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Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 9 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Trémentines.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 9 juin 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL DE TRÉMENTINES
du
Vendredi 9 juin 2023
*************
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération N° 01 ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS ET SUPPLÉANTS POUR LES ÉLECTIONS SÉNATORIALES
APPROUVÉE
Délibération N° 02 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS APPROUVÉE Délibération N° 03 ACCUEIL D’UN APPRENTI AU SEIN DE LA COLLECTIVITÉ – SERVICE ESPACES VERTS APPROUVÉE Délibération N° 04 MISE EN PLACE DU DISPOSITIF ARGENT DE POCHE APPROUVÉE Délibération N° 05 REDEVANCE GRDF POUR L’ANNÉE 2023 APPROUVÉE Délibération N° 06 RESTAURATION DU CLOCHER DE L’ÉGLISE – MISSION DE CONTRÔLE ET MISSION SPS APPROUVÉE Délibération N° 07 SIEML – VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS POUR LES OPÉRATIONS D’EXTENSION ÉCLAIRAGE PUBLIC – Mât
supplémentaire rue des Mauges – Hauts de Pichin
APPROUVÉE
Délibération N° 08 DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE POUVOIRS DONNÉE PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL – Droit de Préemption Urbain
APPROUVÉE
Affiché le 13 juin 2023