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Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune d'Onet-le-Château.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 136 Compte rendu des decisions du Maire prises par delegation du Conseil Municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
* ONET EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS @NE CHÂTEAU DU CONSEIL MUNICIPAL D'ONET-LE-CHÂTEAU Séance du 14 novembre 2024 Nombre de conseillers en exercice : 33 Les membres du Conseil Municipal de la commune d'Onet-le-Chêteau se sont Présents : 24 réunis le quatorze novembre deux mille vingt-quatre à dix-neuf heures, à la Absents : 9 Maison des Associations, sur la convocation qui leur a été adressée le huit potter : , novembre deux mille vingt-quatre par Monsieur Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire. otants : Président : Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire d'Onet-le-Château ; Présents: Marie-Noëlle TAUZIN, Christian MAZUC, Catherine COUFFIN, Raymond BRALEY, Christine LATAPIE, Didier PIERRE, Sabine MIRAL, Gulistan DINCEL, Jean-Louis COSTE, Dominique BEC, Michel SOULIÉ, Valérie ABADIE-ROQUES, Jacques DOUZIECH, Françoise UITIELLO, Franck TOURNERET, Christian GIRAUD, Stanislas LIPINSKI, , Benjamin GOURDON, Ludivine CHATELAIN-NOUIOUA, Elisabeth GUIANCE, Liliane MONTJAUX, Isabelle COURTIAL, Grégory SERIN ; Absents ayant donné pouvoir : Jean-Philippe ABINAL (pouvoir à Jean-Philippe KEROSLIAN), Jacky MAILLÉ (pouvoir à Raymond BRALEY), Fabienne VERNHES (pouvoir à Dominique BEC), Emilie LOUBAT (pouvoir à Elisabeth GUIANCE) ; Absents excusés: Hakim GACEM, Jean-Luc PAULAT, Rachida EL HAOUARI (arrivée à 19H05), Virginie SEXTO ; Absent : Mathieu GINESTET ; Secrétaire de séance : Marie-Noëlle TAUZIN. DG/136-2024 Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2122-22 et L.2122-23, Vu la délibération N°DG/42-2020 du Conseil Municipal du 23 mai 2020 donnant délégations au Maire, ENTENDU que Monsieur le Maire a communiqué aux membres du Conseil municipal le compte-rendu des décisions prises depuis la dernière séance, conformément à la délégation de pouvoirs qui lui a été consentie par délibération N°DG/42-2020 prise en date du 23 mai 2020 et en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales. CONSIDERANT que ledit compte-rendu des décisions a été envoué avec l'ordre du jour et que chacun a pu en prendre connaissance. ENTENDU que les membres présents à la commission en date du 7 novembre 2024 ont pris acte à l’unanimité du compte rendu des décisions du Maire prises depuis le dernier Conseil municipal et qu'il n’a fait l’objet d'aucun commentaire. Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal prend acte à l’unanimité des voix du compte rendu des décisions du Maire prises depuis la dernière séance tel qu’annexé à la présente délibération. Fait et délibéré à Onet-le-Château les jour, mois et an susdits Pour extrait conforme, La Secrétaire de séance, TT ean-Philippe KÉROSLIAN Mètie-Noëlle TAUZIN Certifiée exécutoire par M. le Maire Compte tenu de la transmission en Préfecture le : 1 Q NOV. 2024 Et de la publication le : 1 Q NOW, 202