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Déliberation - REGISTRE DELIB 2025
Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Montréverd.
Lien du pdf (Déliberation - REGISTRE DELIB 2025)
Thèmes du document : Budget, Bois et produits du bois, Économie et finances,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2025
015-2025 Finances : Budget Général – Approbation du Compte Administratif 2024
016-2025 Finances : Budget Annexe Intervention Economique – Approbation du Compte Administratif 2024
017-2025 Finances : Budget Lotissement le Bois Vert – Approbation du Compte Administratif 2024
018-2025 Finances : Budget Annexe Lotissement « Orgerie-Barbotière » – Approbation du Compte Administratif 2024
019-2025 Finances : Budget Annexe Lotissement « Le Chatellier » – Approbation du Compte Administratif 2024
020-2025 Finances : Approbation des Comptes de Gestion 2024 établi par le Receveur Public.
021-2025 Finances – Budget Général : Affectations de résultats de clôture de l’exercice 2024 sur le Budget Général 2025
022-2025 Finances – Budget Annexe Intervention Economique : Reprise de résultats de clôture de l’exercice 2024 sur le Budget Annexe Intervention Economique 2025
023-2025 Finances – Budget Annexe Lotissement Orgerie-Barbotière : Reprise de résul-tats de clôture de l’exercice 2024 sur le Budget Lotissement Orgerie- Barbotière 2025
024-2025 Finances – Budget Annexe Lotissement Le Chatellier : Reprise de résultats de clôture de l’exercice 2024 sur le Budget Lotissement Le Chatellier 2025
025-2025 Finances – Budget Annexe Lotissement le Bois-Vert - Reprise de résultats de clôture de l’exercice 2024 sur le Budget Lotissement Le Bois-Vert 2025
026-2026 Finances : Vote des subventions 2025
027-2025 Finances : Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2025
028-2025 Finances : Vote du Budget Primitif 2025 Budget Général
029-2025 Finances : Vote du Budget Primitif 2025 des Budgets Annexes à caractère administratif : Intervention Economique ; Lotissement le Chatellier ; Lotissement Orgerie-Barbotière ; Lotissement le Bois Vert
030-2025 Référentiel M57 – Application de la fongibilité des crédits
031-2025 Versement d'une subvention d'équilibre au budget annexe "Interventions Economiques"
032-2025 Marché Voirie Montréverd 2025 : Validation du D.C.E. et autorisation de lancement de la procédure de consultation afférente
033-2025 Marché Rénovation du restaurant scolaire de Saint-Sulpice-le-Verdon : Validation de l’avenant n°1 au lot n°7 : Cloisons plaques de platre - AFLUX PLAK
034-2025 Marché Rénovation du restaurant scolaire de Saint-Sulpice-le-Verdon : Validation avenant n°2 lot n°14 Plomberie Sanitaire Chauffage - Corbé Climatique
035-2025 Domaine et patrimoine - Acte de gestion du domaine public : Validation d’une convention d’objectifs avec Familles Rurales Montréverd, pour la gestion de la petite crèche Graine d'Eveil
036-2025 Domaine et patrimoine - Acte de gestion du domaine public : Validation d’une convention d’objectifs avec l’OGEC de Saint Sulpice Le Verdon, pour la gestion du restaurant scolaire « Les Petits Gourmands »
037-2025 Domaine et patrimoine - Acte de gestion du domaine public : Validation d’une convention d’objectifs avec l’OGEC de Mormaison, pour la gestion du restaurant scolaire de Mormaison
038-2025 Personnel – Modification du tableau des effectifs
039-2025 Actualisation des statuts de Terres de Montaigu, Communauté d’agglomération
040-2025 Domaine et patrimoine - Acquisition de la parcelle AC188 permettant la réalisation de la piste cyclable entre Saint Sulpice Le Verdon et Mormaison
041-2025 Cession de matériels-équipements des Services Techniques
042-2025 Demande de subvention auprès du Fonds Vert au titre de travaux de réhabilitation-extension-rénovation énergétique de la mairie de Saint- André-Treize-Voies
043-2025 Demande de subvention auprès du Fonds Vert au titre de la renaturation de la friche Centre d'Accueil Rural Sulpicien en centre bourg de Saint Sulpice le Verdon
044-2025 Marché Rénovation du restaurant scolaire de Saint-Sulpice-le-Verdon : Validation avenant n°1 lot n°12 Peinture - AUCHER
045-2025 Marché Rénovation du restaurant scolaire de Saint-Sulpice-le-Verdon : Validation avenant n°3 lot n°4 Charpente Bardage Menuiseries - Atelier du Bocage
046-2024 Gestion statutaire : Autorisation de recrutement d'un conteractuel pour un poste permanent
047-2025 Marché Rénovation du restaurant scolaire de Saint-Sulpice-le-Verdon : Validation avenant n°3 lot n°14: Chauffage - Corbé Climatique
048-2025 Demande de fonds de concours Terres de Montaigu Communauté d’Agglomération pour l’aménagement des abords du restaurant scolaire de Saint Sulpice Le Verdon Le Maire, Damien GRASSET Le secrétaire de séance, Gérard BRETIN