Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2964 2025 06 03 deliberation 2025 34
Déliberation - 2973 2025 06 03 deliberation annexe 34
Déliberation - 3383 2026 03 20 liste des deliberations
Déliberation - 2457 2024 06 25 liste des deliberations
Déliberation - 2967 2025 06 03 deliberation 2025 37
Déliberation - 2966 2025 06 03 deliberation 2025 33
Déliberation - 2970 2025 06 03 deliberation 2025 39
Déliberation - 2963 2025 06 03 deliberation 2025 32
Déliberation - 2971 2025 06 03 deliberation 2025 38
Déliberation - 2972 2025 06 03 deliberation 2025 36
Déliberation - 2975 2025 06 03 liste des deliberations
Document publié le Mardi 3 juin 2025 par la commune de Pouilly-les-Nonains.
Lien du pdf (Déliberation - 2975 2025 06 03 liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation, Institutions publiques,
Commune de
€
POUILLY
NONAINS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du MARDI 3 JUIN 2025
Liste des délibérations
Nombre de Conseillers municipaux en exercice : 19
Nombre de Conseillers municipaux présents : 14
Nombre d’excusés avec pouvoirs : 2
Secrétaire de séance : Anthony FAYET
DCM 2025-32 du Restaurant scolaire — prix du repas Approuvé à l'unanimité Ÿ
03/06/2025 classe normale à temps complet
03/06/2025 PDF
DCM 2025-33 du | Garderie scolaire — tarifs au 1er septembre 2025 Aporouvé à l'unanimité À | 03/06/2025 PRTOUVE 4 UNANIE LL
DCM 2025-34 du VS \ or ar ue | | 03/06/2025 Restaurant scolaire — modification du règlement intérieur Approuvé à l'unanimité Annexe
TN DCM 2025-35 du . . .: _. sup nr }5 03/06/2025 Bulletin municipal — tarifs des encarts publicitaires Approuvé à l'unanimité 7.
DCM 2025-36 du | __. . a 27 ue ) 03/06/2025 Bulletin municipal - choix de l'imprimeur Approuvé à l’unanimité
| | _—— DCM 2025-37 du uppressior d'un poste d'adjoint technique à temps non complet et nn OR
création d’un poste d'adjoint technique principal 2e classe à temps non | Approuvé à l'unanimité À 03/06/2025 PDF
complet
= — = = L DCM 2025-38 du Suppression d'un poste d auxiliaire de puéricuiture de classe supérieure TR
à temps complet et création d'un poste d’auxiliaire de puériculture de | Approuvé à l'unanimité À v ©n
DCM 2025-39 du Convention de service commun « formation à destination des agents » Approuvé à l'unanimité Ÿ
03/06/2025 avec roannais agglomération PDF
DCM 2025-40 du | Référent déontologue de l'élu local — convention d'adhésion à la Aoorouvé à l'unanimité }-)
03/06/2025 mission d'assistance et de conseil — avenant n°1 PP PDF
DCM 2025-41 du Loyer épicerie au 1er juillet 2025 Ar PE 22/04/2025 Approuvé à l'unanimité
Affiché et Publié sur le site internet de la commune le lendemain.