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Déliberation - 44 d1404388755780 233
Document publié le Jeudi 26 juin 2014 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 44 d1404388755780 233)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aviation,
Accusé de réception de la préfecture en date du jeudi 26 juin 2014
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 17/06/2014
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 30/06/2014
SEANCE DU 23 JUIN 2014
Délibération n° D-2014-233
Représentation dans les organismes extérieurs - Association
l'Escale - Annule et remplace la délibération D-2014-122 du 11
avril 2014
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Agnès JARRY, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Christine HYPEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Jacques ARTHUR, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Josiane METAYER, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Nicolas MARJAULT, Monsieur Amaury BREUILLE, Monsieur Jean- Romée CHARBONNEAU.
Secrétaire de séance : Elodie TRUONG
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Romain DUPEYROU, ayant donné pouvoir à Madame Anne-Lydie HOLTZ CONSEIL MUNICIPAL DU 23 juin 2014
Délibération n° D-2014-233
Direction du Secrétariat Général Représentation dans les organismes extérieurs - Association l'Escale - Annule et remplace la
délibération D-2014-122 du 11 avril 2014
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Vu l’article L.2121-33 du Code général des collectivités territoriales selon lequel le Conseil municipal procède à la désignation de ses membres ou de délégués pour siéger au sein d’organismes extérieurs ;
Vu la délibération du 11 avril 2014, par laquelle le Conseil municipal a désigné les membres pour représenter la Ville de Niort au sein du Conseil d’administration et de l’Assemblée générale de l’association l’Escale ;
Considérant qu’il convient de modifier l’ordre des désignations afin que Madame Dominique JEUFFRAULT soit désignée en qualité de représentante du Maire à la place de Monsieur Luc DELAGARDE, pour siéger au Conseil d’Administration et à l’Assemblée générale de l’association l’Escale ;
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- rapporter la délibération n°2014-122 du 11 avril 2014 ;
- désigner les 4 membres pour représenter la Ville de Niort au sein du Conseil d’Administration et à l’Assemblée générale de l’association l’Escale comme suit ;
Escale (Foyers des Jeunes Travailleurs CA Le Maire ou son représentant : Dominique JEUFFRAULT
Luc DELAGARDE
Guillaume JUIN
Josiane METAYER
AG
Le Maire ou son représentant :
Dominique JEUFFRAULT
Luc DELAGARDE
Guillaume JUIN
Josiane METAYER
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 1
Non participé : 0
Excusé : 0
Le Maire de Niort
Signé
Jérôme BALOGE