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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 16 12 19 1
Document publié le Lundi 16 décembre 2019 par la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 16 12 19 1)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Travail et emploi,
1
ORDRE DU JOUR
SEANCE DU 16 DECEMBRE 2019
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux seront invités à se prononcer sur l’adoption du Procès-Verbal de la séance du 25 Novembre 2019.
FINANCES
1 - TARIFS PUBLICS LOCAUX 2020
A) DROITS DE PLACE
B) TARIFS LOCATION SALLE CENTRE CULTUREL MARC BARON
C) TARIFS LOCATION SALLES
D) TARIFS CALES DE HALAGE
E) TAXIS - REDEVANCE DE STATIONNEMENT
F) LOCATION DE MATERIEL
G) DETERMINATION DU LOYER DE LA CRECHE PARENTALE/HALTE GARDERIE (CENTRE PETITE ENFANCE – GEORGES SOUQUIERE)
H) AUGMENTATION DU TAUX DES VACATIONS FUNERAIRES
I) CONCESSIONS DU COLUMBARIUM
J) CIMETIERES COMMUNAUX
K) BOUILLABAISSE MUNICIPALE
L) BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE (2020) ET ATELIER D’ECRITURE (2019/2020)
M) TARIFICATION DES UTILISATIONS DES STADES MUNICIPAUX PAR LES ASSOCIATIONS EXTERIEURES OU DES PERSONNES PRIVÉES
N) PORTAGE DES REPAS
O) TARIF DES COURSES ORGANISEES PAR LA MUNICIPALITE 2020
P) PRET DE MATERIEL DE FESTIVITES AUX ASSOCIATIONS ET PARTICULIERS
2 - BUDGET PRINCIPAL : MISE EN REFORME DE BIENS AU 31 DECEMBRE 2019
3 - AVANCE SUR SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
4 - AVANCE SUR SUBVENTION A LA CAISSE DES ECOLES
5 - AUTORISATION POUR ORDONNANCER, LIQUIDER, MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU ¼ DES CREDITS ENGAGES L’ANNEE PRECEDENTE – BUDGET PRINCIPAL 2
6 - AUTORISATION POUR ORDONNANCER, LIQUIDER, MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU ¼ DES CREDITS ENGAGES L’ANNEE PRECEDENTE – BUDGET ANNEXE DES GITES COMMUNAUX
7 - DELIBERATION PORTANT REVISION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME – CREDIT DE PAIEMENT POUR LA CREATION D’UNE CUISINE CENTRALE – BUDGET PRINCIPAL – ANNEE 2020
8- OCTROI DE SUBVENTION DE LA PART DE L’ASSOCIATION L’ŒUVRE DES PUPILLES
9 - REVISION D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME – CREDIT DE PAIEMENT POUR LA REHABILITATION DE LA PROPRIETE FLICHE BERGIS – BUDGET PRINCIPAL – ANNEE 2020
10 - DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (D.E.T.R) – EXCERCICE 2020
METROPOLE
11 – SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES BIENS PAR LA COMMUNE DE SAINT MANDRIER SUR MER AUPRES DE LA METROPOLE
12 – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES BIENS PAR LA METROPOLE AUPRES DE LA COMMUNE DE SAINT MANDRIER SUR MER
13 – SIGNATURE DU PROCES-VERBAL DE TRANSFERT DES BIENS DE LA COMMUNE DE SAINT-MANDRIER-SUR-MER A LA METROPOLE TPM – COMPETENCES « VOIRIE » ET « ESPACES PUBLICS »
RESSOURCES HUMAINES
14 - SUPPRESSION DE POSTES AU 31 DECEMBRE 2019
15 – CREATION D’EMPLOIS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE POUR L'ANNEE 2020
MARCHES PUBLICS
16 - CHOIX DE L’ATTRIBUTAIRE DU MAPA N°2019-05B – TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN LOGEMENT COMMUNAL ET BUREAU AVEC VESTIAIRES
17 - CHOIX DE L’ATTRIBUTAIRE DU MAPA N°2019-12 – CONTROLE ANNUEL DES AIRES DE JEUX SOLS SOUPLES ET EQUIPEMENTS SPORTIFS
18 - CHOIX DE L’ATTRIBUTAIRE DU MAPA N°2019-08 – ASSURANCES DE LA COMMUNE ET DU CCAS
19 - SIGNATURE DES ACTES D’ENGAGEMENT RELATIF AUX MARCHES A BON DE COMMANDE PASSES PAR LE SIVAAD POUR FOURNITURES DE MATERIAUX, DE MATERIELS ET D’EQUIPEMENTS POUR LES SERVICES TECHNIQUES DES COLLECTIVITES LOCALES 2020-2021