Ordre du Jour - Ordre du jour CM 17 12 18

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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 17 12 18 Document publié le Lundi 17 décembre 2018 par la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 17 12 18)Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Aménagement du territoire, 1

ORDRE DU JOUR

SEANCE DU 17 DECEMBRE 2018

Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux seront invités à se prononcer sur l’adoption du Procès-Verbal de la séance du 12 novembre 2018.

FINANCES

1 - TARIFS PUBLICS LOCAUX 2018

2 – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN FOURRIERE DES ANIMAUX ERRANTS

3 – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN CONTRAT D’UTILISATION DE L’APPLICATION CITOYENNE

4 - AUTORISATION POUR ORDONNANCER, LIQUIDER, MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU ¼ DES CREDITS ENGAGES L’ANNEE PRECEDENTE – BUDGET PRINCIPAL

5 - AUTORISATION POUR ORDONNANCER, LIQUIDER, MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU ¼ DES CREDITS ENGAGES L’ANNEE PRECEDENTE – BUDGET ANNEXE DES GITES COMMUNAUX

6 - BUDGET PRINCIPAL : MISE EN REFORME DE BIENS AU 31 DECEMBRE 2018

7 - CORRECTION A LA DELIBERATION N°5 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2018 : MISE EN REFORME DE BIENS COMMUNAUX

8 - AVANCE SUR SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE

9 - AVANCE SUR SUBVENTION A LA CAISSE DES ECOLES

10 - DELIBERATION PORTANT CLOTURE DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME – CREDIT DE PAIEMENT N°2 POUR LA REHABILITATION DU SITE DE L’ERMITAGE – BUDGET PRINCIPAL

11 - DELIBERATION PORTANT REVISION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME – CREDIT DE PAIEMENT POUR LA CREATION D’UNE CUISINE CENTRALE – BUDGET PRINCIPAL – ANNEE 2019

12 - REVISION D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME – CREDIT DE PAIEMENT POUR LA REHABILITATION DE LA PROPRIETE FLICHE BERGIS – BUDGET PRINCIPAL – ANNEE 2019

13 - VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A LA FEDERATION CAVALAS

14 - SUBVENTION SUITE A LA CREATION D’UNE ASSOCIATION : LA BOULE MANDREENNE

15 - AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION POUR LE CONTROLE DES OBLIGATIONS LEGALES DE DEBROUSSAILLEMENT AVEC L’ONF – ANNEE 2019

16 – DEMANDE D’UN FONDS DE CONCOURS A LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE2

METROPOLE

17 - DELIBERATION PORTANT SUR LE TRANSFERT DES COMPETENCES DANS LE CADRE DE LA CREATION DE LA METROPOLE – TRANSFERT ET MISE A DISPOSITION DES AGENTS - IMPACTS SUR LES AGENTS TRANSFERES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2019

MARCHES PUBLICS

18 - AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN ACTE D’ENGAGEMENT AVEC LE SIVAAD – LOT CHARCUTERIE FRAICHE TYPE BIO OU EQUIVALENT

19 - CHOIX DE L’ATTRIBUTAIRE DU MAPA N°2018-09 – TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU CIMETIERE COMMUNAL

20 - CHOIX DE L’ATTRIBUTAIRE DU MAPA N°2018-10 – SERVICES D’ENTRETIEN DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT PRIVATIFS ET PLUVIAUX DE LA COMMUNE

21 - CHOIX DE L’ATTRIBUTAIRE DU MAPA N°2018-11 – AMENAGEMENT D’UNE AIRE DE JEUX – PLACE DES RESISTANTS

22 - CHOIX DE L’ATTRIBUTAIRE DU MAPA N°2018-13 – TRAVAUX DE REMISE EN ETAT DES PLAGES AVANT LA SAISON ESTIVALE

23 - AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN AVENANT N°1 DE TRANSFERT PARTIEL A LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE – CREATION DE LA METROPOLE – MARCHE 2018S02 SOCIETE WURTH – OUTILS, MATERIAUX ET MATERIELS DE BRICOLAGE PROFESSIONNEL

24 - AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN AVENANT N°1 DE TRANSFERT PARTIEL A LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE – CREATION DE LA METROPOLE – MARCHE 2018S03 SOCIETE RACINE SAP – OUTILS ET MATERIAUX POUR LES ESPACES VERTS ET VRD

25 - AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN AVENANT N°1 DE TRANSFERT PARTIEL A LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE – CREATION DE LA METROPOLE – MARCHE 2018S07 SOCIETE COLDIS COTE D’AZUR – PRODUITS D’ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE POUR LES SURFACES – SACS POUBELLES ET ARTICLES CONNEXES

26 - AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN AVENANT N°1 DE TRANSFERT PARTIEL A LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE – CREATION DE LA METROPOLE – MARCHE 2018S10 – SOCIETE DESCOURS ET CABAUD PACA - HABILLEMENT, ARTICLES CHAUSSANTS, EPI DES PERSONNELS TECHNIQUES

27 - AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN AVENANT N°1 DE TRANSFERT PARTIEL A LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE – CREATION DE LA METROPOLE – MARCHE 2018S17 – SOCIETE CAP COULEURS – PEINTURE, REVETEMENTS, PRODUITS, OUTILLAGES

28 - AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN AVENANT N°2 DE TRANSFERT PARTIEL A LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE – CREATION DE LA METROPOLE – MARCHE 201506 MAINTENANCE DES SUPPORTS DE GEOLOCALISATION DES VEHICULES COMMUNAUX AVEC LA SOCIETE SYSOCO

29 - AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN AVENANT N°1 DE TRANSFERT PARTIEL A LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE – CREATION DE LA METROPOLE – MAPA 2016-05 LOT N°1 – VERIFICATION DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES DU PARC IMMOBILIER3

30 - AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN AVENANT N°2 DE TRANSFERT PARTIEL A LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE – CREATION DE LA METROPOLE – MAPA 2016-05 LOT N°3 – MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS TECHNIQUES

31 - AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN AVENANT N°1 DE TRANSFERT PARTIEL A LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE – CREATION DE LA METROPOLE – MAPA 2018 – 10 RELATIF AU SERVICE D’ENTRETIEN DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT PRIVATIFS ET PLUVIAUX DE LA COMMUNE

32 - AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN AVENANT N°1 DE TRANSFERT PARTIEL A LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE – CREATION DE LA METROPOLE – MAPA 2018 – 13 RELATIF A LA REMISE EN ETAT DES PLAGES DE LA COMMUNE

33 - AUTORISATION D’ACQUISITION D’UN VEHICULE POUR LE SERVICE DE LA POLICE MUNICIPALE

RESSOURCES HUMAINES

34- CREATION D’EMPLOIS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE POUR L'ANNEE 2019

35 - AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN AVENANT A LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE AVEC LA MEDECINE DU TRAVAIL – AIST 83 – ANNEE 2019

36 - SUPPRESSION DE POSTES

CONTENTIEUX

37 – PRESENTATION DE LA DECISION PRISE PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES DELEGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

REGLEMENTATION GENERALE

38 - PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITES 2017 DU SYNDICAT DES COMMUNES DU LITTORAL VAROIS