Déliberation - liste deliberations juin 2026

Documents similaires

Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 24

Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 25

Déliberation - liste delib 2 juin

Ordre du Jour - ODJ 4 Mars 2026 web

Déliberation - deliberations juin 2026

Déliberation - liste deliberations

Déliberation - 2026 Liste deliberations

Déliberation - Liste deliberations conseil municipal du 25 juin 2

Déliberation - Liste des deliberations 1

Déliberation - Liste des deliberations CM du 17 juin 2026

Déliberation - liste deliberations juin 2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montreuil-Juigné. Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations juin 2026)Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Éducation, Mfpreui UIgNé Liste des délibérations examinées

Conseil municipal de Montreuil-Juigné

Mercredi 24 juin 2026

DOSSIERS EN EXERGUE

1 | Décision modificative n°1 au budget ville Adoptée à l'unanimité

INSTANCES

2 | Désignation d’un représentant à la Commission Locale d'Évaluation

des Charges Transférées (CLECT)

Adoptée à l'unanimité

DEONTOLOGIE

3 | Désignation du référent déontologue de l'élu local Adoptée à l'unanimité

FINANCES

4 | Fixation du tarif des spectacles saison 2026-2027 Adoptée à l'unanimité

5 | Finances - remboursement de frais suite aux déplacements d'élus Adoptée à l'unanimité

6 | Finances - remboursement de séances d'aquagym/ d'aquatraining Adoptée à l'unanimité

COMMANDE PUBLIQUE

1 | Modification d’une délégation du conseil municipal au maire Adoptée à l'unanimité

SPORTS

8 | Convention de partenariat entre la ville de Montreuil-Juigné et les

associations sportives

Adoptée à l'unanimité

9 | Règlement intérieur de la piscine Camille Muffat Adoptée à l'unanimité

TOURISME

10 | Modification du règlement de fonctionnement de la halte fluviale Adoptée à l'unanimité

VOIRIE

11 | Convention d'autorisation de travaux et d'entretien — aménagement

et entretien du giratoire RD 768 - rue Albert Camus

Adoptée à l'unanimité

AGRICULTURE

12 | Convention de dons d'herbe sur pied Adoptée à l'unanimité

RESSOURCES HUMAINES

13 | Recrutement de six agents non permanents pour accroissement | Adoptée à l'unanimité temporaire d'activité - service Ecoles et entretien des locaux

14 | Adhésion au dispositif de signalement proposé par le Centre de | Adoptée à l'unanimité gestion de Maine-et-Loire

15 | Modification du tableau des effectifs Adoptée à l'unanimité

16 | Recrutement d'un agent non permanent pour accroissement Adoptée à l'unanimité temporaire d'activité - pôle Aménagement et Environnement

17 | Recrutement d'un agent non permanent pour accroissement Adoptée à l'unanimité temporaire d'activité - service Bibliothèque

18 | Convention avec l'association Tremplin Travail Adoptée à l'unanimité

Le Maire

MON: >> SEEN

ES NA