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Déliberation - Liste deliberations CM 26 octobre 2023 Montreverd
Document publié le Jeudi 26 octobre 2023 par la commune de Montréverd.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 26 octobre 2023 Montreverd)
Thèmes du document : Famille, Économie et finances, Démocratie locale et participation citoyenne,
É,
MONTRÉVERD
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
SEANCE
090-2023
|Adoption
du
Rapport
d'évaluation
2023
de
la Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
091-2023
|Adoption
du
montant
de
l’Attribution
de
Compensation
2023
092-2023
{Présentation
du
Rapport
sur le Prix et la Qualité
du
Service
déchets
2022
Terres
de
Montaigu
Communauté
d'Agglomération
Présentation
du
Rapport
sur
le
Prix
et
la Qualité
du
Service
d’Assainissement
Collectif
2022
Terres
de
Montaigu
Communauté
093-2023
:
ue
d'Agglomération Présentation
du
Rapport
sur
le
Prix
et
la Qualité
du
Service
d’Assainissement
Collectif
2022
Terres
de
Montaigu
Communauté
094-2023
;
Le
d'Agglomération
095-2023
lAssiette
TVA
Lotissement
Orgerie
Barbotière,
commune
déléguée
de
Saint-André-Treize-Voies,
85260
Montréverd.
096-2023
lAssiette
TVA
Lotissement
Le
Bois
Vert,
commune
déléguée
de
Saint-Sulpice-Le-Verdon
, 85260
Montreverd.
097-2023
Projet
de
lotissement,
acquisition
de
terrains,
rue
de
l’Abbé
Vinet,
commune
de
Saint-Sulpice-Le-Verdon,
85
260
Montréverd.
098-2023
|Demande
d'admission
en
non-valeur
de
produits
irrécouvrables
sur
le budget
principal
099-2023
|Provision
pour
créance
douteuse
sur le budget
Intervention
économique
Marché
de
travaux
A.L.S.H.
/ Crèche
sur
la commune
déléguée
de
Saint-André-Treize-Voies
: Validation
de
l’acter
de
sous-
100-2023
traitance
n°3
—
Lot
n°4
: Etanchéité.
Marché
de
travaux
A.L.S.H.
/ Crèche
sur
la
commune
déléguée
de
Saint-André-Treize-Voies
: Validation
de
l’avenant
n°2
—
Lot
101-2023
Ne
L
:
n°5
: Métallerie
/ Ossature
préau.
102-2023
Marché-de
travaux
concernant
la réalisation
du
lotissement
de
l’Orgerie-La
Barbotière,
commune
déléguée
de
Saint-André-
Treize-Voies
: Validation
de
l'avenant
n°1
—
Lot
n°1
: V.R.D.
103-2023
|indemnité
de
gardiennage
des
églises
2024.
104-2023
|Domaine
et patrimoine
: Acquisition
des
voies
de
l’Association
Foncière
Montréverd.
105-2023
|Validation
du
Plan
Enfance
— Petite
Enfance
— Jeunesse
e
106-2023
|Validation du
Plan Communal
de Sauvegarde
107-2023
|Lancement
des
études
pour
la mise
en
place
du
Projet
de
Territoire
2024-2034
Le
Maire,
Damien
GRASSET
Le
secrétaire
de
séance,
Gérard
BRETIN