin
de
travaux.
Le
Conseil
Municipal
a décidé
de
confier
la maitrise
d’œuvre
de
ce
projet
à ABE.
3-
AMENAGEMENT
DE
LA
RUE
DU
HAUT-BEAUVAIS
— MISSION
D’ETUDES
- ABE
La
commune
a
lancé
un
projet
d'aménagement
de
La rue
du
Haut
Beauvais,
pour
lequel
Pentreprise
ABE
propose
un
devis
d’étude
d’un
montant
de
6 382,50€
HT.
Ce
devis
comprend
les
études
préliminaires,
les
esquisses,
des
temps
de
réunions,
des
ateliers
participatifs,
un
rendu
« projet
» comprenant
des
estimations,
des
plans
.…..
Le
Conseil
a validé
le devis
présenté
et donne
tout
pouvoir
au
Maire
dans
le traitement
de
celui-ci.
4
COMMISSION
AFFAIRES
SCOLAIRES
&
Un
point
sur
la rentrée
scolaire
a été
réalisé.
Ainsi,
les
effectifs
(privés
et publics)
se
montent
à
154
enfants.
L'organisation
des
services
périscolaires
reste
sensiblement
identique,
avec
des
ajustements
nécessaires
le
mercredi
midi.
Le
guide
de
bonne
conduite
et règles
de
vie
est appliqué
depuis
la rentrée
et est un
dispositif
à évaluer
dans
le temps,
afin
d’en
mesurer
l’efficacité,
Depuis
la
rentrée,
la
tarification
différenciée
de
la
restauration
scolaire
(selon
QF)
est
proposée.
Au
20/10
: 48
familles
en
bénéficient
(soit
42%
des
familles)
&
Une
révision
du
Projet
Educatif
de
Territoire
est nécessaire,
puisque
signé
en juillet
2021
pour
une
période
de
3
ans.
Il sera
soumis
à délibération
en
Juillet
2024
au
plus
tard.
Le
1er
COPIL
aura
lieu
le
6 Novembre
prochain.
#
Un
bilan
de
la
première
année
d’ouverture
de
l’accueil
de
loisirs
de
Saint
Ouen
des
Toïits
en juillet
2023,
avec
accueil
des
enfants
du
Bourgneuf-la-Forêt
dans
le
cadre
d’une
convention
a été
réalisé.
Sur
14 jours
d'accueil,
Saint-Ouën-des-Toits
a
accueilli
en
moyenne
74
enfants
par jour,
dont
24
Bourgneuviens
(soit
226
jours
enfant).
Comme
convenu
dans
la
convention,
la
commune
versera
19€
par jour
enfant,
(19€
x
226
=
4 294
€).
Un
ajustement
sera
nécessaire,
en
fonction
du
reste
à charge
réel
pour
Saint-Ouën-des-Toits.
Saint-Ouën-des-Toits
ouvrira
son
accueil
de
loisirs
en juillet
2024,
avec
une
capacité
d’accueil
maximale
de
90
enfants
par jour.
Il
n’y
aura
pas
d’ouverture
la dernière
semaine
d’août.
Un
accueil
des
enfants
Saint-
Ouëénnais
fin
août
par
la commune
et à l’étude. &
Un
spectacle
de
fin
d’année
est
à
l’étude.
I}
réunira
les
enfants
des
2
écoles
au
Trianon,
avant
les
vacances
de
Noël.
Un
possible
découpage
en
fonction
de
l’âge
des
enfants
est
possible.
La
commission
recherche
actuellement
un
prestataire,
avec
pour
état
d’esprit
la découverte
d’artistes
locaux
et de
disciplines
variées.
æ
L'école
privée
Saint-Joseph
réalise
une
classe
découverte
« Spécial
Sport-JO
»
du
17
au
20
Octobre
au
château
de
la Turmelière
(dans
le Maine
et Loire}.
Le
coût
du
séjour
est
de
278,08
€
par
élève.
Afin
d’aider
au
financement
de
ce
voyage,
le
Conseil
Municipal
valide
la
participation
à
hauteur
de
92,70
€
par
élève
finançable.
æ
Dans
le cadre
du
projet
« Cours
d’école
actives
et sportives
», la commune
réfléchit
à l'installation
de
tracés
ludiques
pour
la
cour
des
maternelles,
de
Pécole
« Les
Mille
Mots
».
Un
soutien
financier
est
possible
à
hauteur
de
50%
des
dépenses
dans
la
limite
de
5000
€
d’aide.
Le
Conseil
Municipal
autorise
le
Maire
à
réaliser
la demande
de
subvention
et d’engager
les
dépenses
liées
à ce
projet,
si celui-ci
se concrétise.
6-
BUDGET
COMMUNE
— ADMISSION
EN
NON-VALEUR
Sur
demande
de
la Trésorerie,
le Conseil
Municipal
a admis
en
non-valeur
2 sommes
non
recouvrées
pour
une
valeur
totale
de
783,86
€.
7-_
COMMISSION
ANIMATION
Différents
sujets
ont
été
abordés,
suite
à la commission
animation :
&°
Projet
cirque
: stage
de
cirque
du
30/10
au
03/11
pour
les jeunes
et
enfants,
en
partenariat
avec
« Ca
Coule
de
Source
» et la compagnie
Malo
Breizh
Circus.
Spectacle
ouvert
au
public
le 03/11
à
19h.
æ
Animation
Ski
: en
février
2024,
un
séjour
au
ski
aura
lieu,
en
partenariat
avec
«
Ca
Coule
de
Source
»,
Loiron
et St-Ouen-des-Toits.
æ
Terre
de
jeux
2024:
L'école
«
Les
Mülle
Mots
»
est
labelisée
« Génération
terre
de
Jeux
2024
»,
et
la
commune
a postulé
pour
le label
« Terre
de
Jeux
2024
» qu’elle
a obtenue.
+
Rappel
de
date
importantes
: Traversée
du
département
par
la flamme
olympique
(le 29/05/2024)
; du
02
au
06/04/2024
:
Semaine
olympique
et
paralympique
;
23/06/2024
:
Journée
OLYMPIQUE;
du
24/07/2024
au
11/08/2024
: Jeux
olympiques
; du
28/08/2024
au
08/09/2024
: Jeux
paralympiques
;
e
Un
groupe
de
travail
composé
de
5 personnes
(élus,
agents,
représentants
des
associations)
a été
créé
;
e
Une
matinée
de
découverte
est organisée
le 24/10
entre
le service jeunesse
et Le TTIC
;
+ __ Une
journée
à l'ESPACE
MAYENNE
pour
découvrir
l’escaiade
est prévue.
8-
PRESENTATION
DE
LA
PROPOSITION
DE
MODIFICATION
DU
PERIMETRE
DES
ABORDS
DU
CHATEAU
DE
FRESNAY
Une
proposition
de
modification
du
périmètre
du
château
de
Fresnay
a
été
élaborée.
Elle
sera
soumise
à
enquête
publique
lors
de
la prochaine
révision
du
PLUI
(Plan
Local
d’Urbanisme
Intercommunal).
9-
DISPOSITIF
« VILLAGES
D’AVENTR
»
L’Etat
met
en
place
un
dispositif « Villages
d’avenir
».
Ce
dispositif est ouvert
aux
communes
de
moins
de
3
500
habitants,
ayant
un
rôle
de
centralité,
ce
qui
est
le cas
du
Bourgneuf-la-Forêt.
Il permet
d’apporter
un
appui
de
l’Etat
en
termes
d’ingénierie
pour
les
projets
de
la commune.
Compte
tenu
de
ces
éléments,
il est décidé
que
la commune
se
porte
candidate.
DECISIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
Prochaines
séances
du
CM
: Jeudi
16 Novembre
/ Lundi
11
Décembre
Le
Maire,
François
BERROU
Affiché
le
flo
2043