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Convocation - DE 020 2026
Document publié le Samedi 2 mai 2026 à 08h03 par la commune de Puybegon.
Lien du pdf (Convocation - DE 020 2026)
Thèmes du document : Budget, Banque, Investissement et développement économique,
Date
de
transmission
de
l'acte:
27/04/2026
Date
de
reception
de
l'AR:
27/04/2026
081-218102150-DE_020_2026-DE
AGEDI
République française
DEPARTEMENT
DU TARN
-
ARRONDISSEMENT DE CASTRES
COMMUNE
DE
PUYBEGON
Séance
du
jeudi
23
avril
2026
Date
de la convocation
: 17/04/2026
Membres
en
exercice :
.
.
.
:
.
.
dns
15
Le vingt-trois
avril
deux
mille
vingt-six
l'assemblée
régulièrement
15
convoquée,
s'est réunie
sous
la présidence
de
Robert
CINQ,
à 20h30
HE
Présents
: Robert
CINQ,
Cassandra
ALAZET,
Bruno
PUTTO,
Francis
BRIEUSSEL,
Frédéric
BOYER,
Nicolas
JOURDAN,
Isabelle
MONNEVEUX,
Marie-Anne
NUNEZ,
Déborah
SURIREY,
Alice
TERRIER,
Anthony
ARNAUD),
Sylvia
BARGUEDEN,
Eric
COUSIN
Votants
: 14
Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: 0
Représenté(s):
Laure
HEDREUL
représentée
par
Déborah
SURIREY
Secrétaire
de
séance
:
Excusé(s):
Patrick BURATTO
Cassandra
ALAZET
Absent(s)
:
Objet
: Vote
du
Budget
Primitif
2026
de
la commune
- DE 020
2026
Le
Maire
présente
le rapport
suivant
:
Le
budget
primitif présente
les prévisions
et autorisations
de
dépenses
et de recettes
de
l'exercice.
Il est
composé
d'une
section
de
fonctionnement
et d'une
section
d'investissement,
les recettes
et les dépenses
ayant
été
évaluées
de
façon
sincère.
Il est demandé
au
conseil
municipal
de
se prononcer
sur
le BP
2026
de
la commune.
- Vu
le travail
de
la commission
de
finances
- Vu
le projet
de
budget
primitif de
la commune
présenté
à l'assemblée
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
CHAPITRE
LIBELLE
MONTANT
011
Charges
à caractère
général
181
000.00
€
012
Charges
de
personnel
122
000,00
€
65
Autres
charges
de
gestion
courante
157
726.03
€
66
Charges
financières
1 000.00
€
67
Charges
exceptionnelles
5
000.00
€
Total 042
Opérations
d’ordre
(amortissements)
32
776.00
€
023
Virement
à la section
d’Investissement
160
249.72
€
TOTAL
DEPENSES
659
751.75
€
FONCTIONNEMENT Date
de
transmission
de
l'acte:
27/04/2026
Date
de
reception
de
l'AR:
27/04/2026
081-218102150-DE_020_2026-DE
AGEDI
RECETTES CHAPITRE
LIBELLE
MONTANT
013
Atténuation
de
charges
70
Produits
des
services
73
Impôts
et taxes
106
243.00
€
74
Dotations
et participations
167
361.83
€
75
Autres
produits
de
gestion
courante
77
Produits
spécifiques
Total 042
Opérations
d’ordre
(transfert
entre
section)
21
632.00
€
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté
exercice
364
514.92
€
2025
TOTAL
RECETTES
659
751.75
€
FONCTIONNEMENT
SECTION
D'INVESTISSEMENT
DÉPENSES CHAPITRE
|LIBELLE
MONTANT
20
Immobilisations
incorporelles
5 000.00
€
204
Subventions
d'équipements
versées
36
632.00
€
21
Immobilisations
corporelles
89
000.00
€
23
Immobilisation
en
cours
0.00
€
Total
opérations
équipements
130
632.00
€
27
Autres
immo
financières
(avance
BA
lotissement)
50
000.00
€
16
Emprunts
et dettes
assimilées
2 000.00
€
040
Opération
ordre
(compte
198)
21
632.00
€
001
Solde
d'exécution
sect°
d'investissement
34
174.00
€
TOTAL
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
238
438.00
€
RECETTES CHAPITRE
|LIBELLE
MONTANT
10
Dotations,
fond
divers
4
182.53
€
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
34
174.00
€
13
Subventions
d'investissements
5
055.75
€
16
Emprunts,
Dépôts
et cautionnements
reçus
2 000.00
€
021
Virement
de
la section
de
fonctionnement
160
249,72
€
040
Opérations
d'ordre
de transfert entre
sections
32
776.00
€
TOTAL
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
238
438.00
€ Date
de
transmission
de
l'acte:
27/04/2026
Date
de
reception
de
l'AR:
27/04/2026
081-218102150-DE_020_2026-DE
AGEDI
Considérant
que
les prévisions
budgétaires
pour
l'exercice
2026
sont
équilibrées,
tant
en recettes
qu'en
dépenses ; En
recettes
à
la
somme
de
:
898
189.75
Euros
En
dépenses
à la somme
de
: 898
189.75
Euros
Le
conseil
municipal
après
en avoir délibéré :
- APPROUVE
le
budget
principal
2026
décrit
dans
le document
annexé
et
conformément
au
tableau
ci-dessus. - AUTORISE
M.
le Maire
à procéder
à des mouvements
de crédits
de chapitre
à chapitre
au sein d'une
même
section,
à l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
dans
la limite
de
7.50%
du
montant
des
dépenses
réelles.
- APPROUVE
Ia note
de
présentation
brève
et synthétique
du
BP
2026
Ainsi
fait et délibéré
le jour,
mois
et an ci-dessus.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Robert
CINQ
Cassandra
ALAZET