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Déliberation - liste des deliberation du 16.04.2026
Document publié le Jeudi 16 avril 2026 par la commune de Brionne.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberation du 16.04.2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Vue DE BRIONNE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA COMMUNE DE BRIONNE
DU JEUDI 16 AVRIL 2026
Etabli en application des dispositions de l’article L2121-25 du Code Général des Collectivités
Territoriales modifié par l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021.
L'An deux mille vingt-six le 16 avril à 18h30, Le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni,
sous la présidence de Monsieur Valéry BEURIOT
RÉSULTAT DES VOTES
NUMERO OBJET Ne prend DELIBERATION POUR | CONTRE | ABSTENTION | pas part au vote
Désignation des membres du conseil municipal
2026/04/01 à la commission culture, patrimoine et vie 27 0 0 0
associative
Désignation des membres du conseil municipal
2026/04/02 à la commission d'aménagement, cadre de vie 27 0 0 0
et transition écologique
2026/04/03 Désignation des membres du conseil municipal 27 0 0 0
à la commission de solidarité et vivre ensemble
2026/04/04 Désignation des membres du conseil municipal 27 0 0 0
à la commission sports et base de loisirs
Désignation des membres du conseil municipal 27 0 0 0
2026/04/05 à la commission enfance jeunesse, réussite
éducative et citoyenneté des jeunes
Désignation des membres du conseil municipal 27 0 0 0
2026/04/06 à la commission travaux, voirie et attractivité
commerciale
Désignation des délégués du conseil municipal 27 0 0 0
20A6/ONIUE au comité directeur de l'O.M.S
Fixation du nombre de délégués au Centre 27 0 0 0
ARRANS Communal d'Action Social
Désignation des délégués au conseil 27. 0 0 0
2026/04/09 d'administration du Centre Communal d'Action
Social
2026/04/10 Création d’un Comité Social Territorial 27 0 0 0
Désignation des représentants du conseil 27 0 0 0
RO TEAEE municipal au sein du Comité Social Territorial
2026/04/12 FleSHEn des membres de la commission 27 0 0 0
d'appel d'offres
Désignation des délégués du conseil municipal 27 0 0 0
2026/04/13 au conseil d'administration du lycée
professionnel Augustin Boismard Désignation des délégués du conseil municipal 27 0 0 0
2026/04/14 au conseil d'administration du collège Pierre
Brossolette
Désignation des délégués du Syndicat 27 0 0 0
2026/04/15 d’Adduction d'Eau Potable de la vallée de la
Risle (S.A.E.P)
Désignation des délégués du Syndicat 27 0 0 0
2026/04/16 Intercommunal d’Électricité et du Gaz de l’Eure
(S.LE.G.E 27)
Désignation des membres du conseil municipal 27 0 0 0
2026/04/17 auprès de Eure Aménagement Développement
EAD
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2026/04/18 à l'EHPAD de Brionne “+ 8 8 ù
2026/04/19 Désignation des membres aux assemblées 27 0 0 0
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2026/04/20 Désignation d’un référant du conseil municipal 27 0 0 0
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2026/04/26 Vote des taux 2026 27 0 0 0
2026/04/27 Indemnités du Maire et des Adjoints 22 5 0 0
2026/04/28 Compte fêtes et cérémonies 27 0 0 0
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2026/04/32 Convention de maîtrise d'ouvrage 27 0 0 0
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2026/04/33 Mise en vente de matériels et de matériaux 24 3 0 0
Le Maire de Brionne
Valéry BEURIOT
La Secrétaire de séance,
Janine LEROUVILLOIS
Date d'affichage : 9 f AVR. 2026
Date de publication sur le site de la commune de Brionne : 2 0 AVR 2026