Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - p.v. cm du 23.09.2024
Déliberation - deliberations c.m du 23.09.2024
Déliberation - liste des deliberations cm du 04.03.2024
Déliberation - liste des deliberations cm 21.03.2026
Déliberation - liste des deliberations cm du 24.06.2024.
Déliberation - liste des deliberations cm du 25.09.2023 1
Déliberation - Liste des deliberation CM du 23.09.2024
Déliberation - liste des deliberation cm du 07 04 2025
Déliberation - liste des deliberation du 16.04.2026
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations cm du 23.09.2024
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Brionne.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 23.09.2024)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Institutions publiques,
ue DE BRIONNE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA COMMUNE DE BRIONNE
DU 23 SEPTEMBRE 2024
Etabli en application des dispositions de l’article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales modifié par l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021.
L'An deux mille vingt-quatre le 23 septembre 2024 à 18h30, Le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni, sous la présidence de Monsieur Valéry BEURIOT
RÉSULTAT DES VOTES
Numéro de la Objet
délibération POUR | CONTRE | ABSTENTION Décision modificative n°2 — Commune
2024/09/0OT 19 À O
Décision modificative n° 1 — Lotissement
2024/069/02 | «Les Hauts de Callouet » 19 À O
Vote exonération TFPB 2025 — Logements
2024/09/03 | acquis et améliorés « Anah » par des 23 O O personnes physiques 4 | Vote exonération TFPB 2025 — Hôtels —
2024/09/04 Locaux tourisme 23 O O
Vote exonération TFPB 2025 — Immeubles
2024/09/05 | professionnels en zone FRR 925 O O
Demande de subvention auprès du conseil
2024/09/06 | départemental de l’Eure travaux Eglise Saint 7e O O Martin
Demande de subvention au titre de la DETR et
2024/09/07 | Conseil Départemental de l’Eure - Travaux 23 O O
École Brassens
Demande de subvention auprès du Conseil
2024/09/08 | département de l’Eure au titre des amendes 20 O 3 de police — RD 130
Autorisation pour la signature de la
convention de délégation de maîtrise 23 O O 2024/09/09 | d'ouvrage et de remise en gestion relative à
la réalisation d'aménagement de sécurité sur
le RD 26 avec le conseil départemental de
l’Eure
Convention de participation financière entre
2024/09/10 | le SIEGE 27, la commune de Brionne et la 23 O O commune de Calleville — Travaux Chemin le
Clos Philippot
Convention de participation financière entre
2024/09/11 | le SIEGE 27 et la commune de Brionne — Rue 22 O O de Campigny et impasse Fruchard
Convention de mise à disposition de locaux
2024/09/12 | municipaux à titre gracieux aux associations 23 O O brionnaisesAGfTIÈSIOIL ÊT aPPrODAaTION GES STATUTS au
2024/09/13 | syndicat mixte ouvert — Eure Normandie 23 O
Numérique
Adoption de la stratégie d’attractivité
2024/09/14 | commerciale 20 O
Recrutement d’un contrat d'apprentissage
2024/09/15 33 O
Modification du tableau des effectifs
2024/09/16 23 O
Subvention à l’O.C.C.E de l’école Louis
2024/09/17 | Pergaud -— Classe de découverte au 23 O Puy du Fou (85)
Attribution d’une subvention exceptionnelle
2024/09/18 | au club « Les Abeilles » 23 O
Tarifs — Restauration scolaire, périscolaire
2024/09/19 | (matin, midi et soir) et centre de loisirs à 23 O compter du OT janvier 2025
Approbation du rapport annuel d'activités
2024/09/20 | 2023 sur le Prix et la Qualité du Service 23 O Public (RPQS) - Assainissement collectif
Approbation du rapport annuel d'activités
2024/09/21 | 2023 sur le Prix et la Qualité du Service 3 O Public (RPQS) - Assainissement non collectif
Approbation du rapport annuel d'activités
2024/09/22 | 2023 - Collecte et traitement des déchets 23 O ménagers et assimilés
Approbation du rapport annuel d’activilés
2024/09/23 | 2023 — Régie de transports 23 O
Cession de terrains entre l’EPFN et la Ville de
2024/09/24 | Brionne suite portage fonds friche 25 O
Le Mairele Brionne, Le Secrétaire de séance,
Valéry BEURIOT P scal MADELAINE
Date d’affichage : 25 septembre 2024
Date de publication sur le site de la commune de Brionne : 25 septembre 2024