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Déliberation - liste deliberations 20240930
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Kaysersberg Vignoble.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 20240930)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
=
=,
ss
ns
Liste
des
délibérations
Conseil
Municipal
du
30
Septembre
2024
Numéro
Objet
Vote
2024.00058
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approuvée
2024.00059
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
1er
juillet
2024
Approuvée
Commissions
communales
Informée
2024 00060
Conde
tanicloet
décisions
prises
par
Mme
le
Maire
dans
le
cadre
des
délégations
consenties
par
le
Approuvée
2024.00061
Rapports
annuels
2023
sur
la
qualité
et
le
prix
des
services
publics
d'eau
potable
et
d'assainissement
Approuvée
Informations
de
Mme
le
Maire
Informée
2024.00062
Approbation
des
travaux
pour
le
réaménagement
partiel
du
1er
étage
de
l'Espace
Pluriel
de
Sigolsheim
Approuvée
2024.00063
Approbation
des
travaux
de
changement
de
menuiseries
à
la
Maison
Culturelle
de
Kaysersberg
Approuvée
2024.00064
Attribution
des
aides
communales
"Rénovation
de
bâtiment"
au
titre
de
l'année
2024
Approuvée
2024.00065
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
"Les
Amis
d'Alspach"
Approuvée
2024.00066
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
"Kaysersberg
Natation"
Approuvée
2024.00067
A
TER
à
l'harmonisation
des
dates
de
fin
de validité
et
de
renouvellement
distinctes
des
Approuvée
ples
dans
les
cimetières
de
Kaysersberg
Vignoble
Questions
orales
Informée
Délibérations
télétransmises
au
contrôle
de
légalité
et
publiées
sur
le
site
internet
le
30
septembre
2024.
Mise
en
ligne
et
affichage
de
la
présente
liste
des
délibérations
le
01
octobre
2024.
Conseil
Municipal
du
30
Septembre
2024