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Conseil Municipal - 1 Liste délibérations 9juin
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Beaupréau-en-Mauges.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1 Liste délibérations 9juin)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Travail et emploi,
fa D Beaupreau
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE BEAUPREAU-EN-MAUGES
Liste des délibérations du conseil municipal du 9 juin 2023
Décisions du maire
N° 2023-06-02 :
N° 2023-06-03 :
N° 2023-06-04 :
N° 2023-06-05 :
N° 2023-06-06 :
N° 2023-06-07 :
N° 2023-06-08 :
N° 2023-06-09 :
N° 2023-06-10 :
N° 2023-06-11 :
N° 2023-06-12 :
N° 2023-06-13 :
Elections sénatoriales : désignation des délégués et délégués suppléants La liste À obtient 36 délégués et 10 suppléants - la liste B obtient 3 délégués
Convention association Récréèmômes et subvention 2023
Adoptée à l'unanimité
Subvention 2023 Centre Social Evre et Mauges
Adoptée à l'unanimité
ALTER PUBLIC : augmentation du capital social par apports en numéraire avec suppression du droit préférentiel de souscription
Adoptée à l'unanimité
Subventions aux associations
Adoptée à la majorité par 56 voix pour et 4 abstentions
Tableau des emplois : modifications
Adoptée à l'unanimité
Création d'emplois non permanents pour accroissement d'activité Adoptée à la majorité par 56 voix pour et 4 abstentions
Mise à disposition d'un agent communal
Adoptée à l’unanimité
Adhésion et approbation des statuts du syndicat mixte « e-Collectivités » Adoptée à l’unanimité
Election d’un représentant au syndicat mixte « e-Collectivités » au sein du collège des communes
Adoptée à l'unanimité
Domaine de La Rose des Vents à Jallais : désignation de l’'aménageur et approbation du traité de concession d'aménagement
Adoptée à la majorité par 56 voix pour et 4 abstentions
Site de La Déchaisière à Gesté : cession au profit d'ALTER PUBLIC Adoptée à l’unanimité N° 2023-06-14 :
N° 2023-06-15 :
N° 2023-06-16 :
N° 2023-06-17 :
N° 2023-06-18 :
N° 2023-06-19 :
N° 2023-06-20 :
N° 2023-06-21 :
N° 2023-06-22 :
N° 2023-06-23 :
N° 2023-06-24 :
N° 2023-06-25 :
N° 2023-06-26 :
N° 2023-06-27 :
Lotissement La Sanguèze — partie Est — à Villedieu-la-Blouère : vente du
lot n°5
Adoptée à l’unanimité
Acquisition parcelles situées impasse de La Boulinerie à Gesté
Adoptée à l'unanimité
Cession terrain à bâtir non viabilisé rue du Pays Bas à Saint-Philbert-en-
Mauges
Adoptée à l’unanimité
Cession d'une dépendance et d'un jardin situés 36 rue Nationale à La Chapelle-du-Genêt
Adoptée à la majorité par 56 voix pour et 4 abstentions
Cession d’une maison et d'une partie de jardin situées 36 rue Nationale à La Chapelle-du-Genêt
Adoptée à l’unanimité
Organisation enquête publique pour le classement et déclassement de diverses parties de chemins ruraux, voies communales et divers biens dépendant du domaine public
Adoptée à l'unanimité
Convention de gestion et d'entretien de la frayère située La Grand Pré à La Jubaudière
Adoptée à l'unanimité
OPAH-RU : attribution de subventions
Adoptée à l’unanimité
OPAH-RU : convention à intervenir avec PROCIVIS OUEST
Adoptée à l’unanimité
Convention de servitude — ENEDIS -— canalisation(s) souterraine(s) et ses accessoires rue Françoise Dolto à Beaupréau
Adoptée à l'unanimité
SIEML : travaux d'extension sur le réseau d'éclairage public
Adoptée à l’unanimité
SIEML : travaux d'extension du réseau basse tension
Adoptée à l’unanimité
Règlements intérieurs des services enfance
Adoptée à l'unanimité
Règlement intérieur de l'Ecole de Musique
Adoptée à l’unanimité
Affiché et publié le 16 juin 2023
Franck AÜBIN aire dé Beaupréau-en-Mauges