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unknown - Communauté de communes - Pont-Audemer Val de Risle - dec 0017 2024 fast signature convention justine lemaire vacances au musee mars 2024
Document publié le Lundi 12 février 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pont-Audemer Val de Risle - dec 0017 2024 fast signature convention justine lemaire vacances au musee mars 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Culture et patrimoine,
Ville
de
-
Pont-Audemer
1. Commande
publique
1.1
marchés
publics
B.P.
429
27504
Pont-Audemer
cedex
Tél.
02
32
41
08
15
Fax
02
32
41
24
74
E
mail
: info@ville-pont-audemer.fr
MR)
N°
17-2024
DECISION
DU
MAIRE
Signature
d’une
convention
avec
l’artiste
plasticien
Justine
Lemaire
dans
le
cadre
de
Panimation
Vacances
au
musée
du
4 mars
2024
au
08
mars
2024.
Le
maire
de
la ville
de
PONT-AUDEMER,
Vu
l’article
L.2122-1
du
Code
de
la Commande
publique,
Vu
l’article
R.
2122-3
du
Code
de
la Commande
publique,
Vu
l’article
L.2122-22
du
Code
des
collectivités
Territoriales,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
n°101
en date
du
14
décembre
2022,
portant
délégation
au
Maire,
notamment
en
matière
de
marchés
publics,
Vu
l'arrêté
n°
376-2023
portant
délégation
de
signature
à Monsieur
TIMON
Julien
en
qualité
de
troisième
Maire-adjoint
en
charge
de
la culture
et du
patrimoine,
Considérant
que
le musée
doit répondre
aux
exigences
des
musées
de
France
: être
un
acteur
au
service
du
développement
des
publics
et
de
la
démocratisation
culturelle
; Dans
ce
cadre,
la
Municipalité
fait appel
à des
intervenants
qualifiés
dans
le domaine
culturel
afin
qu’ils
puissent
proposer
et mener
des
ateliers
de pratique
artistique.
DECIDE
de
signer
une
convention
avec
l’artiste
plasticien
Justine
Lemaire,
domiciliée
au
1
bis
chemin
de
fine mare
27500
à Toutainville,
pour
l’animation
d’ateliers
de pratique
artistique
au
musée
Alfred-Canel,
dans
le
cadre
de
la programmation
« Les
vacances
au
musée
»,
du
4
mars
2024
au
08
mars
2024.
Les
ateliers
s’inscrivent
dans
les
animations
de
médiation
proposées
en
lien
avec
l’exposition
temporaire j'irai par
la forêt
de
Lionel
Sabatté.
Les
ateliers
tarifés
sont
destinés
aux
enfants
à partir
de
3
ans
et aux
adultes.
Pour
la
somme
de
400
€
(quatre-cent
euros),
comprenant
la
préparation
et
l’intervention
artistique. Non
assujetti
à la T.V.A.
Fait
à Pont-Audemer,
le 23 janvier
2024
Julien
TIMON
Troisième
Maire-adjoint
en
charge
De
la culture
et du
patrimoine
Accusé de réception en préfecture 027-200077329-20240123-dec_0017_2024-AU Date de télétransmission : 12/02/2024 Date de réception préfecture : 12/02/2024 acte publié le 12.02.2024Accusé de réception en préfecture 027-200077329-20240123-dec_0017_2024-AU Date de télétransmission : 12/02/2024 Date de réception préfecture : 12/02/2024Ville
de
A
Pont-Audemer B.P. 429
27504
Pont-Audemer
cedex
Tél.
02
32
41
08
15
Fax
02
32
41
24
74
E
mail
: info@ville-pont-audemer.fr - Dent
CONVENTION
Entre
les
soussignés :
D'une
part,
Artiste
Peintre
aux
ateliers
de
la
Cour
Justine
Lemaire
1(bis)
chemin
de
fine
mare
27500
Toutainville
Ci-après
dénommée
« Intervenante
»
Et D'autre
part,
Ville
de
PONT
AUDEMER
BP
429
27504
PONT
AUDEMER
CEDEX
Représenté
par
M.
Alexis
DARMOIS
en
qualité
de
Maire,
dûment
habilité
à signer
la présente
convention,
d’après
la décision
du
Maire
n°
17-2024.
Ci-après
dénommée
« Organisateur
»
Article
1%
: Objet
Dans
le
cadre
de
la
manifestation
«
Les
vacances
au
musée
»
au
musée
Alfred-Canel,
Justine
Lemaire,
intervenante,
viendra
animer
des
ateliers
de
pratique
artistique
tarifés
qui
se
dérouleront
du
lundi
04
mars
2024
au
vendredi
08
mars
2024
en
lien
avec
l’exposition
temporaire j ‘irai par
la forêt
de
Lionel
Sabatté.
Article
2
: Obligations
de
l’intervenante
L’intervenante
s’engage
à
animer
des
ateliers
de
pratique
artistique
selon
le
programme
suivant
:
Accusé de réception en préfecture 027-200077329-20240123-dec_0017_2024-AU Date de télétransmission : 12/02/2024 Date de réception préfecture : 12/02/2024Accusé de réception en préfecture 027-200077329-20240123-dec_0017_2024-AU Date de télétransmission : 12/02/2024 Date de réception préfecture : 12/02/2024L’organisateur
s’engage
à mettre
à la disposition
de
l’intervenante
une
salle
du
musée
en RDC
et le matériel
nécessaire
aux
ateliers.
Il attribuera une
rémunération
pour
la prestation.
Article
4 : Engagement
financier
La
ville
de
Pont-Audemer
versera
à l’intervenante
Justine
Lemaire,
sur
la
présentation
d’une
facture
déposée
sur
le
portail
CHORUS
PRO,
la
somme
de
400
€
(quatre
cent
euros),
comprenant
la
conception
du
projet
et
les
interventions
artistiques.
Le
paiement
sera
effectué
par mandat
administratif par la ville de Pont-Audemer.
Article
5:
Responsabilités
Les
enfants
mineurs,
accompagnés
de
leurs
parents,
sont
sous
la responsabilités
de
ces
derniers.
L’organisateur
est tenu
responsable
de
tout
dommage
causé
par
une
éventuelle
avarie
ou
panne
des
locaux
et matériels
mis
à disposition
de
l’intervenante
sous
réserve
que
ces
derniers
n’aient
pas
fait l’objet
d’une
utilisation
interdite
ou
contraire
à leur
destination
ou
à leurs
limites
techniques.
Article
6
: Clauses
résolutoires
La
présente
convention
se
trouverait
reportée
ou
annulée
de
plein
droit
et
sans
indemnité
d’aucune
sorte
dans
tous
les cas
reconnus
de
force
majeure
par
la loi et la jurisprudence
(article
1148
du
code
civil
et dans
les
cas
de
crises
sanitaires
dues
à une
pandémie.
En
cas
d’annulation
d’une
ou
plusieurs
séances
par
faute
de
réservations,
la
somme
correspondant
aux
séances
annulées
sera
déduite
du
montant
de
la
facture.
L’organisateur
s’engage
alors
de prévenir
l’intervenante
au
moins
24h
avant
le début
de
l’animation.
Chaque
partie
peut
mettre
fin
à la présente
convention
en
cas
de
non-respect
par
l'autre
partie
de
l'une
des
clauses
ci-dessus
énoncées,
si,
dans
le
mois
suivant
la
réception
de
la
mise
en
demeure
adressée
par
lettre
recommandée
avec
avis
de
réception,
la partie
en
cause
n'a pas
pris
les
mesures
appropriées
pour
y remédier.
. La
présente
convention
peut
être
résiliée
avant
son
terme,
si
les
parties
sont
d'accord.
Cette
résiliation
amiable
est
signifiée
par
échange
réciproque
de
lettres
recommandées
entre
les
parties.
Accusé de réception en préfecture 027-200077329-20240123-dec_0017_2024-AU Date de télétransmission : 12/02/2024 Date de réception préfecture : 12/02/2024Lundi
04
mars
2024
:10h30
- 11h45
: 3
à 5 ans
(avec
les parents)
Mardi
05
mars
2024
: 10h
- 11h45
: 6 à 12
ans
Mercredi
06
mars
2024
:10h30
- 11h45
: 3
à 5 ans
(avec
les parents)
Jeudi
07
mars
2024
:10h
- 11h45
: 6 à 12
ans
Vendredi
08
mars
2024
:10h
- 12h
: à partir
de
7 et adultes
Lundi
4 mars
2024
: 10h30
—
11h45
: 3
à 5
ans
Les
enfants
feront
connaissance
avec
différents
types
de
textures
et de
matières
:
Peinture
de
petites
formes
géométriques
qui
rappelleront
la foret,
grâce
à des
éponges.
Décoration
de
ces
formes
avec
des
matières
du
quotidien
qui
créeront
des
effets
de
poussières
et de
textures
variées.
L’ensemble
sera
verni
afin
de
garantir
le maintien
de
chaque
élément.
Mardi
5 mars
2024
: 10h
11h45
: 6 à 12
ans
Création
et peinture
de
diverses
formes
géométriques
dont
les tailles
et les coloris
varieront
afin
de
donner
une
profondeur
fictive
et
de
rappeler
une
étendue
boisée,
utilisation
de
différents
types
de
matériaux.
Sur
ces
formes
préalablement
enduites
de
colle
seront
dispersés
différents
éléments
du
quotidien,
en
couches
minces.
Les
formes
ainsi
remplies
seront
ensuite
collées
sur
un
support
préalablement
préparé
par
les
enfants.
L'ensemble
sera
verni
afin
de
garantir
le
maintien
de
chaque
élément.
Mercredi
6 mars
2024
: 10h30
—
11h45
: 3
à 5 ans
Les
enfants
feront
connaissance
avec
différents
types
de
textures
et de
matières
:
Ils apprendront
à disperser
des
techniques
à l’eau
(encres)
afin
de
créer
visuellement
des
effets
de
fluidité.
Peinture
de
petites
formes
géométriques
qui
rappelleront
la
foret,
grâce
à
des
éponges.
Décoration
de
ces
formes
avec
des
matières
du
quotidien
qui
créeront
des
effets
de
poussières
et de
textures
variées.
L’ensemble
sera
verni
afin
de
garantir
le maintien
de
chaque
élément.
|
|
_
Jeudi
7 mars
2024
: 10h
11h45
: 6 à
12
ans
Préparation
du
papier
grâce
à des
techniques
à l’eau,
afin
de
créer
un
fond
léger
et fluide.
Création
et peinture
de
diverses
formes
géométriques
dont
les tailles
et Les coloris
varieront
afin
de
donner
une
profondeur
fictive
et
de
rappeler
une
étendue
boisée,
utilisation
de
différents
types
de
matériaux.
Sur
ces
formes
préalablement
enduites
de
colle
seront
dispersés
différents
éléments
du
quotidien,
en
couches
minces.
Les
formes
ainsi
remplies
seront
ensuite
collées
sur
un
support
préalablement
préparé
par
les
enfants.
L’ensemble
sera
verni
afin
de
garantir
le
maintien
de
chaque
élément.
Vendredi
8 mars
2024
: 10h
à
12h :
à partir
de
7 ans
et adultes
Préparation
d’une
ambiance
légère
et fluide
sur
le papier
grâce
à des
techniques
à l’eau.
Création
par
la peinture
de
verticales
qui
matérialiseront
des
troncs
d’arbres.
Superposition
en
collage
de
formes
géométriques
qui
viendront
construire
un
ensemble
harmonieux.
Utilisation
de matières
du quotidien
afin d’amener
différentes
formes
de textures
sur le motif.
L'ensemble
sera verni
afin de
garantir
le maintien
de chaque
élément.
Article
3
: Obligations
de
l’organisateur
Accusé de réception en préfecture 027-200077329-20240123-dec_0017_2024-AU Date de télétransmission : 12/02/2024 Date de réception préfecture : 12/02/2024Cette
convention
est établie
en deux
exemplaires.
Fait
à Pont-Audemer,
le 23
Janvier
2024
L’intervenante, Justine
Lemaire
L’organisateur Pour
le Maire
et par
délégation
Le
3eme
Adjoint
Julien
TIMON
En
charge
de
la culture,
du
patrimoine,
du
tourisme
et de
l’animation
Accusé de réception en préfecture 027-200077329-20240123-dec_0017_2024-AU Date de télétransmission : 12/02/2024 Date de réception préfecture : 12/02/2024Accusé de réception en préfecture 027-200077329-20240123-dec_0017_2024-AU Date de télétransmission : 12/02/2024 Date de réception préfecture : 12/02/2024