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Procès Verbal - e08228478d349264258ea7ab05efb16d
Document publié le Lundi 13 avril 2026 par la commune de Génissac.
Lien du pdf (Procès Verbal - e08228478d349264258ea7ab05efb16d)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Institutions publiques,
Génissac, le 7 avril 2026
Conseil Municipal du 13 avril 2026 à 18 h 30 dans la salle des mariages
Ordre du jour
| - Approbation du procès-verbal de la séance du 7 avril 2026
2 - Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations qu’elle a reçues du Conseil Municipal
3 - Présentation de l’Atlas de la biodiversité du mois de la biodiversité
4 - Approbation du Compte Financier Unique de l’exercice 2025
5 - Détermination de l’affectation du résultat de la Commune de l’exercice 2026
6 - Attribution des subventions de fonctionnement aux associations locales pour l’année 2026
7 - Délégation relative aux admissions en non-valeurs
8 - Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2026
9 - Vote du budget principal de la Commune de l’exercice 2026
10 - Affaires diverses
STE Publié le : 08/04/2026 08:45 (Europe/Paris)
en Collectivité : Génissac
reg https://www.mairie-genissac.fr/documents_administratifs/57776
Publié le : 08/04/2026 08:45 (Europe/Paris)
Collectivité : Génissac
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