Déliberation - 34 Liste des deliberations du 9 juin 2023

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Déliberation - 34 Liste des deliberations du 9 juin 2023 Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Beaupréau-en-Mauges. Lien du pdf (Déliberation - 34 Liste des deliberations du 9 juin 2023)Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Travail et emploi, fa D Beaupreau

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DE BEAUPREAU-EN-MAUGES

Liste des délibérations du conseil municipal du 9 juin 2023

Décisions du maire

N° 2023-06-02 :

N° 2023-06-03 :

N° 2023-06-04 :

N° 2023-06-05 :

N° 2023-06-06 :

N° 2023-06-07 :

N° 2023-06-08 :

N° 2023-06-09 :

N° 2023-06-10 :

N° 2023-06-11 :

N° 2023-06-12 :

N° 2023-06-13 :

Elections sénatoriales : désignation des délégués et délégués suppléants La liste À obtient 36 délégués et 10 suppléants - la liste B obtient 3 délégués

Convention association Récréèmômes et subvention 2023

Adoptée à l'unanimité

Subvention 2023 Centre Social Evre et Mauges

Adoptée à l'unanimité

ALTER PUBLIC : augmentation du capital social par apports en numéraire avec suppression du droit préférentiel de souscription

Adoptée à l'unanimité

Subventions aux associations

Adoptée à la majorité par 56 voix pour et 4 abstentions

Tableau des emplois : modifications

Adoptée à l'unanimité

Création d'emplois non permanents pour accroissement d'activité Adoptée à la majorité par 56 voix pour et 4 abstentions

Mise à disposition d'un agent communal

Adoptée à l’unanimité

Adhésion et approbation des statuts du syndicat mixte « e-Collectivités » Adoptée à l’unanimité

Election d’un représentant au syndicat mixte « e-Collectivités » au sein du collège des communes

Adoptée à l'unanimité

Domaine de La Rose des Vents à Jallais : désignation de l’'aménageur et approbation du traité de concession d'aménagement

Adoptée à la majorité par 56 voix pour et 4 abstentions

Site de La Déchaisière à Gesté : cession au profit d'ALTER PUBLIC Adoptée à l’unanimitéN° 2023-06-14 :

N° 2023-06-15 :

N° 2023-06-16 :

N° 2023-06-17 :

N° 2023-06-18 :

N° 2023-06-19 :

N° 2023-06-20 :

N° 2023-06-21 :

N° 2023-06-22 :

N° 2023-06-23 :

N° 2023-06-24 :

N° 2023-06-25 :

N° 2023-06-26 :

N° 2023-06-27 :

Lotissement La Sanguèze — partie Est — à Villedieu-la-Blouère : vente du

lot n°5

Adoptée à l’unanimité

Acquisition parcelles situées impasse de La Boulinerie à Gesté

Adoptée à l'unanimité

Cession terrain à bâtir non viabilisé rue du Pays Bas à Saint-Philbert-en-

Mauges

Adoptée à l’unanimité

Cession d'une dépendance et d'un jardin situés 36 rue Nationale à La Chapelle-du-Genêt

Adoptée à la majorité par 56 voix pour et 4 abstentions

Cession d’une maison et d'une partie de jardin situées 36 rue Nationale à La Chapelle-du-Genêt

Adoptée à l’unanimité

Organisation enquête publique pour le classement et déclassement de diverses parties de chemins ruraux, voies communales et divers biens dépendant du domaine public

Adoptée à l'unanimité

Convention de gestion et d'entretien de la frayère située La Grand Pré à La Jubaudière

Adoptée à l'unanimité

OPAH-RU : attribution de subventions

Adoptée à l’unanimité

OPAH-RU : convention à intervenir avec PROCIVIS OUEST

Adoptée à l’unanimité

Convention de servitude — ENEDIS -— canalisation(s) souterraine(s) et ses accessoires rue Françoise Dolto à Beaupréau

Adoptée à l'unanimité

SIEML : travaux d'extension sur le réseau d'éclairage public

Adoptée à l’unanimité

SIEML : travaux d'extension du réseau basse tension

Adoptée à l’unanimité

Règlements intérieurs des services enfance

Adoptée à l'unanimité

Règlement intérieur de l'Ecole de Musique

Adoptée à l’unanimité

Affiché et publié le 16 juin 2023

Franck AÜBIN aire dé Beaupréau-en-Mauges