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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 04 06 18
Document publié le Lundi 4 juin 2018 par la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 04 06 18)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
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ORDRE DU JOUR
SEANCE DU 4 JUIN 2018
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux seront invités à se prononcer sur l’adoption du Procès-Verbal de la séance du 27 Avril 2018.
FINANCES
01 – DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET ANNEXE DES GITES DE LA COMMUNE – ANNEE 2018
02 – AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’AVENANT AU BAIL COMMERCIAL DE L’IMMEUBLE DE LA POSTE
RESSOURCES HUMAINES
03 – CREATION D’EMPLOIS SAISONNIERS – ANNEE 2018
MARCHES PUBLICS
04 – CHOIX DE L’ATTRIBUTAIRE DU MAPA 2018 – 02 RELATIF A LA MAINTENANCE DU SYSTEME DE VIDEOPROTECTION
05 – CHOIX DE L’ATTRIBUTAIRE DU MAPA 2018 – 03 RELATIF AU NETTOYAGE MECANISE DES VOIES COMMUNALES
06 – CHOIX DE L’ATTRIBUTAIRE DU MAPA 2018 – 05 RELATIF A LA FOURNITURE DE GAZ ET SERVICES ASSOCIES
REGLEMENTATION GENERALE
07 – DETERMINATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET PARITARISME AU SEIN DU COMITE D’HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (CHSCT) DE LA COMMUNE ET DU CCAS
08 – DETERMINATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET DE
REPRESENTANTS DES ELUS, PARITARISME ET DECISION DU MAINTIEN OU NON DE
L’AVIS DU COLLEGE EMPLOYEUR AU CT
09 – AUTORISATION DE RECRUTEMENT – RECENSEMENT GENERAL DE LA COMMUNE