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Convocation - Convocation+du+CM+du+27 05
Document publié le Mercredi 22 mai 2024 par la commune de Flagnac.
Lien du pdf (Convocation - Convocation+du+CM+du+27 05)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Transports,
Département de l'Aveyron
MAIRIE
de À FLAGNAC FLAGNAC
Tél : 05.65.64.01.06
Mail : mairie@flagnac.fr
Flagnac le 22 mai 2024
Madame, Monsieur,
Vous êtes invité(e) à assister à la réunion publique du Conseil Municipal qui aura lieu à la salle des mariages le lundi 27 mai 2024 à 18h30.
Ordre du jour :
> 1:-Validation du procès-verbal de la réunion du 08/04/2024,
> 2 :-Compte-rendu des décisions prises par le Maire, par délégation du Conseil Municipal, 3 : CONSEIL MUNICIPAL :
> 3-1 : Maintien des fonctions d’Adjoint au Maire,
> 3-2 : Détermination du nombre d’adjoints au Maire et fixation de l’ordre des Adjoints, > 3-3 : Election d’un adjoint supplémentaire,
> 3-4 : Indemnités de fonction des élus municipaux,
4 : FINANCES — BUDGETS :
> 4-1 : Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe photovoltaïque, > 4-2 : Attribution d’aide au ravalement des façades,
> 4-3 : Opération n° 2403 : Revitalisation du centre bourg — Aménagement de la liaison Nord/Sud Lot Voirie et Réseaux divers — Maçonneries — Plantation : Renonciation à l’application des pénalités de retard,
5 : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX (SIEDA et SMICA) :
> 5-1 : Transfert de la compétence « Eclairage public » de la commune au SIEDA, > 5-2 : Renouvellement Groupement de commande avec le SIEDA,
> 5-3 : Transfert de la compétence infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables au SIEDA,
> 5-4 : Adhésion centrale d’achat avec le SMICA,
6 : PATRIMOINE :
> 6-1 : Signature d’actes authentiques régularisant des conventions de servitudes avec ENEDIS, 7 : PERSONNEL COMMUNAL :
> 7-1 : Tableau annuel d'avancement de grade,
> 7-2 : Modification du tableau des emplois suite à une création et suppression de poste, 8 : DIVERS :
> 8-1 : Informations diverses,
> 8-2 : Questions diverses.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
O. LANTUEJOUL