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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montréverd.
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Thèmes du document : Famille, Économie et finances, Environnement,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE 077-2024 Intercommunalité – Mise à disposition de salles dans le cadre de la mise en œuvre des actions du Relais Petite Enfance Terres de Montaigu 23/10/2024 078-2024 Petite-enfance : Convention de mise à disposition de salles avec l’association d’assistantes maternelles « Les P’tites Canailles » 23/10/2024 079-2024 Cession de délaissés communaux DREULETTE 23/10/2024 080-2024 Intercommunalité – Présentation du Rapport d’activités 2023 de Terres de Montaigu Communauté d’Agglomération 23/10/2024 081-2024 Intercommunalité – Validation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public de gestion des déchets et assimilés 2023 de Terres de Montaigu Communauté d’Agglomération 23/10/2024 082-2024 Intercommunalité – Validation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service d’Assainissement Non-Collectif 2023 de Terres de Montaigu Communauté d’Agglomération 23/10/2024 083-2024 Intercommunalité – Validation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service d’Assainissement Collectif 2023 de Terres de Montaigu Communauté d’Agglomération 23/10/2024 084-2024 Budget Principal – DM3 - Ouverture de crédits sur avance forfaitaire Opération 12 marché Voirie 2024 23/10/2024 085-2024 Finances – Demande de Fonds de Concours Intercommunal Environnement 23/10/2024 086-2024 Domaine et Patrimoine : Cession du bâtiment « Art Laser », commune déléguée de Saint-Sulpice-le-Verdon, 85260 Montreverd 23/10/2024 087-2024 Marché de travaux Accueil de Loisirs Sans Hébergement / Crèche, sur la commune déléguée de Saint-André-Treize-Voies : Validation de l’acte de sous-traitance MODIFICATIF n°1 – Lot n°1 : Terrassements – VRD - Clôtures. 23/10/2024 088-2024 DM1 - Ouverture de crédits Budget Lotissement Le BOIS VERT 23/10/2024 089-2024 DM1 - Ouverture de crédits Budget Lotissement ORGERIE BARBOTIERE 23/10/2024 Le Maire, Damien GRASSET Le secrétaire de séance, Gérard BRETIN