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Déliberation - Compte rendu du conseil municipal du 7 deecembre 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bardos.
Lien du pdf (Déliberation - Compte rendu du conseil municipal du 7 deecembre 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Environnement,
SÉANCE
DU
07
DECEMBRE
2021
L'an
deux
mille
vingt-et-un,
et
le
sept
décembre,
à
vingt
heures
trente,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BARDOS,
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
au
lieu
habituel
de
leurs
séances,
sous
la présidence
de
Madame
Maïder
BEHOTEGUY,
Maire.
ETAIENT
PRESENTS:
DIRIBARNE
Henri
-
DULIN
Geneviève
—LAMOTE
Jean-Baptiste
—
DIBON
Odette
—-
CELHAY
Martine
-
ETCHETO
Nathalie
-
BERHOCOÏRIGOIN
Patrick
-
DIRIBARNE
Lionel
-
DACHARY
Jérôme
-
BALADE
Ramuntcho
-
LEMBEYE
Grégory
-
EYHERABURU
Mélanie
- BIDART
Thibault
ETAIENT
EXÇCUSES:
LAGADEC
Marie
-
DELAGE
Véronique
-
TOURATON
Elisabeth
-
DARRIEUMERLOU
Aurélie
- OYHENART
Joël
Madame
la Maire
constate
que
le quorum
est
atteint
et déclare
la séance
ouverte
à 20H30.
1.
Approbation
du
compte
rendu
du
09
novembre
2021
Le
compte
rendu
du
09
novembre
2021
est approuvé
à l'unanimité.
Pour
: 14
voix
Contre
: 0
Abstention
: 0
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 0
Non
votants
: 0
2.
Rapports
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l’eau
potable
et
de
l'assainissement
(RPQS)
2020
Il
est
proposé
au
Conseil
municipal
d’adopter
les
rapports
2020
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l’eau
potable
et de
l’assainissement
collectif et non
collectif de
la CAPB.
Les
RPQS
2020
du
service
public
de
l’eau potable
et
de
l'assainissement
collectif et
non
collectif de
la CAPB
sont
approuvés
à l'unanimité.
Pour
: 14
voix
Contre
: 0
Abstention
: 0
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 0
Non
votants
: O
3.
Rapport
sur
le
prix
et la
qualité
du
service
de
collecte
et
de
gestion
des
déchets
ménagers
et
assimilés
(RPQS)
2020
Il
est
proposé
au
Conseil
municipal
d’adopter
le
rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
prévention
et de
gestion
des
déchets
de
la CAPB.
Le
RPOS
du
service
public
de
prévention
et
de
gestion
des
déchets
de
la
CAPB
est
approuvé
à
l'unanimité. Pour
: 14
voix
Contre
: 0
Abstention
: 0
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 0
Non
votants
: 0
4.
Service
d’accueil
téléphonique
et
physique
pour
personnes
sourdes
et
malentendantes
-
convention
d’utilisation
du
service
mis
a
disposition
par
la
communauté
d’agglomération
Pays
Basque
Il est
proposé
au
Conseil
municipal :
-__
d’approuver
la convention
fixant
les
modalités
de
mise
à disposition
du
service
d’accueil
pour
les
personnes
sourdes
et
malentendantes
de
l’Agglomération
Pays
Basque
(service
Elioz
Connect
permettant
aux
usagers
sourds
et
malentendants
d’échanger
par
téléphone
ou
sur
site
avec
les
agents
et/ou
élus
des
collectivités
territoriales
via
une
plateforme
à
distance
d’interprètes
en
Langue
des
Signes
Française
(LSF),
en
Langue
Parlée
Complétée
(LPC),
en
Transcription
en
Temps
Réel
de
fa Parole
(TTRP)
ou
Transcription
automatique)
;
- _
d’autoriser
la Maire
à prendre
toute
décision
y
afférent
et
à
signer
tout
acte
ou
tout
document
tendant
à rendre
effective
cette
décision.
La
convention
d'utilisation
du
service
mis
à disposition par
la CAPB
est approuvée
à l'unanimité.
Pour
: 14
voix
Contre
: 0
Abstention
: 0
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 0
Non
votants
: 0
5.
QUESTIONS
DIVERSES
Divers -
La
Maire
rappelle
aux
conseillers
l’achat
du
panneau
d’affichage
légal
numérique
qui
sera
instalié
sous
le
SAS
d’entrée
vitré
de
la mairie
sur
un
totem.
La
secrétaire
en
précise
le contenu.
- _
Henri
DIRIBARNE
rappelle
le
programme
voirie
2021
pour
un
montant
prévu
de
85.333
€
HT :
chemin
de
Taulari,
de
Xorhobi,
d’Aztegui,
d’Etxezahar,
de
Peru,
de
Gorant
et
du
Jardin
champêtre.
I
explique
que
de
petits
travaux
ont
été
rajoutés
au
programme
comme
la
réparation
du
chemin
du
Moulin
neuf
d’Urt,
dégradé
lors
de
l’enlèvement
des
bois
du
Baluart,
Paménagement
d’une
aire
de
retournement
sur
le
chemin
d’Elgarte,
aménagement
du
chemin
d’Iribarne
et
la mise
en
bi-couche
du
chemin
de
Harandi
payée
pour
partie
par
la
commune
et
la
CAPB,
en
attendant
la
réfection
finale
par
le
Département
qui
devrait
encore
utiliser
cet
axe
à
Poccasion
des
travaux
de
finition
de
réfection
de
la
RD
936
courant
2022.
Il
ajoute
qu’à
ce jour
seul
le chemin
de
Goran
n’est
pas
encore
fini.
-
La
Maire
fait
un
point
sur
la
sécurisation
du
carrefour
de
Piqueou.
Elle
indique
que
l'aménagement
se
précise
et que
la création
d’un
nouvel
arrêt
de
bus
est
à l’étude.
-
La
Maire
expose
les
points
d'avancement
du
projet
de
lOasis
du
Tendre
Vers
dont
elle
a
rencontré,
avec
ses
adjoints,
les
représentants
et
leurs
architectes
ce
début
décembre.
Elle
rappelle
la
philosophie
du
collectif
qui
est
de
créer
un
lieu
de
vie,
d’accueil
et
de
transmission
dans
le
respect
de
son
environnement
et
en
lien
avec
le
territoire.
Elle
explique
qu’ils
ont
atteint
le
nombre
d’acquéreurs
voulu
soit
9
et
que
les
3
autres
logements
seront
destinés
à
la
location.
Elle
projette
les
premières
ébauches
de
plans
du
projet
qui
épouse
bien
la pente
du
terrain
et
s’attarde
sur
les
accès
au
site.
Elle
explique
qu’ils
souhaiteraient
réaliser
une
liaison
douce
desservant
les
3
maisons
d’habitation
et
une
voie
carrossable
à
sens
unique
desservant
le
parking
de
celles-ci,
2/3 avec
donc
une
entrée
et
une
sortie
distinctes,
une
voie
à
double
sens
pour
accéder
au
local
d’activité
et
un
4°"
accès
destiné
à
desservir
le
terrain
pour
son
usage
agricole.
Les
conseillers,
après
avoir
débattu
de
la dangerosité
d’une
multiplication
de
sorties
sur
une
voie
communale
très
passante
et
de
la position
aveugle
d’un
des
accès
demandés
(à
proximité
immédiate
du
carrefour
de
Lambert),
demandent
à la Maire
d’accorder
une
permission
de
voirie
pour
un
accès
unique
en
milieu
de
parcelle
comme
cela
se
fait pour
les
groupements
de
maisons
en
lotissement.
-
La
Maire
expose
le
résultat
de
l’étude
de
structure
effectuée
sur
le
club
house
dans
le
cadre
du
projet
de
reconfiguration
et
d’amélioration
du
complexe
sportif
du
stade.
Elle
indique
que
la
création
d’un
étage
sans
surélévation
des
murs
mais
avec
modification
de
la
toiture
et
renforcement
des
murs
permettrait
de
gagner
15
m°?
supplémentaires
pour
un
coût
HT
de
72.475€.
Elle
précise
qu’elle
va
étudier
les
possibilités
d’une
réalisation
en
régie
afin
de
diminuer
ce
coût
et voir
si ce
projet
est de
l’ordre
du
réalisable.
-__
Henri
DIRIBARNE
informe
les
conseillers
:
o
que
la
tondeuse
à
gazon
est
à
changer.
Il
précise
qu’elle
a
25
ans,
que
la
coupe
est
«morte
» et qu’elle
a déjà
été
refaite
par
GARIADOR.
IL
ajoute
avoir
déjà
trouvé
une
tondeuse
d’occasion
chez
OYHENART
Christian
qui
compte
renouveler
son
matériel
au
printemps
2022 ;
o
de
la demande
de
cession
du
bail
à ferme
accordé
à Philippe
SARCOU
au
1° janvier
2022.
IL
indique
que
2
exploitants
agricoles,
Jean-Baptiste
BERHONDE
et
Thierry
LAHARGOUE,
sont
intéressés
par
la reprise.
-
La
Maire
informe
les conseillers
:
o
de
la
libération
du
T3
communal
situé
au
dessus
de
la
fleuriste
au
1°
janvier
2022,
occupé
jusqu'ici
par
Violaine
DIRASSAR,
pour
lequel
elle
a
déjà
reçu
des
candidatures
;
©
de
son
renoncement
à organiser
une
cérémonie
de
vœux
du
fait
de
la recrudescence
de
la pandémie
de
COVID
19;
©
des
petits
soucis
rencontrés
sur
la
téléphonie
de
l’APC,
la
livraison
des
pièces
manquantes
du
mobilier
de
la
ludo-médiathèque
et la réexpédition
de
la boite
à livres.
-
Martine
CELHAY,
en
tant
que
défenseur
de
la
langue
basque,
fait
part
de
sa
crainte
que
les
enfants
inscrits
en
bilingue
ne
puissent
pratiquer
le
basque
en
dehors
de
l’école
et
regrette
que
l’APE
ne
communique
pas
davantage
en
bilingue.
Elle
forme
le
vœux
que
la
langue
basque
soit
mieux
prise
en
considération
par
l’association
dans
sa
communication
et
plus
largement
par
la
commune.
- _
Odette
DIBON
fait
un
point
sur
la quinzaine
de
la
langue
basque,
ESKUAREN
URTAROA,
qui
s’est
déroulée
du
19
novembre
au
3
décembre
à Bardos.
Elle
indique
que
cela
a été
un
vrai
succès
avec
256
personnes
(218
adultes
et 38
enfants)
qui
ont
participé
aux
différents
évènements,
quand
bien
même
l’affiche
était
peu
visible
car
trop
chargée.
Elle
remercie
particulièrement
AHOZ,
le
Foyer
des jeunes
ainsi
que
toutes
les
associations
qui
ont joué
le jeu.
Elle
ajoute,
pour
répondre
à l’inquiétude
de
Martine
CELHAY,
que
le
comité
des
fêtes
a vraiment
joué
le jeu
lors
des
dernières
fêtes
du
15
août
puisque
toutes
les
affiches
indiquant
les
tarifs
avaient
été
rédigées
en
français
et en
basque.
LA
Madame
la Maire
rappelle
la date
du
prochain
conseil
municipal
le
04 janvier
2022.
Madame
la Maire
clôt
les
débats,
remercie
les
conseillers
municipaux
et lève
la séance
à 23H00.
La
Maire,