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Convocation - convocation cm du 01 04 2025
Convocation - convocation cm du 12 12 2025
Convocation - convocation cm 16.09.2024 9b7230de
Document publié le Lundi 16 septembre 2024 par la commune de Lathuile.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 16.09.2024 9b7230de)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Justice et droit,
KÆ
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Haute
Savoie
74210
"sm
DE
LATHUILE
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à la mairie
Le
Lundi
16
septembre
2024
à 19
heures
Avec
pour
ordre
du
jour :
1.
Approbation
du procès-verbal
de
la réunion
du
23 juillet 2024
2.
Jeunesse
- scolaire
et périscolaire
e
Tarification
sociale
cantine
à 1€ - Avenant
Egalim
e
Crédits
fonctionnement
psychologue
de
l'éducation
nationale
3.
Personnel
communal
e
Suppression
et création
d'emploi
dans
le cadre
d'avancement
de
grade
4,
Urbanisme
- aménagement
du
territoire
e
Convention
de
servitude
avec
ENEDIS
pour
implantation
d’un
ouvrage
Route
de
la
Fruitière
5.
Intercommunalité e
Compétence
facultative
« Construction
et gestion
d’abattoirs
y
compris
l’exploitation
du service
public
associé
»
6.
Décisions
du
maire
e
DC2024-
17
Travaux
marquage
au
sol sur
voirie
communale
DC2024-18
Changement
des
brise-soleils
orientables
à l’école
: Maîtrise
d'œuvre
DC2024-19
Entretien
des
espaces
verts
du presbytère
DC2024-20
Nettoyage
des
vitres
bâtiments
communaux
DC2024-21
Nettoyage
des
vitres
bâtiments
communaux
-
2
DC2024-22
Etude
giration
pont
de
Saury
|
7.
Questions
diverses
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance
et vous
prie
d’agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.