Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte Rendu CM 2020 12 14
Compte-Rendu - 1639051923 Compte rendu CM
Compte-Rendu - 1765968561 Compte rendu CM du 16.12.2025
Compte-Rendu - compte rendu du CM 26.01.2026
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 01.04.2026
Compte-Rendu - compte rendu du CM du 20.03.2026
Compte-Rendu - Compte rendu CM 2022 08 25
Compte-Rendu - Compte Rendu CM 2022 01 25
Compte-Rendu - compte rendu du CM 21.07.2025
Compte-Rendu - 1633596687 COMPTE RENDU du 03.12.2020
Compte-Rendu - 1702457360 compte rendu cm
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Doyet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1702457360 compte rendu cm)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
PROCES-VERBAL DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 07 DECEMBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois, le sept décembre, à dix-neuf heures trente, le conseil municipal, convoqué le 08 septembre 2023, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de
Madame TOUZEAU Christiane, Maire.
Présents : Mme TOUZEAU, MM. BONHOMME, MAGNIN, Mmes LAVEDIAUX, ROUSSILLON MM. PINGUET, LABREURE, Mmes FERRANDON, PARISSE, DOS SANTOS et MM. BARLAND, MINY formant la majorité des membres en exercice.
Absent excusé : Mme WEGRZYN
Absents : M. LIMOGES et Mme LEFEBVRE
Mme ROUSSILLON a été nommée secrétaire.
Monsieur le Président déclare la séance ouverte.
Le dernier procès-verbal est lu et adopté.
Vente d’arbres sur pied :
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, décide de vendre au plus offrant certains arbres (acacias et autres essences), se trouvant en bordure de la voie communale n°58.
Décision modificative n° 2 :
Une décision modificative pour permettre certains ajustements a été votée.
Mise en place nomenclature M57 à compter du 1° janvier 2024 :
Le conseil municipal approuve à l’unanimité le nouveau référentiel budgétaire et comptable M57 à compter du ler janvier 2024.
Indemnités horaires pour travaux supplémentaires :
Le conseil municipal valide la suppression de l’article concernant la majoration des heures complémentaires de 10 % pour chacune des heures complémentaires accomplies dans la limite du
dixième des heures hebdomadaires de service afférentes à l’emploi.
Prime pouvoir d’achat exceptionnelle :
Le conseil municipal, après en avoir délibéré adopte le principe mais ne vote aucun montant et précise
donc que la prime ne peut être mise en application puisque les montants ne sont pas votés à
l’unanimité.
Questions diverses :
- Péril 8 rue Gambetta : un petit compte rendu des travaux est réalisé suite à la déconstruction du bâtiment.
- Aline Ferrandon demande l’avis au conseil municipal pour la mise en place d’un kiosque à
pizzas. Il donne un avis défavorable.
- Aline informe que le panneau de randonnée a été installé par Communauté de Communes à Etang de la Planche, le QR code et le marquage au sol seront fait prochainement. L’idée est lancée pour faire le parcours avec les conseillers municipaux volontaires.
- Pascal Magnin rappel l’expo de peinture de l’artiste Dominique AUDINAT (dans le bâtiment
de l’ancienne caserne) du 16 au 22 décembre.
- Pascal explique qu’il y aura un empoissonnement à l’Etang de Planche. - Les illuminations de noël sont installées. Nathalie Parisse demande un éclairage plus tardif pour la nuit du 24 au 25 décembre.
- Une suggestion est faite pour demander un diagnostic énergétique de tous les bâtiments communaux.
- Madame le Maire fait le point sur la prochaine augmentation des tarifs du STVOM (à savoir + 32 % sur le prix au m3 de l’eau et + 110 % sur le prix m3 assainissement).
Madame la Présidente lève la séance dont il a été dressé procès-verbal.