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Procès Verbal - PV CM du 07 11 2022 Approuve
Compte-Rendu - CR 2 11
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Estrées-Mons.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2 11)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Institutions publiques,
Commune
d’ESTREES-MONS
(80200)
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mille
vingt,
le
2
novembre,
le
conseil
Municipal
dument
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
salle
polyvalente
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
PICARD,
Maire.
Etaient
Présents
M.
Christian
PICARD,
, Mme
Stéphanie
LAURENT,
M.
Philippe
DELAPORTE,
Me
Delphine
LUPART,
M.
Gérard
LEPERE,
M.
Michel
SAROT,
M.
Christophe
RINGARD,
M.
Philippe
POUPART,
Melle
Caroline
LAUMON,
M
Mickaël
JACQUART,M
Jean-Luc
SAUVAGE,
M.
Alexandre
DEMONCHY.
Absents M.
Christophe
SERGENT
(pouvoir
à M.
Christian
PICARD)
arrivé
en
cours
de
réunion
M.
Romuald
BOUTELEUX
(pouvoir
à
M.
Philippe
POUPART),
Me
Virginie
VALLIENNE
(pouvoir
à
Mme
Stéphanie
LAURENT). Madame
LUPART
Delphine
sera
secrétaire
de
séance
en
partenariat
avec
Mme
Stéphanie
LAURENT.
Ouverture
de
séance
à
18H45
Ordre
du
jour
:
Vote
du
4éme
adjoint
Approbation
du
Compte
Rendu
du
C.M
du
19
octobre
2020
Rectification
du
résultat
du
vote
sur
le devis
F.D.E
Projets
arrêt
de
bus
et garderie
Délibération
CCAS
Vote
du
4éme
adjoint
Monsieur
Philippe
DELAPORTE
est
le
seul
candidat
à se
présenter
Les
accesseurs
sont
M
DEMONCHY
Alexandre
et
M
SAROT
Michel.
Vote
à bulletin
secret
(15
exprimés)
11
Pour
4
blancs
Monsieur
DELAPORTE
est
donc
élu
4?"
adjoint
au
premier
tour.
Approbation
du
Compte
Rendu
du
C.M
du
19
octobre
2020
J
Monsieur
Philippe
POUPART
pose
la
question
concernant
la
procédure
d’attribution
de
marché
pour
travaux,
à savoir
le
montant
par
commission.
Monsieur
Le
Maire
précise
qu’il
prendra
les
décisions
en
commission
à hauteur
de
10
000€
pour
les
petits
travaux
et
les
urgences.
Rectificatif
du
résultat
du
vote
sur
le
devis
FDE
pour
GFA
TERRAGRU
M
Christian
PICARD
annonce
que
le
vote
concernant
la
demande
de
TERRAGRU
n’est
pas
valable,
le
quorum
n’étant
pas
atteint
et
les
informations
transmises
étant
partiellement
erronées.
Le
devis
s’élève
donc
à 3973,31€
Proposition
de
vote
à main
levée,
acceptée
par
les
membres
du
conseil.
POUR
:9
(M
SERGENT
Christophe,
M
PICARD
Christian,
Mme
LAURENT
Stéphanie,
Mme
VALLIENNE
Virginie,
M
SAUVAGE
Jean
Luc,
M
DELAPORTE
Philippe,
M
RINGARD
Christophe,
M
SAROT
Michel,
Mme
LUPART
Delphine)
Abstention
:2
(M
JACQUART
Mickael,
M
LEPERE
Gérard)
Contre
:4
(M
POUPART
Philippe,
M
BOUTELEUX
Romuald,
Mme
LAUMON
Caroline,
M
DEMONCHY
Alexandre)
La
demande
est
donc
validée
pour
TERRAGRU.
Projets
arrêt
de
bus
et
garderie
|
L’ARRET
DE
BUS
Monsieur
Le
Maire
présente
le nouveau
devis
concernant
le projet Arrêt
de Bus
pour
un
montant
de 32
760€
(suite
aux
remarques
de
M
LEPERE
Gérard
lors
de
la dernière
réunion)
Installation
du chantier,
Etudes,
Implantations
2500€
Démolition
partiel
du
mur
de
clôture
1140€
Démolition
du trottoir,
profilage
du terrain
et
évacuation
des
gravats
2505€
Canivean
nréfahriané
an
hétan
hma
CTI
12&NnC Bordurage
préfabriqué
en
béton,
type
T3
1710€
Bordure
en
pavés
5200€
Circulation
piétonne
rampe
créée
et
trottoir
modifié
en
pavés
sur
grave
de
fondation
et
dallage
béton
7315€
Régalage
et
engazonnement
en
pourtour
du
chemin
1000€
Revêtement
de
sol
au droit
de
l’arrêt
du
bus
en
enrobés
noirs
sur
grave
de
fondation
4500€
Marquage
au
sol
et
panneau
de
signalisation
« Arrêt
de
bus
»
580€
Muret,
fouille
en
rigole
et
semelle
de
fondation
en
béton
armé
750€
Mur
de
fondation
300€
Muret
en
brique
2660€
Chaînage
et
chapeau
en
bêton
1250€
Soit
un
total
HT
de
32
760€
HT
Vote
à main
levée
à
l’unanimité
Les
travaux
pourront
donc
être
engagés
Vote
à main
levée
à
l’unanimité
concernant
l’acceptation
de
la
demande
de
subventions
PROJET
GARDERIE
M
PICARD
Christian
expose
le nouveau
devis
pour
le projet
Garderie
suite
aux
modifications
demandées
lors
de
la
précédente
réunion
de
Conseil.
Le
coût
global
est
de
122
617
€ au
lieu
de
152
064€.
Mais
ce projet
n’est
pas
encore
complètement
figé
car
après
avoir
pris
des
renseignements
auprès
des
ATSEM,
le
SAS
d’entrée
serait inutile.
M
POUPART
Philippe
demande
à ce
que :
|
le portail
soit
reculé
afin
de
pouvoir
avoir
accès
à la cour
d’école
et donc
éviter
un
coût
de
création
de
la cour
la véranda
soit
conservée
afin
d’y
stoker
les
manteaux
et sacs
d’école.
Le
projet
sera
à peaufiner
lors
de
la réunion
commission
travaux,
une
évolution
sera
possible.
Vote
à main
levée
à l'unanimité
Les
travaux
pourront
donc
être
engagés
Vote
à main
levée
à l’unanimité
concernant
l’acceptation
de
la demande
de
subventions
(subvention jusqu’à
40%)
L
Délibération
CCAS
_
Le
CCAS
à reçu
un
don,
Monsieur
Le
Maire
dëmande
donc
l’accord
au
conseil
d’accepter
ce
don
Vote
à main
levée
à
l’unanimité
Informations
Monsieur
Le
Maire
évoque
le
fait
que
la
cérémonie
du
11
novembre
sera
faite
en
comité
restreint
compte
tenu
des
mesures
gouvernementales
COVID
19
(le
Maire,
les
conseillers
municipaux,
les
membres
de
l’association
des
anciens
combattants
et
les
portes
drapeaux).
Il
n
y
aura
pas
de
vin
d’honneur
et
pas
d’accès
aux
habitants
du
village.
Mme
LAURENT
Stéphanie
se
renseigne
auprès
des
fleuristes
pour
obtenir
des
gerbes
(en
drive).
Monsieur
POUPART
Philippe
expose
le
problème
urgent
concernant
le
SISCO
:Avec
le
confinement
qui
redémarre,
Interesto
nous
a
signalé
que
la
cantine
pourrait
fermer
dans
les
semaines
à venir
compte
tenu
des
mesures
gouvernementales
(confinement
depuis
le
30
octobre
2020
et
fermeture
des
bars
et
restaurants).
La
solution
envisagée
serait
que
les
enfants
scolarisés
puissent
disposer
de
la
salle
des
fêtes
de
chaque
village
pour
y
déjeuner
sous
la
surveillance
des
ATSEM
avec
un
pic
nique
fourni
par
les
parents.
Une
autre
solution
sera
à l’étude
si
besoin
(repas
chaud).
M
PICARD
Christian
se
pose
la
question
de
qui
nettoiera
la
salle
des
fêtes.
M
POUPART
Philippe
propose
que
les
délégués
du
SISCO
s’en
charge.
|
M
POUPART
Philippe
demande
du
soutient
de
la
commune
avec
la
disposition
de
quelques
heures
de
secrétariat
ce
qui
nous
l
soulagerait
aussi
il précise
que
le
budget
SISCO
a été
réduit
de
15000€
durant
la
passation
alors
que
le
SISCO
à dû
embaucher
et
si
possible
que
monsieur
le
maire
revoit
sa
décision
de
faire
acheter
un
ordinateur
par
le
sisco
et
d’aménager
un
secrétariat
à
part
qui
engendrerai
des
frais
inutiles
pour
le
SISCO
et
la
commune.
L’ordre
du
joy
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
19H45
/
Do.
At
Orpea
UF
ee
Y