Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - ELECTION DU MAIRE
Déliberation - DETERMINATION DU NOMBE D ADJOINTS STELA OK
Déliberation - 20260605 142913
Déliberation - MODIFICATION TARIFICATION PERISCOLAIRE 2026 2027
Convocation - 9 CONVENTION PARTENARIAT KALEIDOSCOPE
Déliberation - D202353 Election des Adjoints
Déliberation - DE2026027 ELECTIONS DES ADJOINTS
Déliberation - 20260605 143112
Déliberation - 20260605 143157
Déliberation - D202033 Election des adjoints
Déliberation - Election DES Adjoints
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Michel.
Lien du pdf (Déliberation - Election DES Adjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
AR PrefectuièLE DE SAINT-M HEL (CHARENTE)
016-211603410-20260323-ELECTIONADJOINT -DE) ; yet
û
Recl'ahdéûx il aoagt-six, le vingt et un
mars, je Chnseil Municipal de la commune
de SAINT-MICHEL dûment
convodilé-s'estréunien ession ordinaire, à la
Mairie, souÿfa présidence de Madame GODICHAUD
Fabienne, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice
: 23
Date de Convocation du Conseil Municipal
: 16 mars 2026
ETAIENT PRESENTS : Fabienne GODICHAUD,
Stéphane CHAPEAU, Agnès PREVOST, Cyprien
VERNEIL, Héléna DUBOIS,
Jean-Luc BONNENFANT, Françoise PINAUD,
Nicolas BARON, Mathilde AZZOUZ, , Roland
COSTE, Marlène BAILLY, Jean-
Luc FAUCHER, Mariam BOUGETTE, Gérard GARNON,
Angélique DRILLAUD, Thierry GUILLEBAUD, Sarah
GHEYSEN,
Dominique JOUBERT, Maryline LABROUSSE, Jean-Michel
MARINO, Françoise LEBLANC, Emmanuel SIAME,
Gisèle
LOVIAT.
Secrétaire de séance : Monsieur BARON Nicolas
OBJET : ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
Madame le Maire rappelle que les Adjoints au Maire
sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue,
sans panachage ni
vote préférentiel.
ILest procédé à un appel des candidatures.
Une seule liste de candidats est déposée. Aucune
autre liste n'ayant été présentée.
Après vote à bulletin secret, Madame le Maire
proclame les résultats :
° Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 23
e Nombre de bulletins nuls où assimilés : 0
e Nombre des exprimés : 23
e Majorité requise : 12
La liste 1 ayant obtenu la majorité absolue des suffrages
exprimés est proclamée élue. Les Adjoints au Maire
prennent
rang dans l’ordre de la liste, telle que présentée :
e CHAPEAU Stéphane
e PREVOST Agnès
e VERNEIL Cyprien
e DUBOIS Hélèna
e BONNENFANT Jean-Luc
e PINAUD Françoise
Les intéressés ont déclaré accepter leurs fonctions
et sont immédiatement installés
Fait et délibéré les jours mois et an que dessus.
Pour Copie conforme.
Vi ÿ . ille de Saint-Michel , Au registre sont les signatures.
Récécissé écérise Préfecture
Le 23 mars 2026,
Le RAT SU € es les Er BTE 4 Le Maire, |
Publié le … 2203, Q, 2