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Procès Verbal - PV Conseil municipal 19 septembre 2024
Déliberation - extrait deliberation novembre 2022
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montréverd.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Économie et finances, Bois et produits du bois, Consommateurs,
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES EN SEANCE
046-2024 Cession de parcelle ZK 392 sur la commune déléguée de Mormaison
047-2024 DM1 – Budget Intervention Economique : ouverture de crédits
048-2024 DM1 – Budget Principal : ouverture de crédits Maison Relet
049-2024 Budget Principal – DM2 - Ouverture de crédits sur avance forfaitaire Opération 22 marché ALSH – Petite Crèche
050-2024 Marché de travaux Accueil de Loisirs Sans Hébergement / Crèche, sur la commune déléguée de Saint-André-Treize-Voies : Validation de l’avenant n°4 – Lot n°15 : Electricité.
051-2024 Marché de travaux Accueil de Loisirs Sans Hébergement / Crèche, sur la commune déléguée de Saint-André-Treize-Voies : Validation de l’avenant n°1 – Lot n°16 : Electricité.
052-2024 Marché de travaux Accueil de Loisirs Sans Hébergement / Crèche, sur la commune déléguée de Saint-André-Treize-Voies : Validation de l’avenant n°3 – Lot n°7 : Menuiserie intérieure bois.
053-2024 Marché de travaux Accueil de Loisirs Sans Hébergement / Crèche, sur la commune déléguée de Saint-André-Treize-Voies : Validation l’avenant n°4 – Lot n°7 : Menuiserie intérieure bois.
054-2024 Validation des Attributaires du Marché de travaux rénovation extension du restaurant scolaire, sur la commune déléguée de Saint-Sulpice le Verdon
055-2024 Validation de la Convention de transfert de gestion de la toiture du pôle Multi-accueil – A.L.S.H., en vue de la réalisation et de l’exploitation d’une centrale photovoltaïque sur toiture.
056-2024 Validation de la Convention d’autorisation d’occupation temporaire de la toiture du centre multi-accueil / A.L.S.H., sur la commune de Montréverd, en vue de la réalisation et de l’exploitation d’une centrale photovoltaïque sur toiture.
057-2024 OBJET : Finances - Solidarité financière : Validation de la convention de reversement de la Taxe Foncière sur les propriétés bâties perçue sur les zones d’Activités.
058-2024
Constitution d’un groupement de commandes entre Terres de Montaigu, Communauté d’agglomération, le Centre
intercommunal d’action sociale (CIAS) et les communes du territoire pour le renouvellement des prestations de
télécommunications
Le Maire, Damien GRASSET Le secrétaire de séance, Gérard BRETIN