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Procès Verbal - PV CM 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Cézert.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
1
Mairie - 31330
PROCÉS VERBAL DES
DÉLIBÉRATIONS PRISES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
du 23 juin 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le 23 juin à 19h30, le Conseil Municipal s’est réuni, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Henri OLIVEIRA SOARES maire.
Présents : Henri OLIVEIRA SOARES ; Martine PRENIERE ; Fabien SOURIAC ; Jean Pierre COSTES ; Christophe APAT ; GUYADER Gwenn
Procuration : René JACOB à Henri OLIVEIRA SOARES
Absents excusés : Karine Bernard ; Lorena BUTTO ; Lucien INFANTI
Secrétaire de séance : Martine PRENIERE
Date de convocation et d’affichage : 19 juin 2025.
Approbation du compte-rendu de la réunion du 28 mai 2025 : Aucune remarque n’étant formulée le compte-rendu est approuvée à l’unanimité.
V-1 : DM01
Monsieur le Maire explique le processus du règlement des avances dans le cadre du marché des travaux pour le projet CECA. Le montant de ces avances doit être débité au compte 238 en investissement. Cependant dans le budget ces avances ont été intégrées dans le compte 231. Le paiement de celles-ci a été rendu possible car les deux comptes sont regroupés dans un même chapitre. Le règlement du marché CECA indique que les avances sont récupérées lorsque l’état de facturation du lot concerné par ces avances est de 65% du montant TTC. Pour faire cette récupération les comptes 238/041 en recettes et 231/041 en dépenses doivent être provisionnés.
La modification de budget concerne cette mise en place de cette provision du montant de la totalité des avances. Cette modification est faite sous forme d’opération d’ordre sans impact financier : Dépense et recette pour équilibrer.
Monsieur le maire présente le détail de cette modification : 2
Il est donc demandé aux conseiller de valider cette modification budgétaire
Après en avoir échangé, le Conseil Municipal, décide à l’unanimité de valider cette modification budgétaire.
V-2 : Bibliothèque : devis renouvellement mobilier phase 1
Monsieur le Maire propose de renouveler le mobilier de bibliothèque. Le mobilier actuel
est désuet et ne sera pas en accord avec le mobilier de la salle des fêtes. Il est proposé
de le renouveler en deux phases.
Phase 1 2025 : Rayonnage + bac pour articles pour les enfants+ Pupitre multiusage
Phase 2 année à définir : Rayonnage + Bac à BD et DVD + borne d’accueil.
La société ODDOS sélectionné dans le cadre du projet CECA a évalué la phase 1
à 4 862.49€ HT
Il est demandé aux conseillers de valider la phase 1 du renouvellement du mobilier et
d’autoriser Monsieur le Maire à effectuer la demande de subvention auprès du
département.
Après en avoir échangé, le Conseil Municipal, décide à l’unanimité :
• De valider la phase 1 du renouvellement du mobilier pour un montant de
4 862.49€ HT
• D’autoriser Monsieur le Maire a effectuer la demande de subvention auprès
du département
Informations diverses :
Pas d’information
Questions diverses :
Pas de questions
En l’absence de questions la séance est levée à 20h00. 3
Réunion du conseil municipal 23 juin 2025
Séance 2025-V
L’an deux mille vingt-cinq, le 23 juin à 19h30, le Conseil Municipal s’est réuni, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Henri OLIVEIRA SOARES maire.
Présents : Henri OLIVEIRA SOARES ; Martine PRENIERE ; Fabien SOURIAC ; Jean Pierre COSTES ; Christophe APAT ; GUYADER Gwenn
Procuration : René JACOB à Henri OLIVEIRA SOARES
Absents excusés : Karine Bernard ; Lorena BUTTO ; Lucien INFANTI
Secrétaire de séance : Martine PRENIERE
Date de convocation et d’affichage : 19 juin 2025.
Approbation du compte-rendu de la réunion du 28 mai 2025 : Aucune remarque n’étant formulée le compte-rendu est approuvée à l’unanimité.
V-1 : DM01
V-2 : Bibliothèque : devis renouvellement mobilier phase 1
Le Maire Le Secrétaire de séance