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Procès Verbal - proces verbal
Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Sisco.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Économie et finances,
COMPTE RENDU DE DECISIONS
SEANCE DU 10 AVRIL 2024
AFFICHE LE 12 AVRIL 2024
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SAMEDI 10 AVRIL 2024
A 18 HEURES
PRESENTS VIVONI AP – MONTI MJ – VECCHIONI G – GUELFI P - DAMIANI M - GAZZINI JL -CICOLLI V - DALL’OMO JM - GRAZIANI MH - RAFFALLI M - VILLORESI R - BURCHI L -
ABSENTS PAOLI K – CICCOLI V
VECCHIONI G Absent pour délibérations N° 1.4.5.6.7.8.9.10.11.12 (Appelé pour intervention) VILLORESI R Absent pour délibérations N° 1, 2, 3 (Retard)
POUVOIRS
SCAGLIA V à MONTI MJ – CLEMENCEAU A à BURCHI L
SECRETAIRE MONTI MJ
ORDRE DU JOUR
• Approbation PV de réunion
• Vote à huis clos des comptes administratifs M 49 et M 57
• Vote des comptes de gestion M 49 et M 57
• Affectation des résultats
• Vote des quatre taxes
• Vote des budgets M 49 et M 57
• Adoption nomenclature et comptable M57
• Demande de subventions DECISIONS 10 AVRIL 2024
N° DELIBERATIONS VOTANTS POUR CONTRE ABSTENTION NPV
2024 04 10
01
ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA
REUNION DU 23 MARS 2024 11 9 0 2 0
2024 04 10
02
DEMANDE DE SUBVENTION SUR
DOTATION QUINQUENNALE 12 10 0 2 0
2024 04 10
03 VOTE DES 4 TAXES 12 12 0 0 0
2024 04 10
04 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DU BUDGET PRINCIPAL M57 12 10 2 0 0
2024 04 10
05 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DU
BUDGET PRINCIPAL M57 11 9 2 0 0
2024 04 10
06 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DU BUDGET SEA M49 12 10 2 0 0
2024 04 10
07 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET SEA M49 11 9 2 0 0
2024 04 10
08
AFFECTATION DU RESULTAT DE
FONCTIONNEMENT EXERCICE 2023
M57
12 10 2 0 0
2024 04 10
09
AFFECTATION DU RESULTAT DE
FONCTIONNEMENT EXERCICE 2023
M14
12 10 2 0 0
2024 04 10
10 VOTE DU BUDGET PRINCIPALE 2024 M57 12 10 2 0 0
2024 04 10
11 VOTE DU BUDGET PRINCIPALE 2024 M49 12 10 2 0 0
2024 04 10
12
AUTORISATION DE VIREMENTS DE
CREDITS DE CHAPITRE A CHAPITRE AU
SEIN DE LA MEME SECTION
12 10 0 2 0 ORDRE DU JOUR
VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS.
Le Maire avant de quitter la salle pour les débats précise qu’à partir de l’année prochaine il n’y aura plus de compte administratif
Madame BURCHI regrette qu’on n’ait pas le détail et plus spécifiquement pour la cantine afin de savoir si la commune est ou non en déficit
Madame GRAZIANI et Madame BURCHI relèvent l’importance des créances dues et suggèrent de mettre en place éventuellement un étalement.
AFFECTATION DE RESULTATS
Le Maire explique qu’en M 57 nous avons un déficit car certaines subventions ne sont pas encore rentrées et que par ailleurs il est comblé par nos excédents.
En revanche en M49 (Eau assainissement) le déficit est plus problématique et cette année il est de 90000 €
VOTE DES QUATRE TAXES
Le Maire propose de ne pas augmenter les 4 taxes. Ces taux n’ont pas été augmentés depuis 1999.
Madame BURCHI rappelle l’importance du rôle de la commission pour l’estimation des valeurs locatives
TRAVAUX
• Ruelles de Crosciano
• Les totems, entrée de Sisco. La pose de totems permettra de retirer les panneaux sauvages installés à l’entrée de la Marine. Il sera demandé aux commerçants de retirer leurs panneaux
• Mur de Ficaghje
• Dallage à la Marine
• Réalisation d’un colombarium dans le nouveau cimetière de Puraghja
Une demande de subvention sur la dotation quinquennale sera faite à hauteur de 60 %
BUDGET
En M57, il est de 5 846 000 €
En M49 , il est de 919 000 €
Le Maire propose de faire la facturation de l’eau en deux fois, pour mieux analyser la situation et prendre les décisions qui s’imposent car il est constaté un écart entre l’eau consommée et l’eau facturée
(10 sont pour, 2 s’abstiennent)
U RENAGHJU
Un dépassement du coût de 250 000 €. Une réunion va être organisée avec les architectes pour trouver des solutions afin de diminuer ce surcoût préalablement à l’avant-projet définitif et ce afin rester conforme au concours.