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Document publié le Mercredi 29 novembre 2023 par la commune de Malakoff.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ODJ Definitif CM 29 11 2023 Version Seance)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Investissement et développement économique, Logement,
1/9
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 29 NOVEMBRE – 19h00
ORDRE DU JOUR DÉFINITIF
- Salle conseil municipal -
- Appel nominal.
- Désignation d’un secrétaire de séance.
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL
- 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 05 juillet 2023.
DÉLIBERATIONS EXAMINÉES PAR LA COMMISSION PRÉPARATOIRE ET
QU’IL EST PROPOSÉ À L’ASSEMBLÉE DE BIEN VOULOIR VOTER SANS
DÉBAT :
FINANCES LOCALES
❖ 2. Approbation de la décision modificative n°1 du budget principal de la ville - exercice
2023.;
❖ 3. Constatation d’extinction de créances suite à des procédures de rétablissement personnel (PRP) ou suite à une clôture pour insuffisance d’actif- Budget principal 2023.
BÂTIMENTS COMMUNAUX
❖ 4. Avenant n°1 à la convention de maitrise d'ouvrage unique entre VSGP et la commune de Malakoff pour les travaux d'éclairage public des abords du groupe scolaire Nardal.
DÉMOCRATIE LOCALE
❖ 5. Adhésion de la Ville de Malakoff au Réseau National des Budgets Participatifs.
ENFANCE
❖ 6. Convention à intervenir entre l'État et la Ville de Malakoff relatif à l’appel à projets « PEDT – Plan Mercredi » ;2/9
❖ 7. Convention entre l'État et la Ville de Malakoff relative à la mise en place du dispositif Colos apprenantes (année 2023).
HABITAT
❖ 8. Garantie d’emprunt et convention de réservation-Immobilière 3F-Prêt CDC-22 logements LLI(locatif intermédiaire) situés 130-134, boulevard Gabriel Péri ;
❖ 9. Garantie d'emprunt Habitat et Humanisme - Prêt CDC - 16 logements BRS situés 10, place du 14 Juillet ;
❖ 10.. Signature de 4 conventions de réservation de logements sociaux auprès de Malakoff Habitat - Régularisation amont du passage à la gestion en flux.
POLITIQUES CULTURELLES
❖ 11. Convention de développement culturel – Avenant annuel à intervenir entre la région Ile-de-France et la ville de Malakoff au titre de l’année 2023.
RESSOURCE HUMAINES
❖ 12. Création d'emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d'activité ;
❖ 13. Modalités de mise en œuvre du Compte Personnel de Formation ;
❖ 14. Renouvellement de la convention d’adhésion au service social du travail.
SANTÉ
❖ 15. Convention entre le département des Hauts-de-Seine et la commune de Malakoff relative à l'organisation et au financement des activités de promotion en santé sexuelle;
❖ 16. Avenant à la convention entre la Caisse Nationale d'Assurance Maladie et la commune de Malakoff relative au financement de la rémunération de paiement en équipe de professionnels de santé;
❖ 17. Convention entre l’Agence Régionale de Santé d'Île-de-France et la commune de Malakoff relative à la responsabilité conjointe du traitement des données à caractère personnel issues des formulaires d’autorisation parentale à la vaccination contre les infections à papillomavirus humains dans les collèges ;
❖ 18. Convention entre la Caisse Primaire d’Assurance Maladie des Hauts-de-Seine et la commune de Malakoff relative à la campagne nationale de vaccination contre les infections à papillomavirus humains dans les collèges;
❖ 19. Convention entre l’Agence Régionale de Santé d'Île-de-France et la commune de Malakoff relative au financement de la campagne de vaccination contre les infections à papillomavirus humains dans les collèges.
URBANISME
❖ 20. Convention de clôture ZAC Dolet Brossolette ;
❖ 21. Convention de reversement du boni de la ZAC Dolet Brossolette.3/9
DELIBERATIONS A SOUMETTRE AU CONSEIL MUNICIPAL POUR DEBAT
AVANT VOTE :
VŒUX
❖ 22. Vœu du Conseil municipal relatif à la tenue de ses séances . Rapporteur : Majorité municipale
AFFAIRES GÉNÉRALES
❖ 23. Désignation d’un référent déontologue pour les élu·es du Conseil municipal de la Ville de Malakoff.
Rapporteur : Mme Figuères
FINANCES LOCALES
❖ 24. Débat d’orientations budgétaires 2024.
Rapporteur : M. Oliveira
SOLIDARITÉS INTERNATIONALES
❖ 25. Attribution d’une subvention exceptionnelle de 2000€ au Secours Populaire et de 2000€ à l’UNICEF pour venir en aide aux victimes des catastrophes au Maroc et en Libye ;
Rapporteur : Mme Morice
❖ 26. Adhésion de la Ville de Malakoff à la plateforme des collectivités solidaires avec SOS Méditerranée et attribution d’une subvention exceptionnelle de 2 000 euros à cette association.
Rapporteur : Mme Morice
URBANISME
❖ 27. Prolongation de la convention de portage foncier entre la commune et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) ;
Rapporteur : M.Aarsse
❖ 28. Cession d’une partie du bien sis 34 rue Raymond Fassin.
Rapporteur : M.Aarsse
VILLE ET GENRE
❖ 29. Dénomination du complexe sportif Christiane Prajet.
Rapporteur : Mme Ibos
VŒUX
❖ 30. Vœu du Conseil municipal de Malakoff pour un cessez-le-feu et une paix juste et durable au Proche-Orient.
Rapporteur : Majorité municipale4/9
❖ 31. Vœu proposé par « France Insoumise Malakoff et citoyens » pour un cessez-le-feu et la fin de la colonisation en Palestine.
Rapporteur :M.Toueilles
INFORMATIONS
❖ 32. Déclarations d’intention d’aliéner (DIA).
❖ 33. Décisions prises par la Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT.
Numéro Objet
DEC 2023_113
Contrat de prestation à intervenir entre la ville de Malakoff et l’association « DU VILLAGE COMMERCIAL DE MALAKOFF » dans le cadre de la programmation artistique de « Malakoff en Fête 2023 ».
DEC 2023_114
Contrat de prestation à intervenir entre la ville de Malakoff et l’association « LA FABRICA’SON » dans le cadre de la programmation artistique de « Malakoff en Fête 2023 ».
DEC 2023_115
Contrat de prestation à intervenir entre la ville de Malakoff et l’association « TALA » dans le cadre de la programmation artistique de « Malakoff en Fête 2023 ».
DEC 2023_ 116
Modification n°1 au marché n° 20-06 relatif aux travaux de rénovation thermique, de mise en accessibilité et d’extension de l’école élémentaire Paulette NARDAL à Malakoff – Lot 10 peinture- sols souples.
DEC 2023_117
Contrat de cession du droit d’exploitation de spectacle à intervenir entre la ville de Malakoff et le producteur « L’ARMADA PRODUCTIONS » dans le cadre de la programmation artistique de « Malakoff en Fête 2023 ».
DEC 202_118
Convention à intervenir entre la ville de Malakoff et l’association Refugiés Bienvenue relative à la mise à disposition d’un appartement à titre précaire et gracieux situé dans le groupe scolaire Fernand Léger à Malakoff.
DEC 2023_119 Contrat d’étude et de conseil en assurances entre la ville de Malakoff et la société PROTECTAS.
DEC 2023_120 Attribution du marché innovant n°23-21 relatif à l’achat d’un système d’information décisionnel.
DEC 2023_121
Convention d'honoraires à intervenir entre la Ville de Malakoff et Massaguer et Simon Avocats AARPI portant sur une consultation juridique relative à la cession d'une partie du bien 34 rue Raymond Fassin.
DEC 2023_122
Contrat de cession des droits d’exploitation à intervenir entre la ville de Malakoff et l’association La compagnie Hayos dans le cadre de la programmation « Lisez l’été 2023 » pour le festival « Lire est dans ma nature ».5/9
DEC 2023_123
Attribution du marché en procédure d’appel d’offres n°23-13 relatif à l’accord cadre mono-attributaire portant sur des travaux d’entretien et d’aménagement pour des bâtiments de la ville de Malakoff.
DEC 2023_124 Attribution du marché à procédure adaptée n°23-23 relatif aux travaux d’étanchéité de la toiture de la grande salle Léo Ferré.
DEC 2023_125 Contrat de prestation de services à intervenir entre la ville de Malakoff et l’entreprise individuelle Gilles MOGIS.
DEC 2023_126
Contrat de prestation de services à intervenir entre la ville de Malakoff et l’association « VEDETTES, faire équipe avec vous » dans le cadre de la programmation d’évènements municipaux sur l’année 2023.
DEC 2023_127 Convention de mise à disposition de locaux au bénéfice de l’association « Francas ».
DEC 2023_128
Contrat de prestation relatif à la mise en place de la solution applicative « PRESAGE » visant à prévenir les risques d’hospitalisation des patients âgées suivis par les centres municipaux de santé de la ville de Malakoff.
DEC 2023_129 Première attribution de bourses municipales à des jeunes âgés de 16 à 25 ans.
DEC 2023_130
Sollicitation d’une subvention auprès de la région Île-de-France dans le cadre de la convention de développement culturel 2021-2024, au titre de l’année 2023.
DEC 2023_131
Contrat de prestation à intervenir entre la ville de Malakoff et « CUESTA » relatif à l’accompagnement de la direction des affaires culturelles dans le cadre du projet municipal « Les rencontres de la culture » impliquant les directions, partenaires et habitants.
DEC 2023_132
Contrat de prestation de services à intervenir entre la ville de Malakoff et l’association « VEDETTES, faire équipe avec vous » dans le cadre de la programmation d’évènements municipaux sur l’année 2023 (modification).
DEC 2023_133 Attribution d’un logement situé dans le groupe scolaire Henri Barbusse à titre précaire et révocable.
DEC 2023_134 Achat de concession ADELLE.
DEC 2023_135 Achat de concession CAGNAT.
DEC 2023_136 Achat de concession CASADO.
DEC 2023_137 Achat de concession EVANGELISTI.
DEC 2023_138 Achat de concession GILBERT.
DEC 2023_139 Achat de concession PENOT.
DEC 2023_140 Achat de concession cinéraire POUSSIN.
DEC 2023_141 Achat de concession SOLTANI.
DEC 2023_142 Achat de concession TAMOUZA.6/9
DEC 2023_143 Achat de concession WALLET.
DEC 2023_144 Renouvellement de concession DURET.
DEC 2023_145 Renouvellement de concession JACQUET-FAUVELLE.
DEC 2023_146 Renouvellement de concession MARLIN.
DEC 2023_147
Modification n°3 au marché n°20-08 relatif à l’entretien, dépannage des ascenseurs, monte-charge et plate-forme des établissements relevant de la ville de Malakoff.
DEC 2023_148
Modification n°1 au marché n°22-18 relatif aux missions d’assistance à la maîtrise d’ouvrage pour la réalisation du projet urbain 100% Barbusse – lot 2 : mission d’architecte-urbaniste coordonnateur de maîtrise d’œuvre urbaine et d’assistance à maîtrise d’usages.
DEC 2023_149 Acte constitutif d’une régie de recettes pour l’Espace de vie sociale Pierre Valette.
DEC 2023_150 Renouvellement de concession ARFEUILLE.
DEC 2023_151 Renouvellement de concession BOYAVAL.
DEC 2023_152 Renouvellement de concession CLARA.
DEC 2023_153 Renouvellement de concession DESMEDT.
DEC 2023_154 Renouvellement de concession DOVEZE.
DEC 2023_155 Renouvellement de concession GRANIER.
DEC 2023_156 Renouvellement de concession CHVREVIC.
DEC 2023_157 Renouvellement de concession JOSSO.
DEC 2023_158 Renouvellement de concession LANGLOIS.
DEC 2023_159 Renouvellement de concession MARLIN.
DEC 2023_160 Renouvellement de concession PAGE.
DEC 2023_161 Renouvellement de concession SEGUIN.
DEC 2023_162 Renouvellement de concession THOMAS.
DEC 2023_163 Renouvellement de concession cinéraire VIALLARD.
DEC 2023_164 Renouvellement de concession WALLET.
DEC 2023_165 Renouvellement de concession WARIN.
DEC 2023_166
Attribution du marché à procédure adaptée n°23-06 relatif aux travaux liés à la reprise de concession et exhumations administratives au cimetière communal de Malakoff.7/9
DEC 2023_167 Attribution d’un logement de fonction dans le groupe scolaire Fernand Léger.
DEC 2023_168 Convention d’honoraires à intervenir entre la ville de Malakoff et Massaguer et Simon Avocats AARPI relative à la démolition du bâtiment INSEE.
DEC 2023_169
Contrat de prestation à intervenir entre la ville de Malakoff et CAE CLARA pour l’activité de marque « ESOPA PRODUCTIONS » relatif à l’accompagnement de la direction des affaires culturelles dans le cadre du projet municipal « Les rencontres de la culture » impliquant les directions, les partenaires et les habitants.
DEC 2023_170 Contrat d’exposition à intervenir entre la ville de Malakoff et la commissaire Françoise Docquiert.
DEC 2023_171 Convention de partenariat dans le cadre de la publication d’une édition monographique de l’artiste Elika Hedayat.
DEC 2023_172
Modification n°1 au marché n° 20-06 relatif aux travaux de rénovation thermique, de mise en accessibilité et d’extension de l’école élémentaire Paulette NARDAL à Malakoff – Lot 13 électricité CFO -CFA.
DEC 2023_173
Attribution du marché n°23-15 relatif à la télé-interprétation par téléradiologie des examens de radiologie des centres municipaux de santé de Malakoff.
DEC 2023_174 Avenant à l’acte constitutif de la régie d’avances et de recettes de la Maison de quartier Barbusse.
DEC 2023_175
Modification n°1 au marché n°21-17 relatif aux travaux d’aménagement des abords des écoles maternelle et élémentaire Paulette NARDARL à Malakoff- Lot 3 Eclairage public.
DEC 2023_176 Marché à procédure adaptée n°23-25 relatif à des prestations d’ouverture et de fermeture de 13 sites de la ville de Malakoff - Déclaration sans suite.
DEC 2023_177 Achat de concession cinéraire TORDJEMAN.
DEC 2023_178 Renouvellement de concession SARLABOUS-GENIN.
DEC 2023_179 Renouvellement de concession PRIEUX.
DEC 2023_180 Renouvellement de concession DEBREUIL.
DEC 2023_181 Renouvellement de concession BIENNARD.
DEC 2023_182 Renouvellement de concession AIT-YAHIA.
DEC 2023_183
Attribution du marché à procédure d’appel d’offres n°23-07 relatif à la fourniture et livraison d’enveloppes, papiers, fournitures de bureau, scolaires et pour les activités manuelles.
DEC 2023_184
Attribution du marché à procédure d’appel d’offres n°23-17 relatif à la fourniture de vêtements de travail, de chaussures et équipements de protection individuelle pour les agents de la ville de Malakoff- Lot 6 : location - entretien des vêtements de travail pour les agents du CMS (Centres Municipaux de Santé).8/9
DEC 2023_185
Attribution du marché à procédure d’appel d’offres n° 23-18 relatif à la fourniture de prothèses dentaires pour le centre de santé Maurice Ténine de la ville de Malakoff.
DEC 2023_186
Attribution du marché à procédure d’appel d’offres n°23-22 relatif à l’exploitation -maintenance des installations de chauffage-climatisation- ventilation des bâtiments communaux.
DEC 2023_187
Attribution du marché à procédure d’appel d’offres n°23-20 : Prestation de recrutement (intérim) de professionnels de la petite enfance pour la ville de Malakoff.
DEC 2023_188 Contrat à intervenir entre la ville de Malakoff et l’association « Les Mamelles » dans le cadre du dispositif Plan mercredi.
DEC 2023_189
Contrat à intervenir entre la ville de Malakoff et Monsieur Roman JASKOWSKI portant sur l’organisation de prestations d’animation artistique dans le cadre des activités maternelles et élémentaires du mercredi.
DEC 2023_190
Attribution du marché sans publicité ni mise en concurrence préalable n°23- 27 relatif à des prestations d’ouverture et de fermeture de 13 sites sur la ville de Malakoff.
DEC 2023_191
Avenant à la convention de partenariat à intervenir entre la ville de Malakoff et l’association « BEAT AND BEER » dans le cadre d’une soirée de soutien les 9 et 10 septembre 2023.
DEC 2023_192 Contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle Slash in the air, pour Noël Solidaire 2023.
DEC 2023_193 Adoption de la convention d’honoraires et de règlement des frais d’avocats de SCP Bauer-Violas – Feschotte-Desbois - Sebagh.
DEC 2023_194
Convention de mise à disposition à titre précaire et temporaire d’un local au profit de l’association Espaces – Maison Wangari Maathai – Ferme urbaine de Malakoff.
DEC 2023_195
Déclaration sans suite du lot n°2 – Étanchéité de l’accord-cadre mono- attributaire n°23-13 pour les travaux d’entretien et d’aménagement des bâtiments communaux de la ville de Malakoff.
DEC 2023_196 Contrat de prestation à intervenir entre la ville de Malakoff et l’artiste -autrice Célia Coëtte dans le cadre EAC 2023/2024.
DEC 2023_197
Modification n°1 au marché n°20-06 relatif aux travaux de rénovation thermique, de mise en accessibilité et d’extension de l’école élémentaire Paulette NARDAL à Malakoff - Lot 6 métallerie.
DEC 2023_198 Marché à procédure adaptée n°23-26 relatif aux travaux de comblement d’une partie de carrière sur le domaine public.
DEC 2023_199
Convention de mise à disposition du terrain nécessaire à l’installation d’une base de vie dans le cadre des travaux de construction de l’immeuble KALIFORNIA sur le territoire de la ville de Malakoff-Avenant n°3 de prolongation.9/9
DEC 2023_200
Contrat de prestation de service entre la ville de Malakoff et l’association Les Petits Débrouillards Ile-de-France relatif à la mise en œuvre du projet des Ateliers scientifiques dans les écoles de Malakoff 2023-2024.
DEC 2023_201
Contrat de cession des droits de représentation d’un spectacle « Parade des lanternes » entre la ville de Malakoff et l’association Les Poussières dans le cadre « Les rencontres de la culture ».