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Convocation - Subv dept 2024
Document publié le Vendredi 24 novembre 2023 par la commune de Briennon.
Lien du pdf (Convocation - Subv dept 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Mode, textile et habillement,
Mairie de Briennon 16 rue de la Libération
42720 BRIENNON
Tél : 04-77-60-80-73
E-mail : mairie.briennon@wanadoo.fr
SÉANCE DU 24 NOVEMBRE 2023
N° : 2023/2411/02
OBJET : DEMANDE DE
SUBVENTIONS
DÉPARTEMENTALES 2024
Le vendredi 24 novembre 2023 à 20 h, les membres du Conseil Municipal se sont
réunis, salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur Jean FAYOLLE, Maire de
BRIENNON.
Présents : Jean FAYOLLE, Gérard MEUNIER, Christine BOURNEZ, Jean-Paul
GIRAUD, Pierre LOPEZ, Gilles COMTE, Béatrice RAOU, Christian ALLOIN, Jean-
François TAMIN, Véronique BARBERET, Rachel DURAND, Olivier MOTTE, Frédéric
ROZIER, Julien BUISSON.
Absents : Nadine CAVELIER (pouvoir à J. BUISSON), Anne-Marie ALLOIN, Isabelle
DEVIS (pouvoir à C. BOURNEZ), Sandrine CORNIL (pouvoir à J-F. TAMIN), Émilie
GORDONS.
Secrétaire élu pour la durée de la session : Christian ALLOIN
Date de convocation du Conseil Municipal : 17 novembre 2023
*******************
Monsieur le Maire rappelle au Conseil les modalités d’attribution de subventions en faveur des collectivités de la part du Département. Les dossiers doivent être transmis pour le 31 décembre 2023 au plus tard. Il fait part des projets pour 2024 qui sont les suivants :
- Enveloppe de solidarité : 6 406,45 € HT
• Pose volets roulants salle des associations : 4 176,15 € HT
• Réfection sol d’un bureau de la Mairie : 2 230,30 € HT
- Enveloppe voirie communale : 112 087,48 € HT, dont :
• Route des Chambons (suite 2023) : 11 337,28 € HT
• Route des Guittons : 53 454,20 € HT
• Chemin du Bois Cartal : 47 296,00 € HT
- Amendes de police : 12 270,40 € HT
• Sécurisation rue de la Libération : 12 270,40 € HT
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
1. Accepte de faire réaliser les travaux ci-dessus cités pour 2024,
2. Sollicite une subvention de la part du Département.
Fait à BRIENNON, les jour, mois et an que dessus.
Le Maire,
Jean FAYOLLE
Le secrétaire de séance,
Christian ALLOIN