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Convocation - BP DE2023 013
Convocation - De 2024 09
Convocation - Designation des representants au sein de la CCID C
Déliberation - liste delib 12 03 2026
Convocation - DE 015
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puybegon.
Lien du pdf (Convocation - DE 015)
Thèmes du document : Budget, Banque, Investissement et développement économique,
République française
DEPARTEMENT
DU
TARN
- ARRONDISSEMENT
DE
CASTRES
COMMUNE
DE
PUYBEGON
Séance
du
jeudi
10
avril
2025
Date
de
la convocation
: 28/03/2025
Membres
en
exercice
:
.
.
|
ou
,
Le dix
avril deux
mille
vingt-cinq
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
13
:
s'est
réunie
sous
la présidence
de
Robert
CINQ,
à 20h30
|
Présents
: 8
.
.
|
|
Présents
: Patrick
BURATTO,
Véronique
CHERBOURG,
Robert
CINQ,
Votants:
8
Lydie
DE
ARRIBA,
Aymeric
GUIPAUD),
Karine
PHALIPPOU,
Nathalie
°
PLOUVIEZ,
Robert
ROUFFIAC
Pour
: 8
Représenté Représenté(s):
Cote
50
eprésenté(s
Abstention
: 0
Excusé(s)
:
Aurélien
GOULIGNAC,
Angélique
LALLOT,
Bruno
PUTTIO,
pans
2
Michel
SOULET
Secrétaire
de
séance:
Robert
ROUFFIAC
.
Absent(s):
Nicolas
PIC
Objet
: Annule
et
remplace
la
DE-011-2025
Vote
du
Budget
Primitif
2025
de
la
commune
- DE
015
2025
Le
Maïre
présente
le rapport
suivant :
Le
budget
primitif présente
les
prévisions
et
autorisations
de
dépenses
et
de
recettes
de
l'exercice.
Il est
composé
d'une
section
de
fonctionnement
et
d'une
section
d'investissement,
les
recettes
et
les
dépenses
ayant
été
évaluées
de
façon
sincère.
Il est demandé
au conseil mumicipal
de
se prononcer
sur le BP
2025
de
la commune.
- Vu ke
travail de
la commission
de
finances
- Vu
le projet
de
budget
primitif de
la commune
présenté
à l'assemblée
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DEPENSES CHAPITRE
LIBELLE
MONTANT
011
Charges
à caractère
général
168
900.00
€
012
Charges
de
personnel
115
000.00
€
65
Autres
charges
de
gestion
courante
123
282.80
€
66
Charges
financières
1
100.00
€
67
Charges
exceptionnelles
5
000.00
€
Total
413
282.80
€
042
Opérations
d’ordre
(amortissements)
32
776.00
€
023
Virement
à la section
d’Investissement
138
529.01
€
TOTAL
DEPENSES
FONCTIONNEMENT
584
587.94
€
Date
de
transmission
de
l'acte:
28/04/2025
Date
de
reception
de
l'AR:
28/04/2025
081-218102150-DE_015_2025-DE
AGEDI RECETTES CHAPITRE
LIBELLE
MONTANT
013
Atténuation
de
charges
1 000.00
€
70
Produits
des
services
7 000.00
€
73
Impôts
et taxes
94
000.00
€
74
Dotations
et participations
155
696.75
€
75
Autres
produits
de
gestion
courante
20
000.00
€
77
Produits
spécifiques
0€
Total
285
271.28
€
042
Opérations
d’ordre
(transfert
entre
section)
21
632.00
€
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté
exercice
2023
285
259.19
€
TOTAL
RECETTES
FONCTIONNEMENT
584
587.94
€
SECTION
D'INVESTISSEMENT
DÉPENSES CHAPITRE
|LIBELLE
MONTANT
20
Immobilisations
ncorporelles
5
000.00
€
204
Subventions
d'équipements
versées
26
632.00
€
21
Immobilisations
corporelles
76
425.47
€
23
Immobilisation
en cours
10
000.00
€
Total
opérations
équipements
118
057.47
€
27
Autres
immo
financières
(avance
BA
lotissement)
50
000.00
€
16
Emprunts
et dettes
assimilées
7 000.00
€
040
Opération
ordre
21
632.00
€
001
Solde
d'exécution
sect°
d'nvestissement
5
143.70
€
TOTAL
DEPENSES D'IN VESTISSEMENT
201
833.17
€
RECETTES CHAPITRE
|LIBELLE
MONTANT
10
Dotations,
fond
divers
10
342.57
€
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
16
277.92
€
13
Subventions
d'investissements
1 507.67
€
16
Emprunts,
Dépôts
et cautionnements
reçus
2 400.00
€
021
Virement
de
la section
de
fonctionnement
138
529.01
€
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
32
776.00
€
TOTAL
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
201
833.17
€
Date
de
transmission
de
l'acte:
28/04/2025
Date
de
reception
de
l'AR:
28/04/2025
081-218102150-DE_015
2025-DE
AGEDI Considérant
que
les
prévisions
budgétaires
pour
l'exercice
2025
sont
équilibrées,
tant
en
recettes
qu'en
dépenses ; En
recettes
à la somme
de
:
786
421.11
Euros
En
dépenses
à la somme
de
: 786
421.11
Euros
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré :
- APPROUVE
le budget
principal
2025
décrit
dans
le document
annexé
et conformément
au
tableau
ci-dessus.
- AUTORISE
M.
le
Maire
à procéder
à des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre
au
sein
d'une
même
section,
à
l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
dans
la
limite
de
7.50%
du
montant
des
dépenses
réelles.
Ainsi fait et délibéré
le jour,
mois
et an ci-dessus.
Le
Marre,
Le
secrétaire
de
séance,
Robert
CINQ
Robert
ROUFFIAC Date
de
transmission
de
l'acte:
28/04/2025
Date
de
reception
de
l'AR:
28/04/2025
081-218102150-DE_015_2025-DE
AGEDI