Procès Verbal - 01 pv cm 07 janvier

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Procès Verbal - 01 pv cm 07 janvier Document publié le Lundi 25 novembre 2019 par la commune de Moncé-en-Belin. Lien du pdf (Procès Verbal - 01 pv cm 07 janvier)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie, PROCES VERBAL de la réunion

du CONSEIL MUNICIPAL

L’an deux mille vingt, le sept janvier à vingt heures, le Conseil

Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance

publique sous la présidence de Didier PÉAN, Maire.

Etaient présents : Didier PÉAN, Irène BOYER, Jacques SAILLANT,

Miguel NAUDON (arrivé aux questions diverses), Christophe

BOUGET, Christine BRETON, Alain FILLATRE, Marie-Laure

BÉATRIX, Jean-Marc CHAVEROUX, Françoise COURTEL, Jean-

Louis BELLANGER, Béatrice BRILLANT, Jean-François LEPROUT,

Séverine GESBERT, Annie ANDRÉ, Annie QUEUIN et Dominique GY,

formant la majorité des membres en exercice.

Absent : Frédéric GAULTIER

Excusés : Michelle REVELUT, David CAZIMAJOU, Claudy

LAGACHE, Charles MESNIL

Procurations : David CAZIMAJOU à Jacques SAILLANT

Claudy LAGACHE à Dominique GY

Charles MESNIL à Irène BOYER

- :- :- :- :- :- :-

Secrétaire de séance : Irène BOYER

1 APPROBATION DES PROCÈS VERBAUX DES SEANCES PRÉCÉDENTES DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération reportée

2 AMENAGEMENT DE COMMERCES DANS UN BÂTIMENT EXISTANT Choix d’un architecte

Monsieur le Maire rappelle la volonté du Conseil Municipal d’engager une réflexion sur le développement de commerces boulevard des avocats.

Vu les délibérations du 25 novembre 2019 engageant la réalisation de ce projet et l’acquisition du bâtiment.

Monsieur le Maire précise aux membres du Conseil Municipal qu’une consultation pour un maître d’œuvre a été engagée le 4 décembre 2019 pour des travaux estimés à 450 000.00 € HT.

Le 3 janvier 2020, la commission d’ouverture des plis a analysé les offres et a classé selon les critères définis dans le règlement de consultation.

Date de convocation

30/12/2019

Date d’affichage

14/01/2020

Nombre de conseillers

en exercice

22

Présents

16

Votants

19

19Monsieur le Maire présente ce classement et propose de retenir l’offre faite par le bureau d’études C2V Architectes - 30 rue de la Mission 72000 Le Mans et DELTA T Conseils - Le hangar Créalab - Place d’Alger 72000 Le Mans pour un montant global suivant :

Mission de Base (HT)

MARCHE 450 000.00 €

Taux de complexité 1.00

Taux honoraires 8.85 %

Honoraires HT 39 825.00 €

Honoraires TTC 47 790.00 €

Mission de

base HT % Montant C2V architectes Delta T Conseils

% Montant HT % Montant HT

APS 14 % 5 575.50 € 91 % 5 050.50 € 9 % 525.00 €

APD 15 % 5 973.75 € 82 % 4 923.75 € 18 % 1 050.00 €

PRO/DCE 22 % 8 761.50 € 85 % 7 449.00 € 15 % 1 312.50 €

ACT 5 % 1 991.25 € 87 % 1 728.75 € 13 % 262.50 €

VISA 5 % 1 991.25 € 74 % 1 466.25 € 26 % 525.00 €

DET 34 % 13 540.50 € 94 % 12 753.00 € 6 % 787.50 €

AOR 5 % 1 991.25 € 87 % 1 728.75 € 13 % 262.50 €

Total HT

mission 100 % 39 825.00 € 88.14 % 35 100.00 € 11.86 % 4 725.00 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

✓ Décide de retenir l’offre faite par les bureaux d’études C2V Architectes et DELTA T Conseils,

✓ Autorise Monsieur le Maire à signer le marché correspond,

✓ Dit que ces sommes seront inscrites au budget primitif 2020 du budget de la galerie commerciale.

Pour : 19 Contre : / Abstention : /

Marie-Laure BEATRIX : Avons-nous une analyse plus détaillée de l’offre ?

Monsieur le Maire : non, c’est l’architecte qui fera une analyse détaillée du besoin afin de le proposer.Christine BRETON : la signature pour l’acquisition des locaux a-t-elle eu lieu ?

Monsieur le Maire : le compromis sera signé demain 8 janvier à 14h00 au moment de la notification du marché de maîtrise d’œuvre et l’acte officiel sera signé dans un mois.

Jean-Marc CHAVEROUX : par rapport à la note technique, je m’interroge sur l’offre la moins disante ?

Monsieur le Maire : la note technique reprend les pièces fournies, le cabinet ne disposait pas d’équipement du fait qu’il soit tout nouveau.

Christophe BOUGET : il y avait seulement des informations sur le Cabinet Conseil qui allait faire les diagnostics et très peu de renseignements sur son entreprise.

Monsieur le Maire : l’offre est anormalement basse, ce qui fait que nous prenons le mieux disant et non le moins disant. Il faut que le prix et la technicité soient en corrélation par rapport à cet investissement.

Christine BRETON : le planning des travaux est-il défini ?

Jacques SAILLANT : le temps des travaux est d’environ 7 mois après le travail de l’architecte. A ce jour, le cumul des deux n’est pas encore figé, ce sont des suppositions.

Christophe BOUGET : le cabinet retenu s’est engagé à respecter le planning d’établissement administratif afin que ce soit signé fin février début mars, pour les autres c’était moins clair.

Monsieur le Maire : sur les phases de travaux, certains prévoyaient jusqu’à mai voire juin 2021, d’où la difficulté d’établir ce planning.

3 QUESTIONS DIVERSES

Date des prochaines réunions du Conseil Municipal

- 13 janvier 2020 – Vote du DOB

- 27 janvier 2020 – Vote des budgets

- 17 février 2020

- 03 mars 2020

Manifestations diverses organisées au Val’Rhonne

- 07 janvier 2020 : Assemblée Générale de l’association Générations Mouvement - 12 janvier 2020 : bric à brac de l’association SGVO

Bouygues Telecom

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal de la demande faite par la Société Bouygues Telecom qui souhaite organiser une étude de faisabilité en vue de l’installation d’une station de téléphonie mobile sur la parcelle appartenant à la commune au stade municipal.

Il est précisé que le pylône installé actuellement sur la parcelle d’un riverain route du stade arrive à saturation.Le Conseil Municipal valide la réalisation de cette étude.

Christophe BOUGET : pourquoi ne s’installe-t-il pas sur le pylône existant ?

Monsieur le Maire : car il arrive à saturation et appartient à ORANGE.

Alain FILLATRE : je précise que toutes les personnes situées à La Butte du Vieux Mans ne reçoivent rien. J’ai un forfait ORANGE et je ne capte rien.

Divers

Jean-Marc CHAVEROUX : lors du dernier Conseil Municipal, Michelle REVELUT avait fait passer une feuille pour s’inscrire au repas, comme chaque année après les vœux, puis un mail a été adressé à toutes les personnes inscrites pour le choix du repas. Je suis surpris sur la teneur des messages échangés entre les élus disant que certaines personnes ne s’inscrivaient plus. Suite à cela, Michelle REVELUT a adressé un message informant qu’elle ne s’en occupait plus. Je l’ai recontacté afin de savoir si suite au mail qu’elle avait envoyé, les inscriptions avaient toujours lieu ou pas et elle m’a confirmé que tout s’arrêtait, qu’elle ne s’occuperait plus de ce repas. Je souhaiterais avoir quelques explications car je n’ai pas eu de réponse à mon message. Je voulais également savoir si le repas a toujours lieu ou pas ? Que se passe-t-il ?

Monsieur le Maire : il n’y a plus de repas car vu les échanges avec certains, je ne souhaite pas partager le repas avec certains élus. Un repas pour moi c’est un moment convivial que je partage avec des amis. Je n’ai pas envie d’assister à une dernière cène.