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Conseil Municipal - convoc cm 04.04.23
Procès Verbal - pv cm 280622 b6a58dadc5fa9025a9f1f06233302183
Convocation - convocation cm du 12 12 2025
Convocation - convocation cm du 19 11 2025
Conseil Municipal - convoc cm 10.01.2023
Document publié le Mardi 10 janvier 2023 par la commune de Lathuile.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc cm 10.01.2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Sport,
CONVOCATION
DU CONSEIL
MUNICIPAL
6.
DE LATHUILE
"|
LATHUILE
Haute
Savoie
74210 nn.
À
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à la mairie
Le
mardi
10 janvier
2023
à 20-hetres
Ordre
du
jour
de
la
réunion
de
conseil
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
conseil
du
29
novembre
2022
2.
TRAVAUX
:
e
Espace
intergénérationnel
city stade
et skate
park
: Attribution
du
lot 1 TERRASSEMENT
e
Espace
intergénérationnel
city stade
et skate
park
: Attribution
du
lot 2 EQUIPEMENTS
SPORTIFS
e
Travaux
de
rénovation
énergétique
et réseau
de
chaleur
de
la maison
communale
o
Plan
de
financement
o
Demandes
de
subventions
o
Délégation
au
maire
e
Travaux
d’interconnexion
des
réseaux
d’eau
potable
avec
la commune
de
Doussard
o
Plan
de
financement
o
Demandes
de
subventions
o
Délégation
au
maire
e
Travaux
de
sécurisation
de
l’entrée
de
la Route
du
Bout
du
Lac
(RD180)
et feux
intelligents
o
Plan
de financement
o
Demandes
de
subventions
o
Délégation
au
maire
3.
URBANISME : e
Convention
gestion
des
autorisations
du
droit des
sols
avec
la
CCSLA
et plateforme
SVE
e
Convention
dématérialisation
des
ACTES
pour
transmission
à la préfecture
e
Instauration
d’un
périmètre
d'étude
au
titre de
l’article
L.424,1
du
code
de
l'urbanisme
sur le secteur
« Camping
du
Verger
Fleuri
»
4.
COMITÉS
CONSULTATIFS
:
e
Modification
de
la composition
des
comités
consultatifs
5.
CCSLA e
Désignation
d’un
élu
référent
pour
le schéma
de
mobilité
6.
SÉCURITÉ : e
Validation
du
système
d'alerte
e
Modification
du
système
d'astreinte
PCS
7.
ENVIRONNEMENT : e
ABC
dela
Biodiversité
avec
le PNRB
QUESTIONS
DIVERSES
:
sentiments
distingués.
1e
À Lathuïl,
lé 3 janv
Nes æ/ ‘Le
Maire,
Hervé
30,
route
du
Bout
du
Lac
74210
LATHUILE
Tél
: 04
50
44
31
43
Télécopie
: 04
50
44
32
91
E-mail
: mairie@lathuile.fr
Site
internet
: http://www.lathuile.fr 19 heures