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Compte-Rendu - CRA 14 12 2020
Procès Verbal - PV du CM 14 12 2020
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Ordre du Jour - Ordre du jour 28 09 2020 anonymise
Ordre du Jour - Ordre du jour 14 12 2020 3
Document publié le Lundi 14 décembre 2020 par la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 14 12 2020 3)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Consommateurs,
1
ORDRE DU JOUR
SEANCE DU 14 DECEMBRE 2020
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux seront invités à se prononcer sur l’adoption du Procès-Verbal de la séance du 28 Septembre 2020.
FINANCES
1- TARIFS PUBLICS LOCAUX 2021
A- CONCESSIONS DU COLUMBARIUM
B- CIMETIERES COMMUNAUX
2-MODIFICATION DU TABLEAU DES INDEMNITES DES ELUS
3-MODIFICATION DE LA MAJORATION DES INDEMNITES DE FONCTIONS
4-SORTIES D’INVENTAIRE DU PATRIMOINE COMMUNAL au 31/12/2020
5-AUTORISATION POUR ORDONNANCER, LIQUIDER, MANDATER LES DEPENSES
D’INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU ¼ DES CREDITS ENGAGES L’ANNEE
PRECEDENTE – BUDGET PRINCIPAL
6-AUTORISATION POUR ORDONNANCER, LIQUIDER, MANDATER LES DEPENSES
D’INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU ¼ DES CREDITS ENGAGES L’ANNEE
PRECEDENTE – BUDGET ANNEXE DES GITES COMMUNAUX
7-DELIBERATION PORTANT REVISION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME / CREDIT DE PAIEMENT (AP/CP) – AMENAGEMENT DU FOYER DES JEUNES – BUDGET PRINCIPAL – 2021
8-DELIBERATION PORTANT REVISION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME / CREDIT DE PAIEMENT (AP/CP) – CUISINE CENTRALE – BUDGET PRINCIPAL – ANNEE 2021
9-REVISION D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME – CREDIT DE PAIEMENT POUR LA REHABILITATION DE LA PROPRIETE FLICHE BERGIS – BUDGET PRINCIPAL
10-DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°2 – BUDGET PRINCIPAL DE LA
COMMUNE – 2020
11-PRESENTATION DES DECISIONS MUNICIPALES
A- DECISION MUNICIPALE 20-2020 : MODIFICATION TEMPORAIRE DES TARIFS
RELATIFS A LA MISE A DISPOSITION DU THEATRE MARC BARON
B- DECISION MUNICIPALE 23-2020 : CESSION D’UN VEHICULE
C- DECISION MUNICIPALE 24-2020 : EXONERATION TEMPORAIRE DES REDEVANCES
DUES POUR L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2
12-AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D’EXPLOITATION AGRICOLE SUR LE SITE DE L’ERMITAGE LA COUDOULIERE
RESSOURCES HUMAINES
13-PRESENTATION DU BILAN HANDICAP DU COMITE TECHNIQUE - EFFECTIFS 2019
14-CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL A TEMPS NON COMPLET (70%)
15-SUPPRESSION DE POSTES AU 31/12/2020
16-CREATIONS D’EMPLOIS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITES POUR L’ANNEE 2021
MARCHES PUBLICS
17-CHOIX DE L’ATTRIBUTAIRE POUR LA MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE ET LES MISSIONS D’ETUDES GEOTECHNIQUES G2 ET G4 POUR LA REHABILITATION DE LA PROPRIETE FLICHE BERGIS
18-CHOIX DE L’ATTRIBUTAIRE DU MARCHE 2020-07 EMISSION, FOURNITURE, ET LIVRAISON DES TITRES-RESTAURANT POUR LE PERSONNEL DE LA COMMUNE ET DU CCAS DE SAINT MANDRIER SUR MER
19-PRESENTATION DES DECISIONS MUNICIPALES
A- DECISION 18-2020 : SIGNATURE DE L’AVENANT N°2 AU MAPA N°2017-07 « BULLETIN
MUNICIPAL »
B- DECISION 19-2020 : ATTRIBUTION DU MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE N°2020-06
CONVENTION DE PARTICIPATION CONTRAT DE PREVOYANCE
20-AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN ACTE D’ENGAGEMENT AVEC LE SIVAAD –
LOT PROCEDURES ALIMENTAIRES
SUBVENTIONS
21-DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL DANS LE CADRE DU FONDS D’AIDE AU FOOTBALL AMATEUR (FAFA)
22-DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT DANS LE CADRE DU FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE ET DE LA RADICALISATION (FIPD) – EXTENSION DE LA VIDEOPROTECTION SUR LA VOIE PUBLIQUE
23-DEMANDE DE SUBVENTION A LA SUITE DE LA CREATION D’UNE ASSOCIATION : TAM LONG MANDREEN CHUONG QUAN KHI DAO
24-AVANCE SUR SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
25-AVANCE SUR SUBVENTION A LA CAISSE DES ECOLES
26-DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2021
27-DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL POUR LES DEPENSES
RELATIVES AUX FRAIS DE GESTION ET D’ENTRETIEN DU SITE DE LA
COUDOULIERE – PROPRIETE L’ERMITAGE 3
28-DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR LES
DEPENSES RELATIVES AUX FRAIS DE GESTION ET D’ENTRETIEN DU SITE DE LA
COUDOULIERE – PROPRIETE L’ERMITAGE
METROPOLE
29-AUTORISATION DE SIGNATURE DU PROCES VERBAL DE TRANSFERT DES BIENS DE LA COMMUNE DE SAINT MANDRIER A LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE – COMPETENCE « SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE »
30-AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION POUR LE LOGEMENT DES
TRAVAILLEURS SAISONNIERS
31-AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES SERVICES METROPOLITAINS
URBANISME - TERRITOIRE
32-CESSION D’UNE PARCELLE APPARTENANT AU DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE
33-AUTORISATION DE LA SIGNATURE D’UN BAIL AVEC LA SOCIETE ORANGE
34-AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN CONTRAT PORTANT MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN AVEC LA SOCIETE ATC FRANCE
35-AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION POUR UN PROGRAMME D’INTERVENTION POUR LA REHABILITATION DU BATI
36-SOLLICITATION D’UN AVIS POUR L’EXTENSION DU SITE DE LA COUDOULIERE – COMMUNE DE SAINT MANDRIER
37-DENOMINATION D’UNE VOIE
38-PRESENTATION DE LA DECISION MUNICIPALE 21-2020 : DEPOT D’UNE DEMANDE D’AUTORISATION D’URBANISME RELATIVE A L’EDIFICATION D’UN BIEN MUNICIPAL
REGLEMENTATION GENERALE
39-AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES AVEC UNE ASSOCIATION
40-AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE
LA COMMUNE ET POLE EMPLOI PROVENCE ALPES COTE D’AZUR
41-AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION POUR LE CONTROLE DES OBLIGATIONS LEGALES DE DEBROUSSAILLEMENT AUTOUR DES CONSTRUCTIONS / INSTALLATIONS, TERRAINS, CAMPINGS ET VOIES D’ACCES
42-AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION RELATIVE A L’ORGANISATION DES MESURES DE RESPONSABILISATION AVEC LE COLLEGE LOUIS CLEMENT 4
43-PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DE L’ANNEE 2019 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL VAROIS D’AIDE AUX ACHATS DIVERS (SIVAAD)
44-DEMANDE D’ADHESION DE LA COMMUNE DE SANARY AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL VAROIS D’AIDE AUX ACHATS DIVERS (SIVAAD)
45-PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE ET DU COMPTE ADMINISTRATIF POUR L’ANNEE 2019 DU SYNDICAT DES COMMUNES DU LITTORAL VAROIS (SCLV)
46-DEMANDE D’ADHESION ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA
COMMUNE DE COGOLIN AU SYNDICAT DES COMMUNES DU LITTORAL VAROIS
(SCLV)
47-PRESENTATION DU BILAN DE LA SAISON 2020 DU COMITE COMMUNAL DES
FEUX DE FORETS (CCFF) DE SAINT MANDRIER
48-PRESENTATION DU PROJET FLICHE BERGIS
49-MISE A JOUR DU RIFSEEP