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Convocation - Convocation+au+CM+du+27 02
Document publié le Mardi 21 février 2023 par la commune de Flagnac.
Lien du pdf (Convocation - Convocation+au+CM+du+27 02)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Département de l'Aveyron
MAIRIE
de
FLAGNAC
Len Tél : 05.65.64.01.06 FLAGNAGC
Mail : mairie@flagnac.fr
Flagnac le 21 Février 2023
4
LA à
Madame, Monsieur,
Vous êtes invité(e) à assiter à la réunion publique du Conseil Municipal qui aura lieu à la salle des
mariages le lundi 27 février 2023 à 18h30.
Ordre du jour :
> 1:-Validation du procès-verbal de la réunion du 12/12/2022 .
> 2:-Compte-rendu des décisions prises par le Maire, par délégation du Conseil Municipal,
3-SERVICE AUX USAGERS : %
> 3-1: Convention pour la mise en place du portage des repas à domicile
> 3-2 : Tarification du portage de repas à domicile à compter du 01/03/2023
4-FINANCES ET SUBVENTIONS :
> 4-1: Validation du plan de financement et demande de subventions pour l’opération 241 > 4-2: Participation financière au SIEDA pour l’alimentation en électricité à « Lotissement La
Prade »
5-TRAVAUX:
> 5-1 : Convention de servitude avec ENEDIS à l’école d’Agnac
6-CESSION FONCIERE:
> 6-1 : Vente de la parcelle B 2983 au Département dans le cadre des travaux de la RD 508
7-DIVERS :
> 7-1 : Informations diverses :
- Discussion sur le devenir du bien communal situé au 4 rue de la Poste (Ancienne maison
« CAMELIA GARGALLO »)
- Réflexion sur la mise en place de l’extinction de l’éclairage public une partie de la nuit.
- Point AFU Agnac
> 7-2 : Questions diverses
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
O. LANTUEJOUL