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Convocation - Subv dept 2026
Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 par la commune de Briennon.
Lien du pdf (Convocation - Subv dept 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Mode, textile et habillement,
Mairie de Briennon 16 rue de la Libération
42720 BRIENNON
Tél : 04-77-60-80-73
E-mail : mairie.briennon@wanadoo.fr
SÉANCE DU 14 NOVEMBRE 2025
N° : 2025/1411/03
OBJET : DEMANDE DE
SUBVENTIONS
DÉPARTEMENTALES 2026
Le vendredi 14 novembre 2025 à 20 h, les membres du Conseil Municipal se sont
réunis, salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur Jean FAYOLLE, Maire de
BRIENNON.
Présents : Jean FAYOLLE, Gérard MEUNIER, Christine BOURNEZ, Jean-Paul
GIRAUD, Pierre LOPEZ, Nadine CAVELIER, Gilles COMTE, Béatrice RAOU,
Christian ALLOIN, Rachel DURAND, Olivier MOTTE, Sandrine CORNIL, Julien
BUISSON.
Absents : Jean-François TAMIN, Véronique BARBERET (pouvoir à P. LOPEZ),
Isabelle DEVIS (pouvoir à C. BOURNEZ), Frédéric ROZIER, Émilie GORDONS.
Secrétaire élu pour la durée de la session : Christian ALLOIN
Date de convocation du Conseil Municipal : 7 novembre 2025
*******************
Monsieur le Maire rappelle au Conseil les modalités d’attribution de subventions en faveur des collectivités de la part du Département. Les dossiers doivent être transmis pour le 31 décembre 2025 au plus tard. Il fait part des projets pour 2026 qui sont les suivants :
- Enveloppe territorialisée : 543 673,00 € HT
• Rénovation énergétique et extension salle polyvalente – phase 2 : 543 673,00 € HT - Enveloppe voirie communale : 81 236,60 € HT
• Chemin de Maltaverne : 50 425,60 € HT
• Route des Chambons (partie côté RD 4) : 30 811,00 € HT
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
1. Accepte de faire réaliser les travaux ci-dessus cités pour 2026,
2. Sollicite une subvention de la part du Département.
Fait à BRIENNON, les jour, mois et an que dessus.
Le Maire,
Jean FAYOLLE
Le secrétaire de séance,
Christian ALLOIN