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Procès Verbal - pv 20240226
Procès Verbal - 20240226
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Michel.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20240226)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
26
FEVRIER
2024
à
18
heures
à
la
Mairie
ETAIENT
PRESENTS:
Mmes.
Fabienne
GODICHAUD
—
Christelle
BEAUMATIN-
BERTE
Mariam
—
Héléna
CUSTODIO
—
Françoise
LEBLANC
—
Gisèle
LOVIAT
—
Agnès
PREVOST-
Maryline
LABROUSSE
—
Roselyne
MALHOUROUX
-—
Françoise
PINAUD
—
Vanessa
STANOWSKI M.
Jean-Luc
BONNENFANT
—
Stéphane
CHAPEAU
—
Roland
COSTE
—
Luc
CROUZEAUD-CHABRELY
—
Gérard
GARNON
-—
Dominique
IMBERT
— Dominique
JOUBERT
PROCURATIONS:
Monsieur
Alexis
PLAUD
à
Madame
Fabienne
GODICHAUD
—
Madame
Sarah
GHEYSEN
à
Monsieur
Stéphane
CHAPEAU ABSENTS
EXCUSÉS
: Messieurs
Romaric
CHARRIER
—
Michël
PHILIPPEAU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
Monsieur
Dominique
JOUBERT
ORDRE
DU
JOUR
:
POINTS
POUR
DELIBERATIONS
1—
FINANCES
:
*
vote
du
Compte
de
Gestion
2023
*
Vote
du
Compte
Administratif
2023
* Affectation
des
résultats
2023
* Régularisation
d’une
cession
de
terrain
2 —
PERSONNEL
COMMUNAL
*
Rnouvellement
du
contrat
groupe
de
l’assurance
du
personnel
communal
POINTS
POUR
INFORMATIONS
* Présentation
de
l’esquisse
des
travaux
de
réhabilitation
stade-vestiaires
et sanitaires
foot.
Le
Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
27
Janvier
2024
est
approuvé
à
l’unanimité.
1—
FINANCES
*
Vote
du
Compte
de
Gestion
2023
Dressé
par
Madame
le
Receveur
Après
s'être
fait
présenter
les
budgets
primitifs
et
supplémentaires
de
l'exercice
2023
et
les
décisions
modificatives
qui
s’y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectués
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
des
mandats,
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
Receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
l’état
de
l'actif,
l’état
du
Passif,
l’état
des
restes
à
recouvrer
et
l’état
des
restes
à
payer.
Après
s'être
assuré
que
le
receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l’exercice
2023
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu’il
a
procédé
à
toutes
les
opérations
d'ordre
qu’il
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures.
-__
Statuant
sur
l’ensemble
des
opérations
effectuées
du
1er
janvier
2023
au
31
décembre
2023,
y
compris
celles
relatives
à
la journée
complémentaire
;
-_
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l’exercice
2023
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et
budgets
annexes
;
-__
Statuant
sur
la
comptabilité
des
valeurs
inactives;
Le
Conseil
Municipal,
Après
délibération,
VOTE
: 20
Pour
: 0 - Contre
: 0 - Abstention
: 0 LE COMPTE
DE
GESTION
EST ADOPTÉ
|
- Déclare
à
la
majorité
que
le
compte
de
gestion
dressé,
pour
l'exercice
2023
par
le
Receveur,
visé
et
certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part.
* Vote
du
Compte
Administratif
2023
présenté
par
le
Doyen
du
Conseil
Municipal,
Monsieur
Roland
COSTE
Vu
le
Compte
de
gestion
de
l’exercice
2023
dressé
par
le
comptable
Après
lecture
du
compte
administratif
2023
qui
s'établit
comme
suit
:
EXERCICE
2023
INVESTISSEMENT _ [FONCTIONNEMENT
RECETTES
Î
453 863,42 €|
2 508 934,79 €
DEPENSES
|
20166400 €
2 148 361,82 €.
RESULTAT
360 572,97 €
RESULTAT D EXECUTION
DU BUDGET
Hs
:
PRELEVEMENT
À
RESULTAT DEL
RESULTAT
DE
FAIRE SUR
EXEDENT
DE
PART AFFECTE AL
|EXERCICE =
CLOTURE
=
EXEDENT
DE
FONCTIONNEMEN
INVESTISSEMENT
[RECETTES
—
RESULTAT
DE L
CALCUL SI
FONCTIONNEMEN
|T RESTANT À
CREDIT
AU
DEPENSES (sans
(EXERCICE +
RESTES À
RESTES À
BESOIN
DE
T = CREDIT
DU
REPORTER
SUR
RESULTAT DEL
(COMPTE
1068
éxédent
nidéfict
RESULTAT
REALISER
REALISER
EN
PRELEVEMENT
COMPTE
1068 DE
LEXERCICE
lEXERCICE
2022 __ lEXERCICE
2023
lreporté) 2023
ANTERIEUR
IDEPENSES 2023
(RECETTES 2023 _ (DEFICIT)
IL EXERCICE 2024
(SUIVANT 2024
INVESTISSEMENT
|
335 035.47
€
L
i
252 199,42 €)
198 093,66 €
19 023,90 €,
_
FONCTIONNEMENT
|
918 319,01 €
3
el
360 572.97 €|
4 €
644 329,53 €
545 662,37 €
612 772,39 €|
823 399,29 €
Considérant
que
M
Roland
COSTE
et
doyen
de
l’Assemblée
a
été
désigné
pour
présider
la
séance
lors
de
l'adoption
du
compte
administratif
2023,
Considérant
que
Madame
le
Maire
s’est
retirée
pour
laisser
la
présidence
à
M
Roland
COSTE.
Le
Conseil
Municipal,
Après
délibération,
VOTE
: Pour
: 18 -
Contre
: 0
- Abstention
: 0
- Adopte
l’unanimité
le compte
administratif
2023
de
la commune.
* Affectation
des
résultats
2023
AFFECTATION
RESULTAT
2023
EXCEDENT
DE
RESULTAT
DE
RAR
RAR
CALCUL
SI
PRÉCEVEMENT
À |
FONCTIONNEMENT
RESULTAT
CA |
PART
AFFECTE
À
RESULTAT
L'EXERCICE
+ |
Depenses
|
RECETTES |
PESOIN
DE
EXCEDENT
DE
RSTANT
À
2022
INVESTISSEMENT |
EXERCICE
2023
RESULTAT
2023
2023
PRELEVEMENT
| -ONCTIONNEMENT
REPORTER
SUR
L.
ANTERIEUR
(DEFICIT)
COMPTE
1068
EXERCICE
SUIVANT
2024
INVESTISSEMENT
252
199,42 €
82
836,05
€
198 093,66 €
19023.90€
26190581
€
261
905,81
€
FONCTIONNEMENT
918
319,01
€
-372
656,64
€
360
572,97
€
906
235,34
€
644
329,53 €
545
662,37
€
612772,39€
823
399,29
€
EXCEDENT
GLOBAL
CUMULE
AU
31/12/2023
644
329,53
€
AFFECTATION
COMPLEMENTAIRE
EN
RESERVES
(C/1068)
0,00
€
AFFECTATION
À L EXCEDENT
REPORTE
DE
FONCTIONNEMENT
(ligne 002)
RO02
644
329,53
€
AFFECTATION
DE
L'EXCEDENT
(001 dépenses
investissement)
D001
82 836,05
€
TOTAL
AFFECTE
AU
C/1068
R1068
261
905,81
€
VOTE
: Pour
: 20
—
Contre
: 0-
Abstention
: 0
Adopte
à
l’unanimité
l’affectation
des
résultats
2023
* Régularisation
d’une
cession
de
terrain
N'ayant
pas
à ce
jour
tous
les
éléments
administratifs
demandés,
ce
point
est
reporté
aux
prochaines
réunions
du
Conseil
Municipal. 11 —
PERSONNEL
COMMUNAL
Contrat
d'assurance
des
risques
statutaires
du
personnel
- Délibération
donnant
habilitation
au
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
de
la Charente.
La
collectivité
de
Saint-Michel
est
actuellement
adhérente
au
contrat
groupe
d'assurance
des
risques
statutaires
négocié
et géré
par
le
Centre
de
Gestion
auprès
de
RELYENS.
Celui-ci
expire
le
31
Décembre
2024.
Le
prochain
contrat
groupe
couvrira
la
période
2025-2028.
La
collectivité
est
libre
de
souscrire
ou
non
à
celui-ci
en
fonctions
des
conditions
qui
nous
seront
présentées.
Toutefois,
si nous
souhaitons
participer
à cette
nouvelle
mise
en
concurrence,
nous
devons
à cet
effet
mandater
au
Centre
de
Gestion
par
délibération.
L'opportunité
pour
la
collectivité
de
pouvoir
souscrire
un
où
plusieurs
contrats
d'assurance
des
risques
statutaires
du
personnel
garantissant
les
frais
laissés
à
sa
charge,
en
vertu
de
l’application
des
textes
régissant
le
statut
de
ses
agents.
Notre
collectivité
adhère
au
contrat
groupe
en
cours
dont
l'échéance
est
fixée
au
31
décembre
2024
et
que
compte
tenu
des
avantages
d’une
consultation
groupée
effectuée
par
le
centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
de
la
Charente,
il est
proposé
de
participer
à
la
procédure
avec
négociation
engagée
selon
l’article
R2124-3
du
Code
de
la
Commande
Publique.
Si
au
terme
de
la
consultation
menée
par
le
Centre
de
Gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
de
la
Charente,
les
conditions
obtenues
ne
convenaient
pas
à notre
collectivité,
la
possibilité
demeure
de
ne
signer
l’adhésion
au
contrat.
Ces
contrats
devront
couvrir
tout
en
partie
des
risques
suivants
:
-
agents
titulaires
ou
stagiaires
affiliés
à
la
CNRACL
(Décès,
accidents
du
travail,
maladies
imputables
au
service,
incapacité
de
travail
en
cas
de
maternité,
d'adoption
et
de
paternité,
de
maladie
ou
d’accident
non
professionnel),
-
agents
titulaires
ou
stagiaires
non
affiliés
à
la
CNRACL
ou
agents
non
titulaires
de
droit
public
(accidents
du
travail,
maladies
professionnelles,
incapacité
de
travail
en
cas
de
maternité,
d'adoption
et
de
paternité,
de
maladie
ou
d'accident
non
professionnel.
Pour
chacune
de
ces
catégories
d'agents,
les
assureurs
consultés
devront
pouvoir
proposer
la
collectivité
une
ou
plusieurs
formules.
Ces
contrats
présenteront
les
caractéristiques
suivantes
:
- durée
du
contrat
: 4
ans
à effet
du 1° janvier
2025
- régime
du
contrat
: capitalisation.
L décision
qui
va
être
prise
ce
soir
ne
nous
engage
pas
dans
l'immédiat.
Une
seconde
décision
devra
intervenir
à
l'été
prochain
pour
connaître
les
conclusions
retenues
par
le
Centre
de
Gestion
concernant
ce
renouvellement
de
contrat
de
groupe.
Madame
le
Maire
propose
donc
à
l’assemblée
de
renouveler
le
contrat
de
groupe
afin
que
le
Centre
de
Gestion
puisse
inscrire
la
collectivité
dans
ce
groupement.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
Conseil
Municipal
donne
un
avis
favorable
à l’unanimité.
POINTS
POUR
INFORMATIONS
* Présentation
de
l’esquisse
des
travaux
de
réhabilitation
stade-vestiaires
et
sanitaires
foot.
Monsieur
Stéphane
CHAPEAU
(Adjoint
délégué
aux
Finances
et aux
travaux)
propose
à l'Assemblée
de
visualiser
par
projection
les
différents
plans
des
travaux
du
projet
afin
de
permettre
aux
élu(es)
d'en
prendre
connaissance
et
de
voir
si ces
travaux
correspondent
bien
aux
attentes
des
administrés
mais
également
aux
normes
de
sécurité
et
d'homologation
pour
le
club
de
foot
(équipes
masculines
et féminines).
Dans
cette
réfection,
il est
prévu
l'agrandissement
du
stade
d'honneur
de
football
avec
changement
de
l'éclairage
pour
répondre
aux
normes
de
la
ligue
de
foot
concernant
les
matchs
régionaux
organisés
pour
les
hommes
et
l'équipe
féminine.
A
noter
également
la
création
de
nouveaux
vestiaires
et
sanitaires
pour
les
équipes
de
foot,
bureau
des
arbitres,
un
local
technique
ainsi
qu’une
nouvelle
salle
multi-activités.
Ces
travaux
prendront
de
nombreux
mois
pour
une
livraison
prévue
en
2025.
Après
présentation
du
projet,
le Conseil
Municipal
donne
un
avis
favorable
à l'unanimité
pour
continuer
le
projet
proposé
et
que
le Cabinet
d’Architectes
SODA
puisse
proposer
prochainement
un
chiffrage
et
un
dossier
permettant
à la
collectivité
de
demander
les
subventions
à venir
à savoir
au
Département,
la
FAFA
et
à la
Région.
* Autres
informations
Madame
le
Maire
informe
l’Assemblée
que
le
Département
a renouvelé
la
possibilité
aux
associations
de
candidater
au
Budget
Participatif
et
qu’elle
espère
que
certaines
associations
communales
de
la
Commune
se
seront
inscrites
à cette
opération
sur
des
projets
Sports/Tourisme
auprès
du
Département.
Une
information
a été
envoyée
aux
associations
concernées
à cet
effet.
Rappel
de
l’agenda
des
manifestations
culturelles
et
festives
du
1”
semestre
2024
par
Madame
Agnès
PREVOST.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
19
h15.