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Déliberation - 1910 liste deliberation du cm du 01 10 2026
Document publié le Jeudi 1 octobre 2026 par la commune de Clonas-sur-Varèze.
Lien du pdf (Déliberation - 1910 liste deliberation du cm du 01 10 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Collectivités territoriales,
Pl
Clon
a GS
\
Liste
affichée
et publiée
sur le
site
Internet
0
de la commune le 12/10/2026
ss
ur
#
Ar
026 LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
JEUDI
1°"
OCTOBRE
2026
(Article
L.2121-25
modifié
du
CGCT)
Fixation
du
loyer
et
des
charges
du
logement
communal
n°
4
au
2026-75
| 2
Rue
de
la Convention
- T2
au
Sud-Ouest
ARPIQUVÉS
Fixation
du
loyer
et
des
charges
du
logement
communal
n°
3
au
A
2028-78
2 Rue
de
la Convention
- T1
bis
au
Sud
APRIOUNSS
Fixation
du
loyer
et
des
charges
du
logement
communal
n°
2
au
.
2026-77
| 2
Rue
de
la Convention
- T2 au
Sud-Est
ÉRPRHINES
Fixation
du
loyer
et
des
charges
du
logement
communal
n°
1
au
F
2026-78
| 2
Rüe
de
la Convention
— T3
au
Nord-Est
ARPrOUNEE
Conclusion
d'un
bail
commercial
-
Fixation
du
loyer
-
SNC
LE
k
2026-79
| LAREZE
Local
sis
au
5 bis
et 5
ter
Rue
de
la Convention
ARRRQUSS
2026-80
Conclusion
d'un
bail
commercial
- LES
DELICES
DE
MARIAM
-
Abbrouvéé
Fixation
du
loyer
- Local
sis
au
4 bis
Rue
de
la
Convention
PP
2026-81
Approbation
de
la
mise
à
disposition
de
personnel
par
la
Approuvée
Communauté de Communes (CCEBER) Adhésion
à
la
convention
de
participation
cadre
de
protection
2026-82
|
sociale
complémentaire
santé
2027-2032
mise
en
place par
le
| Approuvée
Centre
de
gestion
de
l’Isère
Mission
de
Maîtrise
d'œuvre
pour
le
projet
«
Aménagement
des
2026-83
|
deux
commerces
»
au
centre
bourg
-
4
et
4
bis
Rue
de
la
|
Approuvée
Convention Mise
à
jour
de
la
convention
d’entente
intercommunale
pour
la
gestion du Service Enfance-Jeunesse Convention
pour
l'installation
d’un
Relais
Hertzien
destiné
au
réseau
LORA
Bas
débit
sur
la
commune
de
Clonas
sur
Varèze
2026-84
Approuvée
2026-85
Approuvée
Le Maire, Vincent
CHORON
Mairie
- 1
Place de
la
mairie
- 38550
Clonas sur Varèze
-
T
: 04 74 84 91 44
— commune@clonas.fr
-
www.
clonas.fr/