Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C4
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C5
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C5
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C5
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C5
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C6
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 49
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C5
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 49
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - n°
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C52 2025 Vote du budget primitif 2025 Budget SPANC min
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C52 2025 Vote du budget primitif 2025 Budget SPANC min)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Économie et finances, Investissement et développement économique,
U ù Tu _
Accusé de réceplion en préfecture 087-2487
19353-20250411-C52-2025-DE
Date
de
télétransmission
: 15/04/2025
Communauté
de
Communes
Date
de
réception
préfecture
: 15/04/2025
des
Portes
de
Vassivière
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
11
AVRIL
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
11
avril
à
18
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la Communauté
de
communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
des
fêtes
de
Domps,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-Pierre
BOSDEVIGIE. Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
: 04
avril
2025
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
Non
pourvu
34
24
4
6
0
1
Membres
présents
: ANOMAN
Matthieu,
BAUDEMONT
Dominique,
BESNIER
Michelle,
BOSDEVIGIE
Jean-Pierre,
BOUR
Coline,
BRUN
Patrick,
CHABANAT
Christine,
CHAMPAUD
Marc,
COLIN
Juliana,
DUGAY
Marie,
DUMONT
SAINT
PRIEST
Hubert,
ECHASSERIEAU
Vincent,
GAGNAIRE
Gilles,
LEBLANC
Christian,
LENOBLE
Monique,
LEVET
Elise,
LOURADOUR
Patricia,
MALET
Patrick,
MARQUES
Evelyne,
MUZETTE
Thierry,
PLAZANET
Mélanie,
SALAGNAT
Michèle,
SIMON
Philippe,
THEYS
Michel.
Membres
ayant
donné
pouvoir:
BIDAUD
Jean-Michel
à
DUMONT
SAINT
PRIEST
Hubert,
CHADELAUD
Michel
à
SALAGNAT
Michèle,
DELEFOSSE
Laurent
à BRUN
Patrick,
GASCHET
Gérald
à SIMON
Philippe
Membres
excusés
n'ayant
pas
donné
pouvoir
: COUPET
Georges,
ROUGIER
Serge,
PAQUET
Laurent
Secrétaire
de
séance
: MUZETTE
Thierry
FINANCES Délibération
n°
C52-2025
: Vote
du
budget
primitif
2025
—
budget
SPANC
Monsieur
le Président
indique
qu'il
s’agit
d'adopter
le
Budget
primitif 2025
du
budget
annexe
du
SPANC,
que
celui-
ci est voté
au
niveau
de
chaque
section
par
chapitre
et qu'il se
présente
ainsi :
EXPLOITATION DEPENSES
DE
LA
SECTION
RECETTES
DE
LASECTION
D'EXPLOITATION
D'EXPLOITATION
V © |
cReDITS
DE
FONCTIONNEMENT
VOTES
57 439,01
sara
"
AU TITRE
DU
PRESENT
BUDGET
(1}
°
E
+
=
=
Fe
RESTES
À REALISER
(R.A.R)
DE
0,00
jose
Ê
L'EXERCICE
PRECEDENT
(2)
ü
o
&
ü
R
002 RESULTAT
D'EXPLOITATION
Eten
GENRE
Fa
FRE
0,00
27
339,01
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'EXPLOITATION
57
439,01
57
439,01
INVESTISSEMENT
_
…
DEPENSES
DE
LA
SECTION
RECETTES
DE
LASECTION
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
:
CREDITS
D'INVESTISSEMENT
(1)
VOTES
°
AU
TITRE
DU
PRESENT
BUDGET
(y
8 746,14
0,00
E
compris
les
comptes
1064
et
1068)
+
-
=
B
RESTES
À REALISER
{R.A.R)
DE
on
0,00
Ë
L'EXERCICE
PRECEDENT
(2)
x
*
È
001
SOLDE
D'EXECUTION
DE
LA
{si
solde
négatif)
{si
solide
positif}
SECTION
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
:
(2)
0,00
8
746,14
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(3)
rt
AE
TOTAL
TOTAL
DU
BUDGET
(3)
66
185,15
66
185,15 Accusé de réception en préfecture 087-248719383-2025041 1-C52-2025-DE Date de télétransmission : 18/04/2025 Date de réception préfecture : 15/04/2025
Il s’agit
pour
le Conseil
communautaire
:
- _
D’adopter
le
budget
primitif
2025
du
budget
annexe
du
SPANC
comme
présenté
et
au
vu
des
montants
définitifs
figurant
ci-dessus.
Les
membres
du
conseil
communautaire
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
soit
28
voix
pour
décident
:
-
D’adopter
le
budget
primitif
2025
du
budget
annexe
du
SPANC
comme
présenté
et
au
vu
des
montants
définitifs
figurant
ci-dessus.
Fait
et délibéré,
le jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme.
A
Eymoutiers,
le
14
avril
2025
Le
Président,
Jean-Pierre
BOSDEVIGIE
Communauté
de Communes
8 Portes de Vassivière 5,
rue
de
la Liberté
87120
EYMOUTIERS
Acte
rendu
exécutoire le
:
Î
5
AVR.
202
Publié le :
15
AVR.
2075