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Document publié le Jeudi 21 novembre 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassin de Pompey - 14. DOVH 2019 2020)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Union Européenne,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY Département de
Meurthe et Moselle
Arrondissement de
Nancy
Canton de Val de
Lorraine Sud
Siège : Rue des 4 éléments - Pompey
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTÉ
Séance du 21 novembre 2019
Le Conseil de Communauté du Bassin de Pompey s’est réuni en séance ordinaire, le 21 novembre 2019 à 20h30,
à L'Espace Multi Services Intercommunal, sous la présidence de Laurent TROGRLIC, Président, après convocation légale adressée le 15 novembre 2019. Le secrétariat de séance a été tenu par M. MACHADO (Bouxières-aux-Dames).
Présents
Bouxières-aux-Dames MME DIDRAT-S ŒUR - M. FLAMAND -— M. MACHADO
Champigneulles M. DETHOU — MME PLAYE — M. VERGANCE Custines M. JULIEN
Faulx MME LEPRUN (suppléante de M. GRANDIEU)
Frouard M. GRANDBASTIEN — M. TRANCHINA
Lay-St-Christophe MME BEGORRE-MAIRE
Liverdun M. BERNARDO -— M. HUET — M. KOCH — MME GUENSER Malleloy MME DOUGOUD
Marbache M. MAXANT
Millery M. BERGEROT
Pompey M. TROGRLIC — M. FALCETTA — MME GEOFFROY — M. KUHN
Absents représentés
Bouxières-aux-Dames MME RASCAGNERES GARCIA à M. FLAMAND
M. FELICANI à MME PLAYE
Champigneulles MME SCHREIBER à M. VERGANCE
Custines MME HENRY à M. JULIEN
MME DROUOT à M. GRANDBASTIEN
Frouard MME FOUET à M. BERNARDO (Liverdun) MME ROTA à M. TRANCHINA
Lay-St-Christophe M. MEDART à MME BEGORRE MAIRE
Liverdun M. DOSE à M. HUET
Saizerais M. HALLIER à M. TROGRLIC (Pompey)
Excusés
Champigneulles M. MARLIN — MME SCHWARZ
Custines M. VERY
Frouard M. BARTOSIK — M. BECKER
Liverdun MME DILLMANN
Montenoy M. POINT
Pompey MME VILLEMIN
N°14 — DA du 21/11/2019 Rapporteur : Monsieur le Président
Document d’Organisation de la Viabilité Hivernale pour la saison 2019-2020
L'’astreinte hivernale se déroulera cette saison du 22 novembre 2019 au 6 mars 2020.
13 équipes sont mobilisées en permanence :
e 20 agents par semaine, environ soixante agents sur la saison
e 8 camions équipés,
e 7 tracteurs équipés.
Le Document d'Organisation de la Viabilité Hivernale pour l'année 2019/2020 décrit l'organisation mise en place reposant en grande partie sur celle des années précédentes, issue d’un travail conjoint entre les services communautaires et communaux.
Accusé de réception en préfecture
054-245400601-20191121-14-DE
Date de télétransmission : 09/12/2019
Date de réception préfecture : 09/12/2019 Toutefois, quelques modifigations sont apportées et concernent :
e Le déneigement de la commune de Saizerais, auparavant effectué par un prestataire et désormais traité par l'équipe du Bassin de Pompey,
e Le déneigement de la commune de Faulx, auparavant effectué par un agent communal et désormais traité par un agriculteur de la commune,
e Le déneigement de la commune de Lay-St-Christophe effectué par un camion à transmission intégrale nécessitant la mobilisation d’une équipe de deux
personnes,
e Le traitement du réseau routier N1 (prioritaire) qui s'effectuera désormais dès 4h au lieu de 5h les années précédentes pour permettre une meilleure efficacité avant l'augmentation du trafic routier entre 6h et 9H.
Les autres dispositions du document ne sont pas modifiées.
Il vous est donc demandé d'approuver ce document et sa mise en œuvre opérationnelle.
Je vous laisse le soin d’en délibérer.
Délibération
- __Vule rapport soumis à son examen,
- Après avis favorable du Comité Technique du 12/11/2019,
- Après avis favorable du Bureau communautaire,
Le Conseil de Communauté, après en avoir délibéré,
APPROUVE le Document d'organisation de la viabilité hivernale pour la saison 2019- 2020.
VOTE A L’UNANIMITE
Fait et Délibéré en séance
le dit jour
Ont signé au registre tous
les membres présents
Pour copie conforme,
Le Président
Laurent .
Accusé de réception en préfecture
054-245400601-20191121-14-DE
Date de télétransmission : 09/12/2019
Date de réception préfecture : 09/12/2019