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Déliberation - Liste des Deliberations du 30 06 2023
Document publié le Vendredi 30 juin 2023 par la commune de Dième.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations du 30 06 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES AU
COURS DE LA SEANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 30 juin 2023 A 20H00 :
L'an deux mille vingt -trois, le 30 juin à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de DIEME légalement convoqué s’est réuni au lieu ordinaire en séance
D) eme publique, sous la présidence de M. Hubert ROCHE.
Etaient présents :
FLEURY Amélie, SARCIRON Véronique, SIVELLE Vincent, CHERMETTE Maurice, LACROIX Serge, PLANUS Jérôme, POIZAT Nathalie.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution des articles L.2121-7 et L.2121-17 du code général des collectivités territoriales.
Etaient absents ou excusés :
Martine BERNARD, SONTOT Marc, BARTHELEMY Sébastien.
Le président ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l’article L.2121.17 du code Général des Collectivité Territoriales à l’élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil.
Madame Amélie FLEURY est désignée pour exercer cette fonction.
NUMERO OBJET DECISION
2023-18 Délibération passage à la M57 Approuvée 2024.
2023-19 Délibération Modification Approuvée budget investissement 2023.
2023-20 Délibération Demande Approuvée Amendes de police 2023.
2023-21 Délibération désignation Approuvée référent déontologue CDG69.
2023-22 Délibération demande de Approuvée subvention Lycée de Bel Air
TARARE.
2023-23 Délibération Autorisation Approuvée signature convention Diocèse de
Lyon.
Affichage tableau mairie le 05-07-2023