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Déliberation - Liste DES Deliberations du 27 10 2023
Document publié le Vendredi 27 octobre 2023 par la commune de Dième.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 27 10 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES AU
COURS DE LA SEANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 27 Octobre 2023 A 20H00 :
L’an deux mille vingt -trois, le 27 octobre à vingt heures, le Conseil Municipal de la
commune de DIEME légalement convoqué s’est réuni au lieu ordinaire en séance
1) eme
publique, sous la présidence
de M. Hubert ROCHE.
Etaient présents :
FLEURY Amélie, SARCIRON Véronique, SIVELLE Vincent, CHERMETTE Maurice, LACROIX Serge, POIZAT Nathalie.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution des articles L.2121-7 et L.2121-17 du code général des collectivités territoriales.
Etaient absents ou excusés :
Martine BERNARD, SONTOT Marc, BARTHELEMY Sébastien, PLANUS Jérôme.
Le président ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l’article L.2121.17 du code Général des Collectivité Territoriales à l’élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil.
Madame Amélie FLEURY est désignée pour exercer cette fonction.
NUMERO OBJET DECISION
2023-25 Délibération Changement Approuvée
d’échelon Secrétaire de Mairie
Affichage tableau mairie le 01-10-2023