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Déliberation - 1275 05 liste deliberations cm 27062024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clonas-sur-Varèze.
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Thèmes du document : Éducation, Logement, Institutions publiques,
Liste
affichée
et
publiée
sur
le
site
Internet
de
la
commune
le
01/07/2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
JEUDI
27
JUIN
2024
(Article
L.2121-25
modifié
du
CGCT)
2024-39
Contrat
d'apprentissage
à
la
rentrée
scolaire
2024-2025
Approuvé
Décision
modificative
n°
1
-
Budget
annexe
«
Service
2024-40
Pôle
Animation
»
2024-41
Révision
annuelle
des
logements
communaux
à
compter
du
1°
septembre
2024
Révision
annuelle
du
local
professionnel
infirmier
sis
au
2024-42
4
bis
Place
de
la
mairie
- À
compter
du
1°
septembre |
Approuvée
2024
2024-43
Tarifs
des
garderies
périscolaires
à
compter
de
la
rentrée
scolaire
2023-2024
Tarifs
du
Restaurant
scolaire
à
compter
de
la
rentrée
2024-44
scolaire
2024-2025
Avenant
n°
2
au
marché
signé
avec
la
MOe
-
2024-45
« Réhabilitation
de
la
maison
au
5
Rue
de
la]
Approuvée
Convention
»
Mission
de
Maîtrise
d'œuvre
pour
le
projet
«
Clôtures
et
2024-46
entrée
Nord
de
l'école
maternelle»
en
lien
avec|
Approuvée
Fopération
«
Développement
du
cœur
de
village
»
Demande
de
subvention
auprès
du
Département
de
2024-47
l'Isère
« Culture
- Patrimoines
»
- Rénovation
complète |
Approuvée
de
l'étanchéité
de
la
toiture
plate
du
Musée
Demande
d'aide
financière
au
TE38
-
Programme
2024-48
ISERENOV
-
Travaux
de
rénovation
énergétique
-|
Approuvée
Maison
au
5 Rue
de
la Convention
Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée
Le
Maire,
Régis
VIALLATTE
Mairie
- 1
Place
de
la
mairie
- 38550
Clonas
sur
Varèze
— T
:04
74
84
91
44
-
commune@clonas.fr
—
www.clonas.fr/