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Reçu en préfecture le 22/04/2024

Publié le 22/04/2024 ER

ID : 044-264400458-20240419-EHPAD_2024_4_1-BF

[Paraphe fait par le Président : Norbert SAMAMA ] FOLIO N° ]

DELIBERATION

CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA COMMUNE DU POULIGUEN

SEANCE DU 19 AVRIL 2024

N° EHPAD/2024/4/1

L'an deux mil vingt-quatre, le dix-neuf avril à douze heure trente, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur SAMAMA Norbert, Président du C.C.AS., le Conseil d'Administration légalement convoqué.

Présents : M. Norbert SAMAMA, Mme Marion LALOUE, Mme Anne-Laure COBRAL DE DIEULEVEULT, M. Hervé HOGOMMAT, Mme Réjane DOUNONT, Mme Katherine LE FOLL, M. Nicolas PALLIER, M. Jérôme PERRON, Mme Evelyne IZARN.

Excusés: M. Raphaël THIOLLIER, Mme Christine MAITZNER donne pouvoir à M. Nicolas PALLIER, Mme MICHEL Ginette, M. Jean DUROCHER, M. Thibaut GUYONNET DUPERAT, M. LOMBARD Jean-Pierre.

Absents : /

Nombre de membres en exercice : 15

Membres Présents : 9

Ayant donné procuration : 1 Nombre de votants : 10

OBJET : Budget EPRD EHPAD 2024

Le PRÉSIDENT expose :

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L.1612-2

Vu le Code de la santé publique,

Vu l'instruction interministérielle N°DGCS/5C /DGCL /170 du 12 juillet 2018 et notamment son chapitre 3 relatif au vote de l'EPRD

Vu l'article 1.1.2 cas des ESSMS rattachés à une collectivité territoriale, un CCAS ou un CIAS

Le conseil d'administration du CCAS est invité à se prononcer sur la proposition de budget 2024 établie sous le format EPRD (Etat Prévisionnel des Recettes et Dépenses) de la Résidence Andrée ROCHEFORT.

L'EPRD de l'établissement présente les prévisions de dépenses et de recettes de l'établissement basées sur le cadre de référence que constitue le CPOM (Contrat Pluriannuel d'objectifs et de Moyens) signé le 6 mars 2018 et sur la prospective d'exploitation de l'établissement au regard du contexte économique général. Pour rappel, le budget de

l'établissement peut être voté en déséquilibre annuel tant que l'équilibre budgétaire pluriannuel est établi au terme du CPOM (l'équilibre annuel étant compensé par un prélèvement sur le fonds de roulement).Envoyé en préfecture le 22/04/2024

Reçu en préfecture le 22/04/2024

Publié le 22/04/2024 ER

ID : 044-264400458-20240419-EHPAD_2024_4_1-BF

[Paraphe fait par le Président : Norbert SAMAMA [ FOLIO N° ]

Pour l’année 2024 et comme annexé à la présente délibération, le budget toutes sections confondues s'élève à 3 227 500.00€ qui se répartissent de la manière suivante :

Budget fonctionnement :

Le budget 2024 présente à nouveau une situation déficitaire d'environ 290 k€ mais celle-ci sera

moins importante que le déficit prévu pour 2023 les 400 k€. Elle intègre notamment le résultat

d'un travail conséquent relatif aux mesures de reprise d'antériorité de carrière des agents

applicable en 2024 ainsi que la mise en place du régime indemnitaire, deux mesures de remise

à niveau réglementaire de l'établissement incontournables. Si on compare 2024 à 2023 deux à

deux, le déficit de 2024 serait réduit à 220 000 € soit une amélioration de la situation de 180 k€

conséquence des premières mesures d'organisation du travail, de l'adaptation tarifaire et du

taux de présence des résidents conformément à notre engagement devant le CODIFFEMS

(organisme ayant octroyé une aide exceptionnelle de 150 k€ en 2023).

Les principales évolutions par rapport à 2023 au niveau des dépenses concernent, la prise en

compte de l'inflation pour les dépenses de gestion courante, une optimisation de l'organisation

du travail avec un recours marginal à l'interim, la reprise d'antériorité relative à la gestion des

carrière des agents (traitement indiciaire, primes.) qui s'élève à un montant net de 55 k€ pour

l'établissement ainsi que la mise en place du régime indemnitaire à partir du 01 juillet 2024 pour

un montant de 15 k€.

Les recettes tiennent compte de la récente augmentation tarifaire ainsi que du travail engagé

afin d'obtenir un taux de remplissage de l'établissement de 97% sur l'année.

Ainsi le Budget 2024 se répartit de la manière suivante :

Dépenses : 3.227.500 €

Groupe 1 : Dépenses afférentes à l'exploitation courantes : 290.500 €

Groupe 2 : Dépenses afférentes au personnel : 2.591.500 €

Groupe :3 : Dépenses afférentes à la structure : 345.500

Recettes : 2.937.000 €

Groupe 1 : Produits de la tarification : 2.737.000 €

Groupe 2 : Autres produits relatifs à la tarification : 180.000 €

Groupe :3 : Produits financiers, produits exceptionnels, et produits non encaissables : 20.000 €Envoyé en préfecture le 22/04/2024

Reçu en préfecture le 22/04/2024

Publié le 22/04/2024 ER

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[ Paraphe fait par le Président : Norbert SAMAMA [ FOLIO N°

Budget investissement :

Pour 2024, aucune dépense d'investissement majeure n'est programmée hormis l'acquisition

de chariots douches et d’un sèche-linge professionnel au-delà du renouvellement traditionnel de

matériel (lit, mobilier, informatique) pour un montant de 50 000 € auxquels s'ajoutent les 135

000 euros de remboursement de dettes financières contractées au cours des exercices

précédents soit un montant global de 185 000 €.

La dotation aux amortissements est évaluée à 115 000 €.

Le budget sera définitif en juillet lorsque la notification de l'ARS nous sera parvenue afin de finaliser l'EPRD, de nouvelles notifications pouvant intervenir en fin d'année budgétaire.

Après en avoir délibéré, le Conseil d'Administration, à l’unanimité :

VALIDE le budget prévisionnel de l'établissement fondé sur la base de l'EPRD 2024.

AUTORISE le Président du CCAS à signer tous les documents relatifs à la mise en œuvre de ce budget.

Pour 10

Contre 0

Abstention 0

Unanimité 10 des personnes présentes et présentées

Monsieur le directeur des services et Madame la directrice de l'EHPAD sont chargés de l'exécution de la présente délibération qui sera transmise monsieur le Sous-Préfet de Saint Nazaire

Pour extrait conforme,

Le Président du CCAS,

Norbert SAMAM ()Envoyé en préfecture le 22/04/2024

Reçu en préfecture le 22/04/2024

Publié le 22/04/2024 ER

ID : 044-264400458-20240419-EHPAD_2024_4_1-BF

[Paraphe fait par le Président : Norbert SAMAMA |Envoyé en préfecture le 22/04/2024

Reçu en préfecture le 22/04/2024

Publié le 22/04/2024 ETS

ID : 044-264400458-20240419-EHPAD_2024 4 2-DE

[Paraphe fait par le Président : Norbert SAMAMA [ FOLIO N° ]

DELIBERATION

CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA COMMUNE DU POULIGUEN

SEANCE DU 19 AVRIL 2024

N° EHPAD/2024/4/2

L'an deux mil vingt-quatre, le dix-neuf avril à douze heure trente, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur SAMAMA Norbert, Président du C.C.AS., le Conseil d'Administration légalement convoqué.

Présents : M. Norbert SAMAMA, Mme Marion LALOUE, Mme Anne-Laure COBRAL DE DIEULEVEULT, M. Hervé HOGOMMAT, Mme Réjane DOUNONT, Mme Katherine LE FOLL, M. Nicolas PALLIER, M. Jérôme PERRON, Mme Evelyne IZARN.

Excusés: M. Raphaël THIOLLIER, Mme Christine MAITZNER donne pouvoir à M. Nicolas PALLIER, Mme MICHEL Ginette, M. Jean DUROCHER, M. Thibaut GUYONNET DUPERAT, M. LOMBARD Jean-Pierre.

Absents : /

Nombre de membres en exercice : 15

Membres Présents : 9

Ayant donné procuration : 1 Nombre de votants : 10

OBJET : Autorisations spéciales d'absence

Le PRÉSIDENT expose :

Vus

- Le Code général de la fonction publique (articles L.622-1 à L.622-7)

- Le Code général des collectivités territoriales article L2123-2

- La Circulaire NOR/FPPA/96/10038/C du 21 mars 1996

- La Circulaire du 24 mars 2017 relative aux autorisations d'absence dans le cadre d’une assistance médicale à la procréation (PMA)

- La Circulaire du 31 mars 2017 relative à l'application des règles en matière de temps de travail dans les trois versants de la fonction publique

- La QE n° 30471 JO du Sénat Q du 29 mars 2001

L'article 45 de la loi du 6 août 2019 prévoit l'attribution d'autorisations spéciales d'absence liées à la parentalité et à l'occasion de certains événements familiaux. La liste de ces autorisations d'absence et leurs conditions d'attribution seront fixées par décret.

En attendant la parution du décret, il convient donc de se référer aux circulaires de l'Etat citées ci-dessus ainsi qu'au Code du Travail. En l'absence de précisions réglementaires, il appartient à chaque collectivité de fixer sa propre réglementation.

Cependant l'article 2 de la Loi n°2020-692, crée une autorisation spéciale d'absence pour le décès d’un enfant.

Peuvent bénéficier des autorisations d’absences :

+ Les agents titulaires et stagiaires, à temps complet et non complet (articles L.622-1 à L.622-

7) ainsi que les contractuels (article 136 de la Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984) ;

+ Les fonctionnaires détachés dans la Fonction Publique Territoriale.

Les autorisations discrétionnaires d’absences au-delà des autorisations de droit sont décrites dans le

tableau page suivante :Envoyé en préfecture le 22/04/2024

Reçu en préfecture le 22/04/2024

Publié le 22/04/2024 En

ID : 044-264400458-20240419-EHPAD_2024_4_2-DE

[Paraphe fait par le Président : Norbert SAMAMA [ FOLIO N° ]

Rappel des événements susceptibles d’entraîner une autorisation spéciale

d’absence :

Objet Nombre de jours

maximum autorisés

Justificatif à fournir (#)

Mariage ou Pacs d’un agent (? 5 Après : extrait d'acte de mariage puis copie livret de famille

Congé Paternité (tous les jours à prendre dans les 6

mois de la naissance)

Soit: en 1 seule fois, à suivre du congé naissance

Soit en 2 périodes : 4j à suivre congé naissance + 21j de

manière continue ou en 2 périodes d'une durée mini de 5j

chacune

25j calendaires (*

À demander au moins 1

mois avant la date

présumée d'accouchement

Faire demande en précisant les modalités (en

continu ou fractionné) et les dates

prévisionnelles de congés.

Mariage ou Pacs d’un enfant () 3 Extrait avec filiation d’acte de mariage ou Pacs

Décès père, mère ou enfant 5 Copie acte de décès

Décès beau-père, belle-mère 5 Copie acte de décès

Malädis grave père. mére. enfañt 5 Selon le cas : certificat médical, bulletin g pére, Éenran d’hospitalisation, etc. £ ÿ ; Extrait avec filiation d’acte de mariage ou copie Manage nées ou maladie gravage an paronts 3 acte de décès ou certificat médical ou bulletin P' # + 3 ” d’hospitalisation, etc.

Décès du conjoint 5 Copie acte de décès

Maladie grave conjoint 5 Selon le cas : certificat médical, bulletin d’hospitalisation, etc.

Don du sang, plaquette, plasma, …

Autres dons (donneuse d'ovocytes : examens,

interventions, …)

La durée comprend le

déplacement entre le lieu

de travail et le site de

collecte, l'entretien

préalable au don et les

examens médicaux

nécessaires, le

prélèvement et la

collation offerte après le

don.

- Maintien de la rémunération

Déménagement (suite à prise de poste) 1 Certificat transporteur ou attestation sur Phonneur

(1) Sile justificatif ne comporte pas le nom de l’agent, bien vouloir l'indiquer sur le document afin de faciliter l'identification.

(2) Siune autorisation exceptionnelle a été accordée à l'agent pour son PACS ou celui d’un de ses enfants, l'autorisation n’est plus accordée si les mêmes conjoints se marient ultérieurement.

(3) Jours ouvrables = tous les jours de la semaine, à l'exception du dimanche et des jours fériés

(4) Jours calendaires = tout jour du calendrier de l’année civile, y compris les jours fériés et chômés.Envoyé en préfecture le 22/04/2024

Reçu en préfecture le 22/04/2024

Publié le 22/04/2024 ES

ID : 044-264400458-20240419-EHPAD_2024 4 2-DE

[Paraphe fait par le Président : Norbert SAMAMA [ FOLIO N° ]

Après en avoir délibéré, le Conseil d'Administration, à l'unanimité :

CONFIRME l'adoption des règles incombant aux autorisations spéciales d'absences en application de la présente délibération.

AUTORISE le Président du CCAS à signer tous les documents relatifs à cette affaire.

Pour 10

Contre 0

Abstention 0

Unanimité 10 des personnes présentes et présentées

Monsieur le directeur des services et Madame la directrice de l'EHPAD sont chargés de l'exécution de la présente délibération qui sera transmise monsieur le Sous-Préfet de Saint-Nazaire.

Pour extrait conforme,

Le Président du CCAS,

Norbert SAMAMEnvoyé en préfecture le 22/04/2024

Reçu en préfecture le 22/04/2024

Publié le 22/04/2024 ET

1D : 044-264400458-20240419-EHPAD_2024_4_2-DE

[ Paraphe fait par le Président : Norbert SAMAMA |Envoyé en préfecture le 22/04/2024

Reçu en préfecture le 22/04/2024

Publié le 22/04/2024 ES

ID : 044-264400458-20240419-EHPAD_2024_4_3-DE

[ Paraphe fait par le Président : Norbert SAMAMA [ FOLIO N° ]

DELIBERATION

CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA COMMUNE DU POULIGUEN

SEANCE DU 19 AVRIL 2024

N° EHPAD/2024/4/3

L'an deux mil vingt-quatre, le dix-neuf avril à douze heure trente, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur SAMAMA Norbert, Président du C.C.AS., le Conseil d'Administration légalement convoqué.

Présents : M. Norbert SAMAMA, Mme Marion LALOUE, Mme Anne-Laure COBRAL DE DIEULEVEULT, M. Hervé HOGOMMAT, Mme Réjane DOUNONT, Mme Katherine LE FOLL, M. Nicolas PALLIER, M. Jérôme PERRON, Mme Evelyne IZARN. Excusés: M. Raphaël THIOLLIER, Mme Christine MAITZNER donne pouvoir à M. Nicolas PALLIER, Mme Ginette MICHEL, M. Jean DUROCHER, M. Thibaut GUYONNET DUPERAT, M. Jean-Pierre LOMBARD.

Absents : /

Nombre de membres en exercice : 15

Membres Présents : 9

Ayant donné procuration : 1 Nombre de votants : 10

OBJET : Octroi de la prime dimanche et jours fériés

Le PRÉSIDENT expose :

Vu le code général des collectivités territoriales

Vu le Code de la santé publique,

Vu le décret n° 92-7 du 2 janvier 1992 instituant une indemnité forfaitaire pour travail des dimanches et jours fériés

Vu l'arrêté du 22 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2004 fixant le montant de l'indemnité forfaitaire pour travail des dimanches et jours fériés

L'arrêté du 22 décembre 2023 augmente le montant de l'indemnité forfaitaire pour travail des dimanches et jours fériés à compter du 1er janvier 2024. Cette indemnité concerne certains agents territoriaux.

Peuvent percevoir l'indemnité les fonctionnaires (titulaires et stagiaires) et les agents contractuels de droit public (sous réserve d'une délibération le prévoyant), lorsqu'ils exercent leurs fonctions un dimanche ou un jour férié et relevant des cadres d'emploi suivants :

e Cadres de santé paramédicaux.

e Sage-femmes.

e Infirmiers en soins généraux.

e Infirmiers.

e Puéricultrices.

e Techniciens paramédicaux.

e Pédicures podologues, ergothérapeutes, psychomotriciens, orthoptistes, techniciens de laboratoire médical, manipulateurs d’électroradiologie médicale, préparateurs en pharmacie hospitalière et diététiciens.Envoyé en préfecture le 22/04/2024

Reçu en préfecture le 22/04/2024

Publié le 22/04/2024 En

ID : 044-264400458-20240419-EHPAD_2024_4_3-DE

[Paraphe fait par le Président : Norbert SAMAMA FOLIO N°

Le montant de l'indemnité forfaitaire pour travail des dimanches et jours fériés s'élève donc à 60 euros pour 8 heures de travail effectif à compter du 1er mai 2024 soit un taux horaire de 7.50€

pour une heure lorsque le temps effectif journalier diffère de 8h.

Cette indemnité est versée au prorata de la durée effective de service pour une durée inférieure

ou supérieure à 8 heures un dimanche ou un jour férié.

Après en avoir délibéré, le Conseil d'Administration, à l’unanimité :

CONFIRME l'application de la prime dimanche et jours fériés, à partir du 01 mai 2024 en application du décret du 22 décembre 2023 et dans les termes précisés dans la présente délibération.

DIT qu'une revalorisation automatique sera appliquée en suivant l’évolution de la réglementation dès que celle-ci le prévoira.

AUTORISE le Président du CCAS à signer tous les documents relatifs à cette affaire

Pour 10

Contre 0

Abstention O

Unanimité 10 des personnes présentes et présentées

Monsieur le directeur des services et Madame la directrice de l'EHPAD sont chargés de l'exécution de la présente délibération qui sera transmise monsieur le Sous-Préfet de Saint- Nazaire

Pour extrait conforme,

Le Président du CCAS,

Norbert SAMAMAK